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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes notariés et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP064/S2 (Cote)
 Date
1818-1889
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et exploits d'huissiers.
Résultat n°2

Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).
Cote
EDEP064/S1 (Cote)
 Date
1622-1763
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
Résultat n°3

Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
Cote
EDEP064/R3 (Cote)
 Date
1865-1873
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
Résultat n°4

Mobilier de l'école : inventaire.
Cote
EDEP064/R2 (Cote)
 Date
1884-1896
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Mobilier de l'école : inventaire.
Résultat n°5

Enseignants, nomination : correspondance.
Cote
EDEP064/R1 (Cote)
 Date
1897-1899
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enseignants, nomination : correspondance.
Résultat n°6

Protection des enfants du 1er âge : déclaration des parents ou ayants droit, déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.
Cote
EDEP064/Q7 (Cote)
 Date
1889-1928
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge : déclaration des...
Résultat n°7

Assistance aux tuberculeux : affiche.
Cote
EDEP064/Q6 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux tuberculeux : affiche.
Résultat n°8

Assistance médicale gratuite : registre.
Cote
EDEP064/Q5 (Cote)
 Date
1933-1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : registre.
Résultat n°9

Allocations aux familles des militaires : dossier.
Cote
EDEP064/Q4 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles des militaires : dossier.
Résultat n°10

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
Cote
EDEP064/Q3 (Cote)
 Date
1867-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
Résultat n°11

Hospice : état des personnes admises.
Cote
EDEP064/Q2 (Cote)
 Date
1879
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Hospice : état des personnes admises.
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.
Cote
EDEP064/Q1 (Cote)
 Date
1870-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, commission administrative,...
Résultat n°13

Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
Cote
EDEP064/O7 (Cote)
 Date
1834-1881
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
Résultat n°14

Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.
Cote
EDEP064/O6 (Cote)
 Date
1893
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière de la Claise, syndicat de curage, création...
Résultat n°15

Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur-Claise, expropriation : jugement d'expropriation, plans, procès-verbal de récolement des ouvrages.
Cote
EDEP064/O5 (Cote)
 Date
1881-1887
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur-Claise,...
Résultat n°16

Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.
Cote
EDEP064/O4 (Cote)
 Date
1879-1942
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des...
Résultat n°17

Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal de réception des travaux, délibérations, plans.
Cote
EDEP064/O3 (Cote)
 Date
1843-1913
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal...
Résultat n°18

Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.
Cote
EDEP064/O2 (Cote)
 Date
1867-1878
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport d'expertise, délibération

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...
Résultat n°19

Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception des travaux, devis, délibération, plan.
Cote
EDEP064/O1 (Cote)
 Date
1856-1875
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception...
Résultat n°20

Arbres, vente, abattage : cahier des charges.
Cote
EDEP064/N1 (Cote)
 Date
1841-1925
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Arbres, vente, abattage : cahier des charges.
Résultat n°21

Ecole, construction, agrandissement : devis, factures, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
EDEP064/M4 (Cote)
 Date
1844-1903
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, construction, agrandissement : devis, factures,...
Résultat n°22

Cimetière, réparations : devis, souscriptions.
Cote
EDEP064/M3 (Cote)
 Date
1881-1887
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, réparations : devis, souscriptions.
Résultat n°23

Eglise, réparations : soumissions.
Cote
EDEP064/M2 (Cote)
 Date
1911
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, réparations : soumissions.
Résultat n°24

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.
Cote
EDEP064/M1 (Cote)
 Date
1913-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, contrat

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
Résultat n°25

Mandats, enregistrement : registre.
Cote
EDEP064/L4 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mandats, enregistrement : registre.
Résultat n°26

1920-1954
Cote
EDEP064/L3 (Cote)
 Date
1920-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1920-1954
Résultat n°27

1876-1919
Cote
EDEP064/L2 (Cote)
 Date
1876-1919
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1876-1919
Résultat n°28

1815-1875
Cote
EDEP064/L1 (Cote)
 Date
1815-1875
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1815-1875
Résultat n°29

Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Cote
EDEP064/K9 (Cote)
 Date
1843-1947
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Résultat n°30

Elections municipales
Cote
EDEP064/K8 (Cote)
 Date
1876-1965
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections municipales
Résultat n°31

Conseil général
Cote
EDEP064/K7 (Cote)
 Date
1864-1964
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseil général
Résultat n°32

Conseils d'arrondissement
Cote
EDEP064/K6 (Cote)
 Date
1864-1934
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseils d'arrondissement
Résultat n°33

Conseil de la République
Cote
EDEP064/K5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseil de la République
Résultat n°34

Elections sénatoriales
Cote
EDEP064/K4 (Cote)
 Date
1876-1923
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections sénatoriales
Résultat n°35

Elections législatives
Cote
EDEP064/K3 (Cote)
 Date
1856-1958
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections législatives
Résultat n°36

Plébiscites et référendums
Cote
EDEP064/K2 (Cote)
 Date
1870-1961
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Plébiscites et référendums
Résultat n°37

Personnel communal, commission du cantonnier communal : état (1850-1855) ; nomination de l'institutrice (1896) : arrêté.
Cote
EDEP064/K13 (Cote)
 Date
1850-1896
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal, commission du cantonnier communal...
Résultat n°38

Tribunal de commerce : liste du jury.
Cote
EDEP064/K12 (Cote)
 Date
1848-1872
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Tribunal de commerce : liste du jury.
Résultat n°39

Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
Cote
EDEP064/K11 (Cote)
 Date
1912-1951
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
Résultat n°40

Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbal des opérations de vote.
Cote
EDEP064/K10 (Cote)
 Date
1920-1930
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbal...