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  1. Résultat n°1

    Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2U4 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Actes et lois
    • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  2. Résultat n°2

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  3. Résultat n°3

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  4. Résultat n°4

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  5. Résultat n°5

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Mobilisation générale.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1M372 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Mobilisation générale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Conséquences de la guerre.

    Date

    1921-1927

    Cote

    1M363 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Conséquences de la guerre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Entrée en guerre des États-Unis : copie du télégramme du gouvernement américain (1917), affiche.

    Cote

    1M329 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Information des autorités et de la population.
    • Entrée en guerre des États-Unis : copie du télégramme...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Circulation des populations.

    Date

    1915-1919

    Cote

    1M326 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Circulation des populations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

    Date

    1871

    Cote

    1M323 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre de 1870
    • Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

    Date

    1831-1834

    Cote

    1M266 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

    Date

    an XII-1822

    Cote

    1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Règlementation

    Date

    1677-1788

    Cote

    1J/1670/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1670 - Papiers personnels des familles Abraham, Abraham...

    • Imprimés
    • Règlementation

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Ordonnance du commandant en chef prussien aux habitants de Tours concernant les réquisitions de vivres et de logement lors de la guerre de 1870

    Date

    1870

    Cote

    1J544 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordonnance du commandant en chef prussien aux habitants...
  15. Résultat n°15

    Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

    Date

    1511

    Cote

    1J485 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordonnances des commissaires des turcies et levées...
  16. Résultat n°16

    Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J484/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Loches.
    • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
  17. Résultat n°17

    Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des Eaux et Forêts (1732)

    Date

    1732

    Cote

    1J437/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Taboureau.
    • Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des...
  18. Résultat n°18

    Extrait du plan cadastral avec acte de notoriété concernant les habitants de la Chapelle-sur-Loire de l'étude de maître Gerbier, notaire à la Chapelle-sur-Loire.

    Date

    20 juin 1854

    Cote

    IV/13/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • La Chapelle-sur-Loire
    • Extrait du plan cadastral avec acte de notoriété concernant...
  19. Résultat n°19

    Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP251/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 251 - Commune de Souvigné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.
  20. Résultat n°20

    Hygiène publique et salubrité, traitement du choléra : instructions, correspondance

    Date

    1830-1850

    Cote

    EDEP203/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Hygiène publique et salubrité, traitement du choléra...
  21. Résultat n°21

    Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

    Date

    1808

    Cote

    EDEP203/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à...
  22. Résultat n°22

    Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP178/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
  23. Résultat n°23

    Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP178/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale...
  24. Résultat n°24

    Registre "pour servir à constater les actes de la commune"

    Date

    An VIII-1835

    Cote

    EDEP152/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre "pour servir à constater les actes de la commune"
  25. Résultat n°25

    Pièces diverses : textes législatifs, formules pour les actes d'état civil, contraventions pour la tenue des registres d'état civil, lettres patentes du roi.

    Date

    1736-1852

    Cote

    EDEP149/E21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Pièces diverses : textes législatifs, formules pour...
  26. Résultat n°26

    Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    EDEP147/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques et objets mobiliers classés,...
  27. Résultat n°27

    Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    EDEP147/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
  28. Résultat n°28

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1831

    Cote

    EDEP146/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  29. Résultat n°29

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  30. Résultat n°30

    Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP145/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la presse : circulaire du procureur...
  31. Résultat n°31

    Réquisitions faites pour le compte de l'armée : correspondance et textes officiels.

    Date

    1809-1914

    Cote

    EDEP143/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions faites pour le compte de l'armée : correspondance...
  32. Résultat n°32

    Correspondance et textes officiels relatifs aux pensionnés, aux décédés de l'armée.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP143/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Correspondance et textes officiels relatifs aux pensionnés,...
  33. Résultat n°33

    Foires et marchés, organisation : textes officiels, droits de location des places, cahiers des charges, listes des marchés, délibérations, correspondance.

