procès-verbal d'élection - Recherche

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1

Election complémentaire de 1925, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux [Pour l'élection du conseiller d'arrondissement d'Amboise.] ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1925

Cote

3M583 (Cote)

2

Election complémentaire des 10 et 17 novembre 1889, organisation de l'élection : décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, protestation contre l'élection du conseiller général.

Date

1889

Cote

3M543 (Cote)

3

Election complémentaire de 1886, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1886

Cote

3M540 (Cote)

4

Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1885

Cote

3M538 (Cote)

5

Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation de l'élection : circulaire, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1884

Cote

3M537 (Cote)

6

Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1883

Cote

3M535 (Cote)

7

Election complémentaire du 19 mars 1882, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1890-1893

Cote

3M534 (Cote)

8

Election complémentaire du 25 septembre 1881, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1881

Cote

3M533 (Cote)

9

Elections générales des 26 avril et 3 mai 1936, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), coupures de presse.

Date

1936

Cote

3M521 (Cote)

10

Elections générales des 1er et 8 mai 1932, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1932

Cote

3M520 (Cote)

11

Elections générales des 24 avril et 8 mai 1910, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur , plainte de M. Bruzeau, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1910

Cote

3M515 (Cote)

12

Elections générales des 6 et 20 mai 1906, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

Date

1906

Cote

3M513 (Cote)

13

Elections générales des 27 avril et 11 mai 1902, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1902

Cote

3M512 (Cote)

14

Elections générales des 8 et 22 mai 1898, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre la constitution du bureau électoral (communes d'Antogny-le-Tillac, Braye-sur-Maulne et Saint-Jean-Saint-Germain), rapport du préfet adressé au ministre de l'Intérieur, coupures de presse.

Date

1898

Cote

3M511 (Cote)

15

Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, renseignements sur M. Delahaye (éputé de Chinon),tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1890-1893

Cote

3M509 (Cote)

16

Election complémentaire du 2 juillet 1871 (emplacement de M. Deligny, démissionnaire), organisation de l'élection : circulaire, instruction, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : liste électorale des militaires du département ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbaux d'élection des militaires.

Date

1871

Cote

3M499 (Cote)

17

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

18

Elections municipales, installation des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux

Date

1834-1892

Cote

EDEP203/K2 (Cote)

19

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1843-1945

Cote

EDEP178/K6 (Cote)

20

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1864-1937

Cote

EDEP178/K4 (Cote)

21

Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales

Date

1932

Cote

EDEP178/K3 (Cote)

22

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1863-1936

Cote

EDEP178/K2 (Cote)

23

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1831-1878

Cote

EDEP166/K8 (Cote)

24

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

25

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP166/K6 (Cote)

26

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1934

Cote

EDEP166/K5 (Cote)

27

Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1956

Cote

EDEP166/K4 (Cote)

28

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1945-1946

Cote

EDEP166/K3 (Cote)

29

Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

Date

1870

Cote

EDEP166/H4 (Cote)

30

Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1910

Cote

EDEP165/K1 (Cote)

31

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations de vote

Date

1874

Cote

EDEP152/K6 (Cote)

32

Elections sénatoriales : procès-verbaux d'élections

Date

1870-1878

Cote

EDEP152/K5 (Cote)

33

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1813-1875

Cote

EDEP152/K15 (Cote)

34

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1808-1901

Cote

EDEP152/K13 (Cote)

35

Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.

Date

1834-1934

Cote

EDEP150/K2 (Cote)

36

Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1908-1957

Cote

EDEP148/K9 (Cote)

37

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'élection et d'installation des maires et des adjoints

Date

1835-1953

Cote

EDEP148/K8 (Cote)

38

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1958

Cote

EDEP148/K7 (Cote)

39

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1864-1932

Cote

EDEP148/K6 (Cote)

40

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1876-1932

Cote

EDEP148/K5 (Cote)

41

Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès verbaux des opérations électorales

Date

1863-1962

Cote

EDEP148/K4 (Cote)

42

Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1962

Cote

EDEP148/K3 (Cote)

43

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales

Date

1870

Cote

EDEP148/K2 (Cote)

44

Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1925-1957

Cote

EDEP148/K11 (Cote)

45

Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

Date

1831-1870

Cote

EDEP148/H3 (Cote)

46

Commission paritaire intercommunale.

Date

1952-1967

Cote

EDEP147/K9 (Cote)

47

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Date

1950-1963

Cote

EDEP147/K8 (Cote)

48

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

Date

1912-1977

Cote

EDEP147/K7 (Cote)

49

Elections cantonales.

Date

1964-1976

Cote

EDEP147/K6 (Cote)

50

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

51

Elections législatives.

Date

1956-1978

Cote

EDEP147/K4 (Cote)

52

Elections présidentielles.

Date

1965-1974

Cote

EDEP147/K3 (Cote)

53

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

54

Conseil des prud'hommes.

Date

1975-1987

Cote

EDEP147/K13 (Cote)

55

Chambre de commerce.

Date

1959-1967

Cote

EDEP147/K12 (Cote)

56

Chambre des métiers.

Date

1958-1965

Cote

EDEP147/K11 (Cote)

57

Chambre d'agriculture.

Date

1954-1965

Cote

EDEP147/K10 (Cote)

58

Garde nationale, élection : procès-verbaux.

Date

1848

Cote

EDEP146/H4 (Cote)

59

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1951

Cote

EDEP145/K9 (Cote)

60

Chambre d'Agriculture.

Date

1926-1939

Cote

EDEP145/K8 (Cote)

61

Chambre des métiers.

Date

1934-1947

Cote

EDEP145/K7 (Cote)

62

Chambre de Commerce.

Date

1880-1945

Cote

EDEP145/K6 (Cote)

63

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)

64

Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.

Date

1832-1958

Cote

EDEP145/K4 (Cote)

65

Elections législatives : procès-verbal d'élections, feuille d'appel des votants.

Date

1857-1967

Cote

EDEP145/K3 (Cote)

66

Consultation par voie de référendum : procès-verbal d'élection.

Date

1851-1961

Cote

EDEP145/K2 (Cote)

67

Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

Date

1831-1959

Cote

EDEP145/K11 (Cote)

68

Garde nationale sédentaire, recensement, élections : listes, procès-verbal.

Date

1870

Cote

EDEP145/H9 (Cote)

69

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

Date

1832-1870

Cote

EDEP145/H8 (Cote)

70

Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats

Date

1904-1919

Cote

EDEP144/Q3 (Cote)

71

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux

Date

1852-1935

Cote

EDEP144/K7 (Cote)

72

Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1955

Cote

EDEP144/K6 (Cote)

73

Elections au conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants, procès verbaux des opérations électorales

Date

1852-1931

Cote

EDEP144/K5 (Cote)

74

Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'élection de deux délégués et d'un suppléant

Date

1887-1919

Cote

EDEP144/K4 (Cote)

75

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1857-1946

Cote

EDEP144/K3 (Cote)

76

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales

Date

1870

Cote

EDEP144/K2 (Cote)

77

Elections municipales et installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1831-1900

Cote

EDEP143/K9 (Cote)

78

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1898

Cote

EDEP143/K8 (Cote)

79

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1895

Cote

EDEP143/K7 (Cote)

80

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1897

Cote

EDEP143/K6 (Cote)

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