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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°2

Société de secours mutuels et syndicats agricoles.

Date

1897-1920

Cote

EDEP054/S1 (Cote)

Résultat n°3

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

Date

1872-1877

Cote

EDEP054/R2 (Cote)

Résultat n°4

Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

Date

1871-1952

Cote

EDEP054/R1 (Cote)

Résultat n°5

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.

Date

1911-1924

Cote

EDEP054/Q9 (Cote)

Résultat n°6

Aide sociale : fiches individuelles.

Date

1969-1985

Cote

EDEP054/Q8 (Cote)

Résultat n°7

Liste des économiquement faibles (1 pièce).

Date

1955-1959

Cote

EDEP054/Q7 (Cote)

Résultat n°8

Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

Date

1909

Cote

EDEP054/Q6 (Cote)

Résultat n°9

Bureau d'assistance : états statistiques.

Date

1910-1955

Cote

EDEP054/Q5 (Cote)

Résultat n°10

Bureau d'assistance : budgets et comptes.

Date

1900-1980

Cote

EDEP054/Q4 (Cote)

Résultat n°11

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°12

Bureau d'assistance : règlement.

Date

1924

Cote

EDEP054/Q2 (Cote)

Résultat n°13

Cartes nationales de priorité des mères de famille.

Date

1946-1958

Cote

EDEP054/Q13 (Cote)

Résultat n°14

Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.

Date

1927-1979

Cote

EDEP054/Q12 (Cote)

Résultat n°15

Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948), état des sommes dues aux médecins et pharmaciens (1900), état de liquidation des dépenses (1900-1925).

Date

1877-1948

Cote

EDEP054/Q11 (Cote)

Résultat n°16

Accident du travail, déclaration : registres.

Date

1905-1967

Cote

EDEP054/Q10 (Cote)

Résultat n°17

Bureau d'assistance : registre de délibérations.

Date

1909-1988

Cote

EDEP054/Q1 (Cote)

Résultat n°18

Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille : budgets et comptes.

Date

1826-1880

Cote

EDEP054/P2 (Cote)

Résultat n°19

Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille : extraits de délibérations du registre de la fabrique, inventaire des meubles et effets de l'église et de la sacristie (contient les vœux du curé de voir l'église réparée).

Date

1825

Cote

EDEP054/P1 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

Date

1845-1940

Cote

EDEP054/O9 (Cote)

Résultat n°21

Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

Date

1826-1981

Cote

EDEP054/O8 (Cote)

Résultat n°22

Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux, carte communale.

Date

1824-1981

Cote

EDEP054/O7 (Cote)

Résultat n°23

Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/O6 (Cote)

Résultat n°24

Voies communales, travaux, entretien et budget : états statistiques.

Date

1962-1982

Cote

EDEP054/O5 (Cote)

Résultat n°25

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

Date

1847-1948

Cote

EDEP054/O4 (Cote)

Résultat n°26

Service vicinal : budget de ressources.

Date

1877-1902

Cote

EDEP054/O3 (Cote)

Résultat n°27

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°28

Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

Date

-

Cote

EDEP054/O22 (Cote)

Résultat n°29

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

Date

-

Cote

EDEP054/O21 (Cote)

Résultat n°30

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

Date

-

Cote

EDEP054/O20 (Cote)

Résultat n°31

Voies communales, travaux : marché, réception des travaux.

Date

1966-1967

Cote

EDEP054/O2 (Cote)

Résultat n°32

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

-

Cote

EDEP054/O19 (Cote)

Résultat n°33

Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension, création du poste : dossier d'emplacement, projet d'exécution, permis de construire.

Date

1967-1988

Cote

EDEP054/O18 (Cote)

Résultat n°34

Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

1965-1989

Cote

EDEP054/O17 (Cote)

Résultat n°35

Ligne 20 kv Chanceaux-Avantigny : demande d'autorisation de construire.

Date

1981

Cote

EDEP054/O16 (Cote)

Résultat n°36

Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.

Date

1978-1983

Cote

EDEP054/O15 (Cote)

Résultat n°37

Ligne suspendue 15 kv Chanceaux-Saint-Symphorien ; demande en approbation de projet.

Date

1967-1968

Cote

EDEP054/O14 (Cote)

Résultat n°38

Distribution d'énergie électrique, renforcement BT et MT : dossiers de consultation.

Date

1972-1982

Cote

EDEP054/O13 (Cote)

Résultat n°39

Distribution d'énergie électrique, électrification des écarts : projets, plans, estimation, correspondance, pétition, liste nominative, délibérations, arrêté préfectoral, demandes d'extension du réseau, dossiers de renforcement BT et MT.

Date

1928-1971

Cote

EDEP054/O12 (Cote)

Résultat n°40

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

Résultat n°41

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°42

Chemins divers, travaux : devis estimatif, pv d'adjudication, proposition d'emploi des ressources, correspondance, pv du degré d'avancement, pv de réception, propositions de l'agent-voyer cantonal, tableaux.

Date

1820-1893

Cote

EDEP054/O1 (Cote)

Résultat n°43

Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement (2 pièces).

