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198 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  2. Résultat n°2

    Société de secours mutuels et syndicats agricoles.

    Date

    1897-1920

    Cote

    EDEP054/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Société de secours mutuels et syndicats agricoles.
  3. Résultat n°3

    Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEP054/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
  4. Résultat n°4

    Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

    Date

    1871-1952

    Cote

    EDEP054/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP054/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives,...
  6. Résultat n°6

    Aide sociale : fiches individuelles.

    Date

    1969-1985

    Cote

    EDEP054/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale : fiches individuelles.
  7. Résultat n°7

    Liste des économiquement faibles (1 pièce).

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP054/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Liste des économiquement faibles (1 pièce).
  8. Résultat n°8

    Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP054/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...
  9. Résultat n°9

    Bureau d'assistance : états statistiques.

    Date

    1910-1955

    Cote

    EDEP054/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : états statistiques.
  10. Résultat n°10

    Bureau d'assistance : budgets et comptes.

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP054/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
  11. Résultat n°11

    Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEP054/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, fonctionnement et composition...
  12. Résultat n°12

    Bureau d'assistance : règlement.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP054/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : règlement.
  13. Résultat n°13

    Cartes nationales de priorité des mères de famille.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEP054/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Cartes nationales de priorité des mères de famille.
  14. Résultat n°14

    Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.

    Date

    1927-1979

    Cote

    EDEP054/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948), état des sommes dues aux médecins et pharmaciens (1900), état de liquidation des dépenses (1900-1925).

    Date

    1877-1948

    Cote

    EDEP054/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948),...
  16. Résultat n°16

    Accident du travail, déclaration : registres.

    Date

    1905-1967

    Cote

    EDEP054/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail, déclaration : registres.
  17. Résultat n°17

    Bureau d'assistance : registre de délibérations.

    Date

    1909-1988

    Cote

    EDEP054/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
  18. Résultat n°18

    Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille : budgets et comptes.

    Date

    1826-1880

    Cote

    EDEP054/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille...
  19. Résultat n°19

    Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille : extraits de délibérations du registre de la fabrique, inventaire des meubles et effets de l'église et de la sacristie (contient les vœux du curé de voir l'église réparée).

    Date

    1825

    Cote

    EDEP054/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille...
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

    Date

    1845-1940

    Cote

    EDEP054/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau...
  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP054/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux...
  22. Résultat n°22

    Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux, carte communale.

    Date

    1824-1981

    Cote

    EDEP054/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux,...
  23. Résultat n°23

    Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voierie, chemins départementaux
    • Chemins départementaux, travaux divers, alignement,...
  24. Résultat n°24

    Voies communales, travaux, entretien et budget : états statistiques.

    Date

    1962-1982

    Cote

    EDEP054/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Voies communales, travaux, entretien et budget : états...
  25. Résultat n°25

    Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

    Date

    1847-1948

    Cote

    EDEP054/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
  26. Résultat n°26

    Service vicinal : budget de ressources.

    Date

    1877-1902

    Cote

    EDEP054/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Service vicinal : budget de ressources.
  27. Résultat n°27

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  28. Résultat n°28

    Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

    Cote

    EDEP054/O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
  29. Résultat n°29

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  30. Résultat n°30

    Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

    Cote

    EDEP054/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
  31. Résultat n°31

    Voies communales, travaux : marché, réception des travaux.

    Date

    1966-1967

    Cote

    EDEP054/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Voies communales, travaux : marché, réception des travaux.
  32. Résultat n°32

    Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Cote

    EDEP054/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
  33. Résultat n°33

    Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension, création du poste : dossier d'emplacement, projet d'exécution, permis de construire.

    Date

    1967-1988

    Cote

    EDEP054/O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension,...
  34. Résultat n°34

    Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Date

    1965-1989

    Cote

    EDEP054/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles...
  35. Résultat n°35

    Ligne 20 kv Chanceaux-Avantigny : demande d'autorisation de construire.

    Date

    1981

    Cote

    EDEP054/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne 20 kv Chanceaux-Avantigny : demande d'autorisation...
  36. Résultat n°36

    Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.

    Date

    1978-1983

    Cote

    EDEP054/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.
  37. Résultat n°37

    Ligne suspendue 15 kv Chanceaux-Saint-Symphorien ; demande en approbation de projet.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP054/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne suspendue 15 kv Chanceaux-Saint-Symphorien ;...
  38. Résultat n°38

    Distribution d'énergie électrique, renforcement BT et MT : dossiers de consultation.

    Date

    1972-1982

    Cote

    EDEP054/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, renforcement BT...
  39. Résultat n°39

    Distribution d'énergie électrique, électrification des écarts : projets, plans, estimation, correspondance, pétition, liste nominative, délibérations, arrêté préfectoral, demandes d'extension du réseau, dossiers de renforcement BT et MT.

    Date

    1928-1971

    Cote

    EDEP054/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, électrification...
  40. Résultat n°40

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  41. Résultat n°41

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  42. Résultat n°42

    Chemins divers, travaux : devis estimatif, pv d'adjudication, proposition d'emploi des ressources, correspondance, pv du degré d'avancement, pv de réception, propositions de l'agent-voyer cantonal, tableaux.

