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73 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance

Date

1902-1911

Cote

EDEP035/R3 (Cote)

Résultat n°2

Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, extraits du registre d'appel

Date

1882-1892

Cote

EDEP035/R2 (Cote)

Résultat n°3

Commission scolaire, nomination des membres : extrait du registre des délibérations

Date

1883-1884

Cote

EDEP035/R1 (Cote)

Résultat n°4

Protection des enfants du 1er âge : livret (spécimen), carnet de nourrice, livre à souche de certificats délivrés par le maire aux nourrices

Date

1891-1905

Cote

EDEP035/Q6 (Cote)

Résultat n°5

Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, état des médicaments fournis aux indigents, extrait de l'état de liquidation des dépenses, feuilles de visites

Date

1856-1924

Cote

EDEP035/Q5 (Cote)

Résultat n°6

Aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance avec l'assistance publique

Date

1896-1905

Cote

EDEP035/Q4 (Cote)

Résultat n°7

Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire

Date

1902-1907

Cote

EDEP035/Q3 (Cote)

Résultat n°8

Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

Date

1847

Cote

EDEP035/Q2 (Cote)

Résultat n°9

Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur : procès-verbal, arrêtés de nomination, délibérations du Conseil municipal

Date

1894-1901

Cote

EDEP035/Q1 (Cote)

Résultat n°10

Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

Date

1871-1912

Cote

EDEP035/N2 (Cote)

Résultat n°11

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

Date

1889-1912

Cote

EDEP035/N1 (Cote)

Résultat n°12

Maison d'école, construction, réparation : devis estimatifs, correspondance

Date

1862-1897

Cote

EDEP035/M3 (Cote)

Résultat n°13

Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs, mémoires des travaux exécutés, correspondance

Date

1858-1901

Cote

EDEP035/M2 (Cote)

Résultat n°14

Eglise, travaux : cahiers des charges, plans, devis détaillés et estimatifs, procès-verbal d'estimation, correspondance

Date

1824-1900

Cote

EDEP035/M1 (Cote)

Résultat n°15

Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux

Date

1920-1932

Cote

EDEP035/K9 (Cote)

Résultat n°16

Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

Date

1908-1931

Cote

EDEP035/K8 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal, affiches, tableaux des conseillers municipaux ; révocation du maire : arrêtés préfectoraux

Date

1837-1930

Cote

EDEP035/K7 (Cote)

Résultat n°18

Elections au Conseil Général : procès-verbaux

Date

1852-1934

Cote

EDEP035/K6 (Cote)

Résultat n°19

Elections au Conseil d'Arrondissement : procès-verbaux

Date

1852-1931

Cote

EDEP035/K5 (Cote)

Résultat n°20

Elections sénatoriales : procès-verbaux

Date

1876-1923

Cote

EDEP035/K4 (Cote)

Résultat n°21

Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant les noms des candidats

Date

1852-1932

Cote

EDEP035/K3 (Cote)

Résultat n°22

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1851-1870

Cote

EDEP035/K2 (Cote)

Résultat n°23

Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance

Date

1859-1903

Cote

EDEP035/K11 (Cote)

Résultat n°24

Election au Comité communal d'action agricole : procès-verbal

Date

1916

Cote

EDEP035/K10 (Cote)

Résultat n°25

Listes électorales générales

Date

1893-1930

Cote

EDEP035/K1 (Cote)

Résultat n°26

Listes du jury

Date

1848-1872

Cote

EDEP035/I5 (Cote)

Résultat n°27

Souscription au profit des sinistrés de la Martinique (1902) ; souscription pour l'achat d'un phonographe

Date

1902

Cote

EDEP035/I4 (Cote)

Résultat n°28

Inondation, grêle, perte de récolte, secours aux cultivateurs touchés : liste des cultivateurs nécessiteux, arrêté du Sous-Préfet, correspondance

Date

1897

Cote

EDEP035/I3 (Cote)

Résultat n°29

Sinistres : tableaux de statistique

Date

1898-1906

Cote

EDEP035/I2 (Cote)

Résultat n°30

Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police municipale, correspondance

Date

1856

Cote

EDEP035/I1 (Cote)

Résultat n°31

Etat de service de deux soldats de l'empire

Date

1869

Cote

EDEP035/H7 (Cote)

Résultat n°32

Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

Date

1840-1870

Cote

EDEP035/H6 (Cote)

Résultat n°33

Contrôle : relevés nominatifs

Date

1830-1870

Cote

EDEP035/H5 (Cote)

Résultat n°34

Recensement des citoyens : listes de recensement, relevés nominatifs, états nominatifs, tableaux de répartition des classes (affiches)

Date

1848-1870

Cote

EDEP035/H4 (Cote)

Résultat n°35

Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées, automobiles, poids lourds : registres de déclaration, feuilles de déclaration, tableaux du classement et de la réquisition, affiche de l'avis de classement, certificats de réforme (1885)

Date

1885-1936

Cote

EDEP035/H3 (Cote)

Résultat n°36

Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement des troupes armées : tableau de cantonnement militaire, questionnaires pour le ravitaillement, tableaux faisant ressortir les productions agricoles

Date

1893-1924

Cote

EDEP035/H2 (Cote)

Résultat n°37

Tableaux de recensement communal de jeunes gens

Date

1906-1940

Cote

EDEP035/H1 (Cote)

Résultat n°38

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires

Date

1911-1932

Cote

EDEP035/G9 (Cote)

Résultat n°39

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 724

Date

1913-1932

Cote

EDEP035/G8 (Cote)

Résultat n°40

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500

Date

1913-1932

Cote

EDEP035/G7 (Cote)