Date

1976-1982

Cote

EDEP054/N2 (Cote)

Résultat n°44

Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv de récolement de travaux, rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux, règlement d'eau.

Date

1831-1933

Cote

EDEP054/N1 (Cote)

Résultat n°45

Salle polyvalente, construction : dossier technique (APS), ouverture des plis, marché architecte, contrat bureau de contrôle, CCAP, CCTP, plans, marché.

Date

1980-1981

Cote

EDEP054/M9 (Cote)

Résultat n°46

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

Date

1979-1981

Cote

EDEP054/M8 (Cote)

Résultat n°47

Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.

Date

1975-1981

Cote

EDEP054/M7 (Cote)

Résultat n°48

Pont à bascule, installation : devis, correspondance, souscription, délibération, marché.

Date

1927-1929

Cote

EDEP054/M6 (Cote)

Résultat n°49

Monument aux morts : demande d'érection (réponse au dos de la lettre).

Date

1919

Cote

EDEP054/M5 (Cote)

Résultat n°50

Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP054/M4 (Cote)

Résultat n°51

Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

Date

1971-1972

Cote

EDEP054/M3 (Cote)

Résultat n°52

La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

Date

1885-1953

Cote

EDEP054/M2 (Cote)

Résultat n°53

Groupe scolaire, extension : dossiers de marché ( lots 7 à 14), décomptes définitifs, décoration de l'école.

Date

1977-1981

Cote

EDEP054/M19 (Cote)

Résultat n°54

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

Date

1972-1979

Cote

EDEP054/M18 (Cote)

Résultat n°55

Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

Date

1967-1968

Cote

EDEP054/M17 (Cote)

Résultat n°56

Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.

Date

1964-1965

Cote

EDEP054/M16 (Cote)

Résultat n°57

Ecole, construction d'une cantine ; devis, pv d'adjudication, plan, réception.

Date

1951-1955

Cote

EDEP054/M15 (Cote)

Résultat n°58

Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.

Date

1847-1965

Cote

EDEP054/M14 (Cote)

Résultat n°59

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

Date

1836-1965

Cote

EDEP054/M13 (Cote)

Résultat n°60

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

Date

1843-1970

Cote

EDEP054/M12 (Cote)

Résultat n°61

Eglise, travaux divers : devis, pv de réception des travaux, plan (1844-1877); construction d'un campanile et d'un perron : plan calque, devis, correspondance, délibération, plan (1896-1899); réparation du clocheton : arrêté, correspondance, devis, plan (1944-1948); inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : arrêtés préfectoraux, correspondance (1907-1946).

Date

1844-1848

Cote

EDEP054/M11 (Cote)

Résultat n°62

Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

Date

1980-1984

Cote

EDEP054/M10 (Cote)

Résultat n°63

Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un local pompier : plan projet, contrat d'architecte, plans, résultats de l'ouverture des plis, pv d'adjudication, devis descriptif, décompte définitif, réception des travaux.

Date

1966-1969

Cote

EDEP054/M1 (Cote)

Résultat n°64

Livre général de comptabilité

Date

1952-1953

Cote

EDEP054/L9 (Cote)

Résultat n°65

Registre unique de comptabilité communale.

Date

1949-1951

Cote

EDEP054/L8 (Cote)

Résultat n°66

Mandats communaux : registre.

Date

1947-1949

Cote

EDEP054/L7 (Cote)

Résultat n°67

Mandats communaux : registre.

Date

1927-1946

Cote

EDEP054/L6 (Cote)

Résultat n°68

Carnet d'enregistrement des mandats.

Date

1900-1922

Cote

EDEP054/L5 (Cote)

Résultat n°69

Comptes de gestion.

Date

1810-1923

Cote

EDEP054/L4 (Cote)

Résultat n°70

Comptes administratifs.

Date

1898-1983

Cote

EDEP054/L3 (Cote)

Résultat n°71

Budgets supplémentaires.

Date

1835-1982

Cote

EDEP054/L2 (Cote)

Résultat n°72

Livre général de comptabilité

Date

1958-1959

Cote

EDEP054/L15 (Cote)

Résultat n°73

Livre général de comptabilité

Date

1957-1958

Cote

EDEP054/L14 (Cote)

Résultat n°74

Livre général de comptabilité

Date

1956-1957

Cote

EDEP054/L13 (Cote)

Résultat n°75

Livre général de comptabilité

Date

1955-1956

Cote

EDEP054/L12 (Cote)

Résultat n°76

Livre général de comptabilité

Date

1954-1955

Cote

EDEP054/L11 (Cote)

Résultat n°77

Livre général de comptabilité

Date

1953-1954

Cote

EDEP054/L10 (Cote)

Résultat n°78

Budgets primitifs.

Date

1817-1982

Cote

EDEP054/L1 (Cote)

Résultat n°79

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.

Date

1946-1955

Cote

EDEP054/K9 (Cote)

Résultat n°80

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1887-1974

Cote

EDEP054/K8 (Cote)