    Date

    1820-1893

    Cote

    EDEP054/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Chemins divers, travaux : devis estimatif, pv d'adjudication,...
  43. Résultat n°43

    Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement (2 pièces).

    Date

    1976-1982

    Cote

    EDEP054/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Rivière La Choisille
    • Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement...
  44. Résultat n°44

    Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv de récolement de travaux, rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux, règlement d'eau.

    Date

    1831-1933

    Cote

    EDEP054/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Rivière La Choisille
    • Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv...
  45. Résultat n°45

    Salle polyvalente, construction : dossier technique (APS), ouverture des plis, marché architecte, contrat bureau de contrôle, CCAP, CCTP, plans, marché.

    Date

    1980-1981

    Cote

    EDEP054/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Salle polyvalente, construction : dossier technique...
  46. Résultat n°46

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  47. Résultat n°47

    Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1975-1981

    Cote

    EDEP054/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.
  48. Résultat n°48

    Pont à bascule, installation : devis, correspondance, souscription, délibération, marché.

    Date

    1927-1929

    Cote

    EDEP054/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Pont à bascule, installation : devis, correspondance,...
  49. Résultat n°49

    Monument aux morts : demande d'érection (réponse au dos de la lettre).

    Date

    1919

    Cote

    EDEP054/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts : demande d'érection (réponse au...
  50. Résultat n°50

    Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP054/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription...
  51. Résultat n°51

    Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEP054/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...
  52. Résultat n°52

    La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

    Date

    1885-1953

    Cote

    EDEP054/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan...
  53. Résultat n°53

    Groupe scolaire, extension : dossiers de marché ( lots 7 à 14), décomptes définitifs, décoration de l'école.

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP054/M19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Groupe scolaire, extension : dossiers de marché ( lots...
  54. Résultat n°54

    Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

    Date

    1972-1979

    Cote

    EDEP054/M18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition...
  55. Résultat n°55

    Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP054/M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
  56. Résultat n°56

    Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEP054/M16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés,...
  57. Résultat n°57

    Ecole, construction d'une cantine ; devis, pv d'adjudication, plan, réception.

    Date

    1951-1955

    Cote

    EDEP054/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, construction d'une cantine ; devis, pv d'adjudication,...
  58. Résultat n°58

    Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.

    Date

    1847-1965

    Cote

    EDEP054/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecoles, travaux divers : extraits de délibération,...
  59. Résultat n°59

    Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

    Date

    1836-1965

    Cote

    EDEP054/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
  60. Résultat n°60

    Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

    Date

    1843-1970

    Cote

    EDEP054/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
  61. Résultat n°61

    Eglise, travaux divers : devis, pv de réception des travaux, plan (1844-1877); construction d'un campanile et d'un perron : plan calque, devis, correspondance, délibération, plan (1896-1899); réparation du clocheton : arrêté, correspondance, devis, plan (1944-1948); inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : arrêtés préfectoraux, correspondance (1907-1946).

    Date

    1844-1848

    Cote

    EDEP054/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Eglise, travaux divers : devis, pv de réception des...
  62. Résultat n°62

    Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

    Date

    1980-1984

    Cote

    EDEP054/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Salle polyvalente, construction : avenant, décompte...
  63. Résultat n°63

    Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un local pompier : plan projet, contrat d'architecte, plans, résultats de l'ouverture des plis, pv d'adjudication, devis descriptif, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEP054/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un...
  64. Résultat n°64

    Livre général de comptabilité

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEP054/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  65. Résultat n°65

    Registre unique de comptabilité communale.

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP054/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Registre unique de comptabilité communale.
  66. Résultat n°66

    Mandats communaux : registre.

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP054/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Mandats communaux : registre.
  67. Résultat n°67

    Mandats communaux : registre.

    Date

    1927-1946

    Cote

    EDEP054/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Mandats communaux : registre.
  68. Résultat n°68

    Carnet d'enregistrement des mandats.

    Date

    1900-1922

    Cote

    EDEP054/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Carnet d'enregistrement des mandats.
  69. Résultat n°69

    Comptes de gestion.

    Date

    1810-1923

    Cote

    EDEP054/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Comptes de gestion.
  70. Résultat n°70

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1983

    Cote

    EDEP054/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs.
  71. Résultat n°71

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1835-1982

    Cote

    EDEP054/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets supplémentaires.
  72. Résultat n°72

    Livre général de comptabilité

    Date

    1958-1959

    Cote

    EDEP054/L15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  73. Résultat n°73

    Livre général de comptabilité

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP054/L14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  74. Résultat n°74

    Livre général de comptabilité

    Date

    1956-1957

    Cote

    EDEP054/L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  75. Résultat n°75

    Livre général de comptabilité

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP054/L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  76. Résultat n°76

    Livre général de comptabilité

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP054/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  77. Résultat n°77

    Livre général de comptabilité

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP054/L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  78. Résultat n°78

    Budgets primitifs.

    Date

    1817-1982

    Cote

    EDEP054/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets primitifs.
  79. Résultat n°79

    Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP054/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.
  80. Résultat n°80

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1887-1974

    Cote

    EDEP054/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.