    Date

    1824-1900

    Cote

    EDEP143/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires et marchés, organisation : textes officiels,...
  34. Résultat n°34

    Lois et décrets

    Date

    1790-An IV

    Cote

    EDEP141/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Listes électorales : correspondance, instructions, états nominatifs des électeurs militaires

    Date

    1811-1850

    Cote

    EDEP141/1K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Listes électorales : correspondance, instructions,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Fêtes et cérémonies : correspondance, instructions

    Date

    an VII-1922

    Cote

    EDEP141/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Fêtes et cérémonies : correspondance, instructions

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Mandement.

    Date

    1828-1846

    Cote

    EDEP140/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mandement.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Message du Maréchal Pétain.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP139/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Message du Maréchal Pétain.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP139/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Navigation sur la Loire, levée et réquisition de mariniers : instructions, correspondance, états quantitatifs, extraits du registre des délibérations du directoire.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP139/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Navigation sur la Loire, levée et réquisition de mariniers...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Réfractaires et déserteurs, déclaration : instructions, bons d'avertissement, correspondance.

    Date

    1807-1811

    Cote

    EDEP139/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfractaires et déserteurs, déclaration : instructions,...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818 : instructions, extraits du registre de délibérations du directoire, listes nominatives des retardataires, ordres de services, tableaux de circonscription.

    Date

    1792-an XI

    Cote

    EDEP139/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Grains, approvisionnement : extraits du registre de délibérations, actes du district, notes, correspondance, bons d'achat.

    Date

    an II-1809

    Cote

    EDEP139/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Grains, approvisionnement : extraits du registre de...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

    Date

    an III-1826

    Cote

    EDEP139/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Département et district : actes.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP139/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département et district : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Pouvoir central : actes.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    EDEP139/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Pouvoir central : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Date

    1790-1801

    Cote

    EDEP138/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  49. Résultat n°49

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP135/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de logements pour les troupes allemandes...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

    Date

    1746-1789

    Cote

    EDEP132/FF10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
  52. Résultat n°52

    Milice bourgeoise : ordonnance royale sur les régiments provinciaux (11 août 1773), tableau nominatif des recrues

    Date

    1773-1789

    Cote

    EDEP132/EE17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Milice bourgeoise : ordonnance royale sur les régiments...
  53. Résultat n°53

    Milice bourgeoise : édits du roi, arrêts du Conseil d'Etat (1694-1696). Levée de la milice : ordonnances royales, tableaux nominatifs, correspondance, affaire de la milice bourgeoise de Loches et celle de Beaulieu. Equipement de deux militaires : rôles de répartition.

    Date

    1694-1769

    Cote

    EDEP132/EE16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Milice bourgeoise : édits du roi, arrêts du Conseil...
  54. Résultat n°54

    Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

    Date

    1690-1712

    Cote

    EDEP132/EE12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
  55. Résultat n°55

    Envoi par le préfet de formules pour les actes de l'état civil : instruction

    Date

    1813-1814

    Cote

    EDEP132/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Envoi par le préfet de formules pour les actes de l'état...
  56. Résultat n°56

    Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

    Date

    1695-1769

    Cote

    EDEP132/CC39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions,...
  57. Résultat n°57

    Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    EDEP132/CC34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse
  58. Résultat n°58

    Sainte-Julitte à Saint-Senoch

    Cote

    EDEP132/CC33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Sainte-Julitte à Saint-Senoch
  59. Résultat n°59

    Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean

    Cote

    EDEP132/CC32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean
  60. Résultat n°60

    Oizay-sur-Creuse à Sennevières

    Cote

    EDEP132/CC31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Oizay-sur-Creuse à Sennevières
  61. Résultat n°61

    Louans à Oizay

    Cote

    EDEP132/CC30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Louans à Oizay
  62. Résultat n°62

    Loché à Loches

    Cote

    EDEP132/CC29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Loché à Loches
  63. Résultat n°63

    Le Fay à Ligueil

    Cote

    EDEP132/CC28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Le Fay à Ligueil
  64. Résultat n°64

    Cormery à Ecueillé

    Cote

    EDEP132/CC27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Cormery à Ecueillé
  65. Résultat n°65

    La Chapelle-Blanche à Civray.

