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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°2

Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP054/M4 (Cote)

Résultat n°3

Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

Date

-

Cote

EDEP054/O22 (Cote)

Résultat n°4

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

-

Cote

EDEP054/O19 (Cote)

Résultat n°5

Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

1965-1989

Cote

EDEP054/O17 (Cote)

Résultat n°6

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°7

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

Date

1962-1989

Cote

EDEP054/K24 (Cote)

Résultat n°8

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

Date

-

Cote

EDEP054/O20 (Cote)

Résultat n°9

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

Date

-

Cote

EDEP054/O21 (Cote)

Résultat n°10

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)

Résultat n°11

Bureau d'assistance : registre de délibérations.

Date

1909-1988

Cote

EDEP054/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension, création du poste : dossier d'emplacement, projet d'exécution, permis de construire.

Date

1967-1988

Cote

EDEP054/O18 (Cote)

Résultat n°13

Aide sociale : fiches individuelles.

Date

1969-1985

Cote

EDEP054/Q8 (Cote)

Résultat n°14

Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

Date

1980-1984

Cote

EDEP054/M10 (Cote)

Résultat n°15

Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

Date

1951-1983

Cote

EDEP054/K17 (Cote)

Résultat n°16

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°17

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1920-1983

Cote

EDEP054/K15 (Cote)

Résultat n°18

Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.

Date

1978-1983

Cote

EDEP054/O15 (Cote)

Résultat n°19

Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

Date

1932-1983

Cote

EDEP054/K16 (Cote)

Résultat n°20

Comptes administratifs.

Date

1898-1983

Cote

EDEP054/L3 (Cote)