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315 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

Date

an VIII-1809

Cote

2U4 (Cote)

Résultat n°2

Lettres T à V

Date

-

Cote

1Q517 (Cote)

Résultat n°3

Lettres L à S

Date

-

Cote

1Q516 (Cote)

Résultat n°4

Lettres A à K.

Date

-

Cote

1Q515 (Cote)

Résultat n°5

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

Résultat n°6

Mobilisation générale.

Date

1939-1940

Cote

1M372 (Cote)

Résultat n°7

Conséquences de la guerre.

Date

1921-1927

Cote

1M363 (Cote)

Résultat n°8

Entrée en guerre des États-Unis : copie du télégramme du gouvernement américain (1917), affiche.

Date

-

Cote

1M329 (Cote)

Résultat n°9

Circulation des populations.

Date

1915-1919

Cote

1M326 (Cote)

Résultat n°10

Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

Date

1871

Cote

1M323 (Cote)

Résultat n°11

Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

Date

1831-1834

Cote

1M266 (Cote)

Résultat n°12

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

Date

an XII-1822

Cote

1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Règlementation

Date

1677-1788

Cote

1J/1670/3 (Cote)

Résultat n°14

Ordonnance du commandant en chef prussien aux habitants de Tours concernant les réquisitions de vivres et de logement lors de la guerre de 1870

Date

1870

Cote

1J544 (Cote)

Résultat n°15

Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

Date

1511

Cote

1J485 (Cote)

Résultat n°16

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

Date

XVIe Siècle-XVIIe Siècle

Cote

1J484/2 (Cote)

Résultat n°17

Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des Eaux et Forêts (1732)

Date

1732

Cote

1J437/3 (Cote)

Résultat n°18

Extrait du plan cadastral avec acte de notoriété concernant les habitants de la Chapelle-sur-Loire de l'étude de maître Gerbier, notaire à la Chapelle-sur-Loire.

Date

20 juin 1854

Cote

IV/13/1 (Cote)

Résultat n°19

Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.

Date

1813

Cote

EDEP251/E1 (Cote)

Résultat n°20

Hygiène publique et salubrité, traitement du choléra : instructions, correspondance

Date

1830-1850

Cote

EDEP203/I6 (Cote)

Résultat n°21

Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

Date

1808

Cote

EDEP203/D12 (Cote)

Résultat n°22

Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

Date

1791

Cote

EDEP178/B1 (Cote)

Résultat n°23

Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.

Date

1791-1793

Cote

EDEP178/A1 (Cote)

Résultat n°24

Registre "pour servir à constater les actes de la commune"

Date

An VIII-1835

Cote

EDEP152/D9 (Cote)

Résultat n°25

Pièces diverses : textes législatifs, formules pour les actes d'état civil, contraventions pour la tenue des registres d'état civil, lettres patentes du roi.

Date

1736-1852

Cote

EDEP149/E21 (Cote)

Résultat n°26

Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

Date

1942

Cote

EDEP147/R3 (Cote)

Résultat n°27

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1834-1837

Cote

EDEP147/P1 (Cote)

Résultat n°28

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

Date

1806-1831

Cote

EDEP146/D9 (Cote)

Résultat n°29

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)

Résultat n°30

Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

Date

1850

Cote

EDEP145/I2 (Cote)

Résultat n°31

Réquisitions faites pour le compte de l'armée : correspondance et textes officiels.

Date

1809-1914

Cote

EDEP143/H5 (Cote)

Résultat n°32

Correspondance et textes officiels relatifs aux pensionnés, aux décédés de l'armée.

Date

1859

Cote

EDEP143/H4 (Cote)

Résultat n°33

Foires et marchés, organisation : textes officiels, droits de location des places, cahiers des charges, listes des marchés, délibérations, correspondance.

Date

1824-1900

Cote

EDEP143/F5 (Cote)

Résultat n°34

Lois et décrets

Date

1790-An IV

Cote

EDEP141/A2 (Cote)

Résultat n°35

Listes électorales : correspondance, instructions, états nominatifs des électeurs militaires

Date

1811-1850

Cote

EDEP141/1K4 (Cote)

Résultat n°36

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°37

Fêtes et cérémonies : correspondance, instructions

Date

an VII-1922

Cote

EDEP141/1I2 (Cote)

Résultat n°38

Mandement.

Date

1828-1846

Cote

EDEP140/G18 (Cote)

Résultat n°39

Message du Maréchal Pétain.

Date

1940

Cote

EDEP139/S2 (Cote)

Résultat n°40

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP139/I1 (Cote)

Résultat n°41

Navigation sur la Loire, levée et réquisition de mariniers : instructions, correspondance, états quantitatifs, extraits du registre des délibérations du directoire.

Date

an II-an III

Cote

EDEP139/H7 (Cote)

Résultat n°42

Réfractaires et déserteurs, déclaration : instructions, bons d'avertissement, correspondance.

Date

1807-1811

Cote

EDEP139/H6 (Cote)

Résultat n°43

Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818 : instructions, extraits du registre de délibérations du directoire, listes nominatives des retardataires, ordres de services, tableaux de circonscription.

Date

1792-an XI

Cote

EDEP139/H1 (Cote)

Résultat n°44

Grains, approvisionnement : extraits du registre de délibérations, actes du district, notes, correspondance, bons d'achat.

Date

an II-1809

Cote

EDEP139/F5 (Cote)

Résultat n°45

Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

Date

an III-1826

Cote

EDEP139/F3 (Cote)

Résultat n°46

Département et district : actes.

Date

1790-1800

Cote

EDEP139/B1 (Cote)

Résultat n°47

Pouvoir central : actes.

