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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats de sections.
Cote
EDEP064/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections.
Résultat n°2

sections A-B
Cote
EDEP064/G12 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections A-B
Résultat n°3

sections C-D
Cote
EDEP064/G13 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections C-D
Résultat n°4

Assistance aux tuberculeux : affiche.
Cote
EDEP064/Q6 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux tuberculeux : affiche.
Résultat n°5

Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642. Baptêmes et sépultures 1671-1730. Mariages 1667-1686 (lacunes 1633, 1715, 1724-1725).
Cote
EDEP064/E1 (Cote)
 Date
1608-1730
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642....
Résultat n°6

Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).
Cote
EDEP064/S1 (Cote)
 Date
1622-1763
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
Résultat n°7

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP064/E2 (Cote)
 Date
1731-1770
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP064/E3 (Cote)
 Date
1771-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°9

Lois
Cote
EDEP064/A1 (Cote)
 Date
1789-1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°10

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D1 (Cote)
 Date
1790-1803
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°11

Département, délibérations : extraits.
Cote
EDEP064/B1 (Cote)
 Date
1790-1800
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Département, délibérations : extraits.
Résultat n°12

Cadastre révolutionnaire : matrices.
Cote
EDEP064/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire : matrices.
Résultat n°13

Lois
Cote
EDEP064/A3 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°14

Lois
Cote
EDEP064/A4 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°15

Contribution foncière : matrice de rôle.
Cote
EDEP064/G6 (Cote)
 Date
1791-1820
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière : matrice de rôle.
Résultat n°16

Lois
Cote
EDEP064/A2 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°17

Lois
Cote
EDEP064/A6 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°18

Lois
Cote
EDEP064/A5 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°19

Lois
Cote
EDEP064/A9 (Cote)
 Date
1793-1794
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°20

Lois
Cote
EDEP064/A7 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°21

Lois
Cote
EDEP064/A8 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°22

Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages an III, an VI : mariages et décès an VII ; an VIII, an X).
Cote
EDEP064/E4 (Cote)
 Date
an II-an VII
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages...
Résultat n°23

Tables décennales 1803-1842.
Cote
EDEP064/E8 (Cote)
 Date
1803-1842
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Tables décennales 1803-1842.
Résultat n°24

Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°25

1808-1814
Cote
EDEP064/G16 (Cote)
 Date
1808-1814
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1808-1814
Résultat n°26

Patentes : rôle des droits de patentes.
Cote
EDEP064/G19 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Patentes : rôle des droits de patentes.
Résultat n°27

Naissances, mariages, décès 1811-1830.
Cote
EDEP064/E5 (Cote)
 Date
1811-1830
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès 1811-1830.
Résultat n°28

Mandements : état.
Cote
EDEP064/G23 (Cote)
 Date
1811-1927
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Mandements : état.
Résultat n°29

Supplément aux contributions : rôle.
Cote
EDEP064/G5 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Supplément aux contributions : rôle.
Résultat n°30

1815-1877
Cote
EDEP064/G17 (Cote)
 Date
1815-1877
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1815-1877
Résultat n°31

Contributions directes : rôle, état.
Cote
EDEP064/G22 (Cote)
 Date
1815-1948
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contributions directes : rôle, état.
Résultat n°32

1815-1875
Cote
EDEP064/L1 (Cote)
 Date
1815-1875
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1815-1875
Résultat n°33

Dénombrement de la population : liste nominative.
Cote
EDEP064/F2 (Cote)
 Date
1816-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : liste nominative.
Résultat n°34

Recensement militaire : tableaux.
Cote
EDEP064/H1 (Cote)
 Date
1817-1965
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire : tableaux.
Résultat n°35

Actes notariés et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP064/S2 (Cote)
 Date
1818-1889
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et exploits d'huissiers.
Résultat n°36

Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
Cote
EDEP064/G10 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties.
  • Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
Résultat n°37

Livre journal des mutations.
Cote
EDEP064/G3 (Cote)
 Date
1819-1821
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Livre journal des mutations.
Résultat n°38

Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire : annales.
Cote
EDEP064/F3 (Cote)
 Date
1821-1826
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
presse institutionnelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire...
Résultat n°39

folios 483 à 1070
Cote
EDEP064/G8 (Cote)
 Date
1826-1911
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés foncières : matrices.
  • folios 483 à 1070
Résultat n°40

Registre des augmentations et des diminutions.
Cote
EDEP064/G4 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des augmentations et des diminutions.