    Cote

    EDEP132/CC26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Chapelle-Blanche à Civray.
  66. Résultat n°66

    La Celle-Guénand à Chanceaux.

    Cote

    EDEP132/CC25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Celle-Guénand à Chanceaux.
  67. Résultat n°67

    Aubigny à Buxeuil.

    Cote

    EDEP132/CC24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Aubigny à Buxeuil.
  68. Résultat n°68

    Recouvrement : ordonnance et instructions.

    Date

    1711

    Cote

    EDEP132/CC20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Recouvrement : ordonnance et instructions.
  69. Résultat n°69

    Actes de l'administration départementale

    Date

    1734-1790

    Cote

    EDEP132/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes de l'administration départementale
  70. Résultat n°70

    Entrées solennelles, fêtes, cérémonies : passages de Mme de France, ordre du roi, état des officiers, taux des vivres, écuries, états de chevaux, lits et divers objets fournis, correspondance (9 septembre 1739 ; 1743). Passage de Mesdames les Infantes d'Espagne, ordre du roi, logement et chevaux, états (1748). Passage de Mme la comtesse de Toulouse, logement et chevaux, états (1750). Réjouissance pour la naissance du duc de Normandie (1785) Te Deum : ordonnance concernant les droits d'entrée de messieurs le maire et échevins et monsieur le lieutenant du roi (1704-1705). Te Deum et réjouissances publiques : copies imprimées des lettres du roi adressées à l'intendant de la Généralité et à l'archevêque, lettres de l'intendant (1757).

    Date

    1704-1785

    Cote

    EDEP132/AA3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Entrées solennelles, fêtes, cérémonies : passages de...
  71. Résultat n°71

    Edits, ordonnances, déclarations du roi, ordonnances de l'intendant de la Généralité de Tours, arrêts du Conseil d'Etat Cahier de remontrances du Tiers-état des villes et plat pays de la province de Touraine pour les Etats généraux assignés à Tours en 1651

    Date

    1547-1788

    Cote

    EDEP132/AA1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Edits, ordonnances, déclarations du roi, ordonnances...
  72. Résultat n°72

    Registre des décrets de la Convention nationale

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP132/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Registre des décrets de la Convention nationale
  73. Résultat n°73

    Lois et décrets de l'Assemblée nationale

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP132/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets de l'Assemblée nationale
  74. Résultat n°74

    Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP132/5H25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement et alimentation, mise en place de la...
  75. Résultat n°75

    Ravitaillement en laines, textiles et chaussures : avis de réquisition des laines, listes des denrées, états mensuels des distributions, statistiques, inventaire, demandes de bons d'achat, avis de distribution de cartes, attestations de cartes textiles pour les militaires, instructions, correspondance

    Date

    1929-1945

    Cote

    EDEP132/5H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement en laines, textiles et chaussures :...
  76. Résultat n°76

    Listes nominatives, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, tableau régulateur du service et des manoeuvres de la pompe à incendie, état des amendes prononcées, ordonnance du roi (6 février 1822), devis estimatifs, traités avec les fournisseurs, correspondance, rapport sur la compagnie des sapeurs-pompiers (1854), procès-verbal de prestations de serment et de reconnaissance (1822-1869).

    Date

    1822-1869

    Cote

    EDEP132/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Listes nominatives, extraits du registre des actes...
  77. Résultat n°77

    Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération, instruction, correspondance (1893); état de la quantité et de la qualité de terres chargées en blé, légumes, fourrages et autres productions : tableau (an III); questionnaire relatif aux récoltes en grains (an X); registre pour servir à inscrire le pesage du blé, froment, orge et avoine (1830)

    Date

    1792-1893

    Cote

    EDEP132/4F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 4 F - Ravitaillement
    • Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération,...
  78. Résultat n°78

    Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP132/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
  79. Résultat n°79

    Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
  80. Résultat n°80

    Instructions sur la manière d'inventorier et de conserver tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP132/2R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Instructions sur la manière d'inventorier et de conserver...