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341 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compagnie centrale Rousselot : liste des employés.

Date

XXe siècle

Cote

EDEP063/2F6 (Cote)

Résultat n°2

Santé publique : pétition (1 pièce).

Date

-

Cote

EDEP063/5I3 (Cote)

Résultat n°3

Tanneries régionales de Château-Renault : plan.

Date

-

Cote

EDEP063/S3 (Cote)

Résultat n°4

Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

Date

-

Cote

EDEP063/6F4 (Cote)

Résultat n°5

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1G1 (Cote)

Résultat n°6

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O11 (Cote)

Résultat n°7

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O10 (Cote)

Résultat n°8

Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).

Date

-

Cote

EDEP063/2H4 (Cote)

Résultat n°9

Château-Renault : plan.

Date

-

Cote

EDEP063/S4 (Cote)

Résultat n°10

Château-Renault : photographies aériennes.

Date

-

Cote

EDEP063/S5 (Cote)

Résultat n°11

Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle : devis, plan (1962-1963). Mairie, aménagement de bureaux relatifs aux économies d'énergie : devis estimatif (1984). L'Orangerie, bâtiment annexe de la mairie, aménagement : plans, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, devis estimatif (1983-1984). Mairie, aménagement d'une cellule informatique : devis descriptif et estimatif, plans, correspondance (1988-1990).

Date

1962-1990

Cote

EDEP063/1M3 (Cote)

Résultat n°12

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O9 (Cote)

Résultat n°13

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/3F2 (Cote)

Résultat n°14

Centre d'accueil touristique, demande de subvention pour aménagement : devis, plans, factures, correspondance.

Date

1988-1989

Cote

EDEP063/3R11 (Cote)

Résultat n°15

Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs, ordres de service, propositions de paiement, procès-verbaux de réception des travaux, devis, attestations d'assurances, demandes de subventions, plans (1987-1989).

Date

1987-1989

Cote

EDEP063/4M11 (Cote)

Résultat n°16

Stand de tir, demande de subvention pour réalisation : plan, correspondance, factures.

Date

1988-1989

Cote

EDEP063/3R10 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Date

1971-1989

Cote

EDEP063/1K1 (Cote)

Résultat n°18

Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

Date

1983-1989

Cote

EDEP063/1Q2 (Cote)

Résultat n°19

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

Date

1988

Cote

EDEP063/3R9 (Cote)

Résultat n°20

Voirie urbaine, aménagement d'un parking : devis estimatif, délibérations du Conseil municipal, plan.

Date

1988

Cote

EDEP063/1O14 (Cote)

Résultat n°21

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

Date

1984-1988

Cote

EDEP063/2K15 (Cote)

Résultat n°22

Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

Date

1983-1988

Cote

EDEP063/1D11 (Cote)

Résultat n°23

A-G

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K13 (Cote)

Résultat n°24

H-V

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K14 (Cote)

Résultat n°25

Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).

Date

1988

Cote

EDEP063/4M10 (Cote)

Résultat n°26

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°27

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

Résultat n°28

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°29

Centre d'aide par le travail, aménagement de garages, ateliers et bureaux : plan (1 pièce).

Date

1987

Cote

EDEP063/7F13 (Cote)

Résultat n°30

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°31

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/5M1 (Cote)

Résultat n°32

G-L

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K8 (Cote)

Résultat n°33

R-W

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K10 (Cote)

Résultat n°34

A-B

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K6 (Cote)

Résultat n°35

Travaux : devis (1986).

Date

1986

Cote

EDEP063/1M11 (Cote)

Résultat n°36

C-F

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K7 (Cote)

Résultat n°37

M-P

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K9 (Cote)

Résultat n°38

Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/7F10 (Cote)

Résultat n°39

Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).

Date

1984-1985

Cote

EDEP063/1L1 (Cote)

Résultat n°40

Plaintes de particuliers suite à des agressions : correspondance

Date

1985

Cote

EDEP063/4D4 (Cote)