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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.

Date

1728-1744

Cote

EDEP028/E5 (Cote)

Résultat n°2

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

Date

1890-1929

Cote

EDEP028/D6 (Cote)

Résultat n°3

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°4

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

Date

-

Cote

EDEP028/G5 (Cote)

Résultat n°5

Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction : bulletin de cession amiable de terrain (1 pièce)

Date

1884

Cote

EDEP028/O12 (Cote)

Résultat n°6

Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence : instructions préfectorales (2 pièces)

Date

1890-1898

Cote

EDEP028/I14 (Cote)

Résultat n°7

Mouvement de la population : listes annuelles

Date

1884-1906

Cote

EDEP028/F1 (Cote)

Résultat n°8

Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral (1 pièce)

Date

1896

Cote

EDEP028/R4 (Cote)

Résultat n°9

Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

Date

1892-1893

Cote

EDEP028/R7 (Cote)

Résultat n°10

Assistance aux incurables : correspondance

Date

1896-1906

Cote

EDEP028/Q11 (Cote)

Résultat n°11

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

Résultat n°12

Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés (1877-1881) ; opposition du conseil municipal et des 30 plus imposés à la contribution de guerre demandée par l'autorité prussienne ; liste des commerçants patentés pour la contribution de l'Entraide française (1945)

Date

1877-1945

Cote

EDEP028/G21 (Cote)

Résultat n°13

Stocks de céréales et d'animaux : feuilles de comptes

Date

1910-1913

Cote

EDEP028/F7 (Cote)

Résultat n°14

Disparus : avis de décès

Date

1870-1896

Cote

EDEP028/H5 (Cote)

Résultat n°15

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)

Résultat n°16

Liste du jury (1 pièce)

Date

1873

Cote

EDEP028/I11 (Cote)

Résultat n°17

Référendum : procès verbal

Date

1958

Cote

EDEP028/K1 (Cote)

Résultat n°18

Téléphone automatique rural, installation : correspondance

Date

1949

Cote

EDEP028/G24 (Cote)

Résultat n°19

Sections F à H

Date

-

Cote

EDEP028/G3 (Cote)

Résultat n°20

Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)

Date

1893

Cote

EDEP028/H6 (Cote)

Résultat n°21

Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste des souscripteurs, correspondance, 2 plans (1883)

Date

1859-1949

Cote

EDEP028/M5 (Cote)

Résultat n°22

Extraits du registre des délibérations

Date

1829-1959

Cote

EDEP028/D2 (Cote)

Résultat n°23

Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)

Date

1908

Cote

EDEP028/M15 (Cote)

Résultat n°24

Naissances, mariages, décès.

Date

1832-1841

Cote

EDEP028/E14 (Cote)

Résultat n°25

Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

Date

1960

Cote

EDEP028/O1 (Cote)

Résultat n°26

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

Date

1814

Cote

EDEP028/I1 (Cote)

Résultat n°27

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°28

Contributions directes et taxes assimilées, tableau du produit des rôles (1897-1912) ; état n 2 des cotes irrécouvrables (1943-1945)

Date

1897-1945

Cote

EDEP028/G18 (Cote)

Résultat n°29

Bourse d'études, constitution de dossier : correspondance (1 pièce)

Date

1897

Cote

EDEP028/R6 (Cote)

Résultat n°30

Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

Date

1948-1950

Cote

EDEP028/I7 (Cote)

Résultat n°31

Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du maire

Date

1898

Cote

EDEP028/I4 (Cote)

Résultat n°32

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

Résultat n°33

Ravitaillement de l'armée : instructions, bons, tableau d'évaluation des récoltes

Date

1893-1908

Cote

EDEP028/H7 (Cote)

Résultat n°34

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°35

Baptêmes, mariages, sépultures 1745-1764.

Date

1745-1764

Cote

EDEP028/E6 (Cote)

Résultat n°36

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

Date

1966

Cote

EDEP028/K5 (Cote)

Résultat n°37

Indemnités pour les dégâts causés par les manoeuvres : instructions (2 pièces)

Date

1892-1902

Cote

EDEP028/H8 (Cote)

Résultat n°38

Registre d'inscription (1924-1933)

Date

-

Cote

EDEP028/I8 (Cote)

Résultat n°39

Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

Date

1880-1938

Cote

EDEP028/Q2 (Cote)

Résultat n°40

Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

Date

1910-1929

Cote

EDEP028/R8 (Cote)

Résultat n°41

Occupation allemande, réquisition du château de Ris : état des lieux (1939) ; pertes en bâtiments, céréales, animaux, véhicules : liste (1941)

Date

1939-1941

Cote

EDEP028/H17 (Cote)

Résultat n°42

Sections A à E

Date

-

Cote

EDEP028/G2 (Cote)

Résultat n°43

Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance (1 pièce)

Date

1890

Cote

EDEP028/R5 (Cote)

Résultat n°44

Budgets vicinaux, tableaux des ressources

Date

1900-1951

Cote

EDEP028/O9 (Cote)

Résultat n°45

Sections J à P

Date

-

Cote

EDEP028/G4 (Cote)

Résultat n°46

Budgets primitifs

Date

1832-1950

Cote

EDEP028/L1 (Cote)

Résultat n°47

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

Date

1940-1942

Cote

EDEP028/L4 (Cote)

Résultat n°48

Naissances, mariages, décès.