Date

1790-an VIII

Cote

EDEP139/A1 (Cote)

Résultat n°48

Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

Date

1790-1801

Cote

EDEP138/A1 (Cote)

Résultat n°49

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

Résultat n°50

Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

Date

1939-1942

Cote

EDEP135/H4 (Cote)

Résultat n°51

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

Date

1746-1789

Cote

EDEP132/FF10 (Cote)

Résultat n°52

Milice bourgeoise : ordonnance royale sur les régiments provinciaux (11 août 1773), tableau nominatif des recrues

Date

1773-1789

Cote

EDEP132/EE17 (Cote)

Résultat n°53

Milice bourgeoise : édits du roi, arrêts du Conseil d'Etat (1694-1696). Levée de la milice : ordonnances royales, tableaux nominatifs, correspondance, affaire de la milice bourgeoise de Loches et celle de Beaulieu. Equipement de deux militaires : rôles de répartition.

Date

1694-1769

Cote

EDEP132/EE16 (Cote)

Résultat n°54

Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

Date

1690-1712

Cote

EDEP132/EE12 (Cote)

Résultat n°55

Envoi par le préfet de formules pour les actes de l'état civil : instruction

Date

1813-1814

Cote

EDEP132/E3 (Cote)

Résultat n°56

Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

Date

1695-1769

Cote

EDEP132/CC39 (Cote)

Résultat n°57

Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

EDEP132/CC34 (Cote)

Résultat n°58

Sainte-Julitte à Saint-Senoch

Date

-

Cote

EDEP132/CC33 (Cote)

Résultat n°59

Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean

Date

-

Cote

EDEP132/CC32 (Cote)

Résultat n°60

Oizay-sur-Creuse à Sennevières

Date

-

Cote

EDEP132/CC31 (Cote)

Résultat n°61

Louans à Oizay

Date

-

Cote

EDEP132/CC30 (Cote)

Résultat n°62

Loché à Loches

Date

-

Cote

EDEP132/CC29 (Cote)

Résultat n°63

Le Fay à Ligueil

Date

-

Cote

EDEP132/CC28 (Cote)

Résultat n°64

Cormery à Ecueillé

Date

-

Cote

EDEP132/CC27 (Cote)

Résultat n°65

La Chapelle-Blanche à Civray.

Date

-

Cote

EDEP132/CC26 (Cote)

Résultat n°66

La Celle-Guénand à Chanceaux.

Date

-

Cote

EDEP132/CC25 (Cote)

Résultat n°67

Aubigny à Buxeuil.

Date

-

Cote

EDEP132/CC24 (Cote)

Résultat n°68

Recouvrement : ordonnance et instructions.

Date

1711

Cote

EDEP132/CC20 (Cote)

Résultat n°69

Actes de l'administration départementale

Date

1734-1790

Cote

EDEP132/B1 (Cote)

Résultat n°70

Entrées solennelles, fêtes, cérémonies : passages de Mme de France, ordre du roi, état des officiers, taux des vivres, écuries, états de chevaux, lits et divers objets fournis, correspondance (9 septembre 1739 ; 1743). Passage de Mesdames les Infantes d'Espagne, ordre du roi, logement et chevaux, états (1748). Passage de Mme la comtesse de Toulouse, logement et chevaux, états (1750). Réjouissance pour la naissance du duc de Normandie (1785) Te Deum : ordonnance concernant les droits d'entrée de messieurs le maire et échevins et monsieur le lieutenant du roi (1704-1705). Te Deum et réjouissances publiques : copies imprimées des lettres du roi adressées à l'intendant de la Généralité et à l'archevêque, lettres de l'intendant (1757).

Date

1704-1785

Cote

EDEP132/AA3 (Cote)

Résultat n°71

Edits, ordonnances, déclarations du roi, ordonnances de l'intendant de la Généralité de Tours, arrêts du Conseil d'Etat Cahier de remontrances du Tiers-état des villes et plat pays de la province de Touraine pour les Etats généraux assignés à Tours en 1651

Date

1547-1788

Cote

EDEP132/AA1 (Cote)

Résultat n°72

Registre des décrets de la Convention nationale

Date

an II-an IV

Cote

EDEP132/A2 (Cote)

Résultat n°73

Lois et décrets de l'Assemblée nationale

Date

1790-1792

Cote

EDEP132/A1 (Cote)

Résultat n°74

Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers

Date

1939-1952

Cote

EDEP132/5H25 (Cote)

Résultat n°75

Ravitaillement en laines, textiles et chaussures : avis de réquisition des laines, listes des denrées, états mensuels des distributions, statistiques, inventaire, demandes de bons d'achat, avis de distribution de cartes, attestations de cartes textiles pour les militaires, instructions, correspondance

Date

1929-1945

Cote

EDEP132/5H23 (Cote)

Résultat n°76

Listes nominatives, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, tableau régulateur du service et des manoeuvres de la pompe à incendie, état des amendes prononcées, ordonnance du roi (6 février 1822), devis estimatifs, traités avec les fournisseurs, correspondance, rapport sur la compagnie des sapeurs-pompiers (1854), procès-verbal de prestations de serment et de reconnaissance (1822-1869).

Date

1822-1869

Cote

EDEP132/4H2 (Cote)

Résultat n°77

Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération, instruction, correspondance (1893); état de la quantité et de la qualité de terres chargées en blé, légumes, fourrages et autres productions : tableau (an III); questionnaire relatif aux récoltes en grains (an X); registre pour servir à inscrire le pesage du blé, froment, orge et avoine (1830)

Date

1792-1893

Cote

EDEP132/4F2 (Cote)

Résultat n°78

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°79

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

Date

1790-an IV

Cote

EDEP132/3H1 (Cote)

Résultat n°80

Instructions sur la manière d'inventorier et de conserver tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement

Date

an II-an III

Cote

EDEP132/2R1 (Cote)