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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance

    Date

    1902-1911

    Cote

    EDEP035/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance
  2. Résultat n°2

    Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, extraits du registre d'appel

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEP035/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants...
  3. Résultat n°3

    Commission scolaire, nomination des membres : extrait du registre des délibérations

    Date

    1883-1884

    Cote

    EDEP035/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Commission scolaire, nomination des membres : extrait...
  4. Résultat n°4

    Protection des enfants du 1er âge : livret (spécimen), carnet de nourrice, livre à souche de certificats délivrés par le maire aux nourrices

    Date

    1891-1905

    Cote

    EDEP035/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : livret (spécimen),...
  5. Résultat n°5

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, état des médicaments fournis aux indigents, extrait de l'état de liquidation des dépenses, feuilles de visites

    Date

    1856-1924

    Cote

    EDEP035/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...
  6. Résultat n°6

    Aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance avec l'assistance publique

    Date

    1896-1905

    Cote

    EDEP035/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses,...
  7. Résultat n°7

    Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire

    Date

    1902-1907

    Cote

    EDEP035/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du...
  8. Résultat n°8

    Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

    Date

    1847

    Cote

    EDEP035/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état...
  9. Résultat n°9

    Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur : procès-verbal, arrêtés de nomination, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1894-1901

    Cote

    EDEP035/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur...
  10. Résultat n°10

    Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

    Date

    1871-1912

    Cote

    EDEP035/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
  11. Résultat n°11

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Maison d'école, construction, réparation : devis estimatifs, correspondance

    Date

    1862-1897

    Cote

    EDEP035/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction, réparation : devis estimatifs,...
  13. Résultat n°13

    Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs, mémoires des travaux exécutés, correspondance

    Date

    1858-1901

    Cote

    EDEP035/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs,...
  14. Résultat n°14

    Eglise, travaux : cahiers des charges, plans, devis détaillés et estimatifs, procès-verbal d'estimation, correspondance

    Date

    1824-1900

    Cote

    EDEP035/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : cahiers des charges, plans, devis...
  15. Résultat n°15

    Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1920-1932

    Cote

    EDEP035/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
  16. Résultat n°16

    Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP035/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
  17. Résultat n°17

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal, affiches, tableaux des conseillers municipaux ; révocation du maire : arrêtés préfectoraux

    Date

    1837-1930

    Cote

    EDEP035/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  18. Résultat n°18

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux

    Date

    1852-1934

    Cote

    EDEP035/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Elections au Conseil d'Arrondissement : procès-verbaux

    Date

    1852-1931

    Cote

    EDEP035/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil d'Arrondissement : procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    Elections sénatoriales : procès-verbaux

    Date

    1876-1923

    Cote

    EDEP035/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant les noms des candidats

    Date

    1852-1932

    Cote

    EDEP035/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux, tableau contenant...
  22. Résultat n°22

    Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP035/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales
  23. Résultat n°23

    Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1859-1903

    Cote

    EDEP035/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre...
  24. Résultat n°24

    Election au Comité communal d'action agricole : procès-verbal

    Date

    1916

    Cote

    EDEP035/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election au Comité communal d'action agricole : procès-verbal
  25. Résultat n°25

    Listes électorales générales

    Date

    1893-1930

    Cote

    EDEP035/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales générales
  26. Résultat n°26

    Listes du jury

    Date

    1848-1872

    Cote

    EDEP035/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  27. Résultat n°27

    Souscription au profit des sinistrés de la Martinique (1902) ; souscription pour l'achat d'un phonographe

    Date

    1902

    Cote

    EDEP035/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription au profit des sinistrés de la Martinique...
  28. Résultat n°28

    Inondation, grêle, perte de récolte, secours aux cultivateurs touchés : liste des cultivateurs nécessiteux, arrêté du Sous-Préfet, correspondance

    Date

    1897

    Cote

    EDEP035/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inondation, grêle, perte de récolte, secours aux cultivateurs...
  29. Résultat n°29

    Sinistres : tableaux de statistique

    Date

    1898-1906

    Cote

    EDEP035/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : tableaux de statistique
  30. Résultat n°30

    Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police municipale, correspondance

    Date

    1856

    Cote

    EDEP035/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police...
  31. Résultat n°31

    Etat de service de deux soldats de l'empire

    Date

    1869

    Cote

    EDEP035/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Etat de service de deux soldats de l'empire
  32. Résultat n°32

    Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

    Date

    1840-1870

    Cote

    EDEP035/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux...
  33. Résultat n°33

    Contrôle : relevés nominatifs

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP035/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle : relevés nominatifs
  34. Résultat n°34

    Recensement des citoyens : listes de recensement, relevés nominatifs, états nominatifs, tableaux de répartition des classes (affiches)

    Date

    1848-1870

    Cote

    EDEP035/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Recensement des citoyens : listes de recensement, relevés...
  35. Résultat n°35

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées, automobiles, poids lourds : registres de déclaration, feuilles de déclaration, tableaux du classement et de la réquisition, affiche de l'avis de classement, certificats de réforme (1885)

    Date

    1885-1936

    Cote

    EDEP035/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées,...
  36. Résultat n°36

    Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement des troupes armées : tableau de cantonnement militaire, questionnaires pour le ravitaillement, tableaux faisant ressortir les productions agricoles

    Date

    1893-1924

    Cote

    EDEP035/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement...
  37. Résultat n°37

    Tableaux de recensement communal de jeunes gens

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEP035/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement communal de jeunes gens
  38. Résultat n°38

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP035/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  39. Résultat n°39

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 724

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP035/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 724
  40. Résultat n°40

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP035/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...