Date

an III-an V

Cote

EDEP028/E9 (Cote)

Résultat n°49

Opposition d'un habitant de la commune à une procession religieuse : correspondance (2 pièces)

Date

1892-1893

Cote

EDEP028/P2 (Cote)

Résultat n°50

Attentat contre le Président Carnot : télégramme du Préfet (1 pièce)

Date

1894

Cote

EDEP028/B1 (Cote)

Résultat n°51

Sapeurs-pompiers de Preuilly, organisation du service d'assistance à la commune de Bossay : correspondance (1 pièce)

Date

1902

Cote

EDEP028/H13 (Cote)

Résultat n°52

Vaccinations, enregistrement : listes nominatives

Date

1905-1915

Cote

EDEP028/I13 (Cote)

Résultat n°53

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1849-1952

Cote

EDEP028/O6 (Cote)

Résultat n°54

Registre des délibérations

Date

1865-1891

Cote

EDEP028/D1 (Cote)

Résultat n°55

1881-1954

Date

1881-1954

Cote

EDEP028/F3 (Cote)

Résultat n°56

Animaux nuisibles, autorisation préfectorale de destruction : correspondance (1 pièce)

Date

1892

Cote

EDEP028/F9 (Cote)

Résultat n°57

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

Résultat n°58

Augmentations et diminutions (1894-1914) ; matrice des propriétés foncières, folio 2319 à 2814

Date

sans date

Cote

EDEP028/G11 (Cote)

Résultat n°59

Protection du premier âge : registre des maires, carnets des enfants assistés, carnets de nourrices

Date

1874-1927

Cote

EDEP028/Q12 (Cote)

Résultat n°60

Maison des dames religieuses fondée par Mme Vve Dauphin, construction : 4 plans

Date

1844-1845

Cote

EDEP028/M9 (Cote)

Résultat n°61

Recensement et contrôle : relevés nominatifs, relevés sommaires des listes de recensement, feuilles d'appel des classes, liste de contrôle des citoyens, listes de recensement, listes nominatives du jury de révision et du conseil de recensement

Date

1831-1874

Cote

EDEP028/H10 (Cote)

Résultat n°62

Prisonniers de guerre : liste nominative (2 pièces)

Date

1914-1918

Cote

EDEP028/H15 (Cote)

Résultat n°63

Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

Date

1837-1911

Cote

EDEP028/I10 (Cote)

Résultat n°64

Comité des cuirs et des peaux vertes : contrat des éleveurs

Date

1943

Cote

EDEP028/F12 (Cote)

Résultat n°65

Baptêmes, mariages, sépultures 1765-1784.

Date

1765-1784

Cote

EDEP028/E7 (Cote)

Résultat n°66

Registre contenant les renseignements sur les maisons et usines en construction (1833-1890) ; augmentations et diminutions (1825-1908) ; matrice des propriétés foncières (1823), folio 1 à 758

Date

1823-1908

Cote

EDEP028/G7 (Cote)

Résultat n°67

Déclarations d'ensemencement de céréales

Date

1917-1940

Cote

EDEP028/F6 (Cote)

Résultat n°68

Routes départementales, projet d'alignement : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Date

1872

Cote

EDEP028/O10 (Cote)

Résultat n°69

Matrice des propriétés foncières, folio 1919 à 2318

Date

-

Cote

EDEP028/G10 (Cote)

Résultat n°70

Maison d'école avec logement d'instituteur et salle de mairie, construction, travaux : devis

Date

1842-1879

Cote

EDEP028/M10 (Cote)

Résultat n°71

Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

Date

1927-1963

Cote

EDEP028/M1 (Cote)

Résultat n°72

Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux

Date

1901-1928

Cote

EDEP028/H9 (Cote)

Résultat n°73

Ponts de Bossay, travaux : rapport (1 pièce)

Date

1862

Cote

EDEP028/O3 (Cote)

Résultat n°74

Accueil des réfugiés : questionnaire, tableau de logements disponibles (2 pièces)

Date

1943

Cote

EDEP028/H16 (Cote)

Résultat n°75

Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1728.

Date

1713-1728

Cote

EDEP028/E4 (Cote)

Résultat n°76

Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés

Date

1876-1936

Cote

EDEP028/L5 (Cote)

Résultat n°77

Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)

Date

1862-1903

Cote

EDEP028/O15 (Cote)

Résultat n°78

Auberge de Théophile Berlaquin : registre d'enregistrement des clients

Date

1912-1938

Cote

EDEP028/I3 (Cote)

Résultat n°79

Chemins vicinaux, travaux : cahier des charges, procès-verbaux de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

Date

1838-1927

Cote

EDEP028/O5 (Cote)

Résultat n°80

1899-1940

Date

1899-1940

Cote

EDEP028/H2 (Cote)