permis de construire

Résultat n°1
Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°2
Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

2001-2002

Cote

2665W80 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Orbigny
- Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°3
Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

2001-2003

Cote

2599W146 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Betz-le-Château
- Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°4
Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°5
Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

Date

1993

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Les Hermites
- Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.
Résultat n°6
Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W157 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°7
DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1961-2001

Cote

2670W1-226 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°8
Permis de construire 161.95.1.0005.

Date

1995

Cote

1880W3 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Mosnes
- Permis de construire 161.95.1.0005.
Résultat n°9
Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

2000

Cote

2497W10 (Cote)
- Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...
- Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon
Résultat n°10
Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

2000

Cote

2665W34 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Dolus-le-Sec
- Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°11
Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

Date

1999

Cote

1975W3 (Cote)
- Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
- Permis de construire (compétence Etat)
- Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)
Résultat n°12
Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

1985-1992

Cote

1477W50 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Truyes
- Permis de construire
- Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°13
Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

1999

Cote

1975W4 (Cote)
- Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
- Permis de construire (compétence Etat)
- Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)
Résultat n°14
Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Date

1961

Cote

17W146 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1961
- Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°15
Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Date

1962-1963

Cote

17W153 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°16
Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Date

1951

Cote

17W116 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1951
- Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°17
PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.

Date

2006

Cote

2549W11 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Avoine
- PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°18
Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°19
Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

Date

1996-1999

Cote

2665W94 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Saint-Quentin-sur-Indrois
- Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°20
Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

Date

1988-2006

Cote

2636W122 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Nouans-les-Fontaines
- Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Résultats de la recherche

Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

Cote

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

Cote

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

Cote

Producteur :

Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

Cote

Producteur :

Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

Date

Cote

Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

Cote

Producteur :

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

Cote

Producteur :

Permis de construire 161.95.1.0005.

Date

Cote

Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

Cote

Producteur :

Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

Cote

Producteur :

Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Date

Cote

Producteur :

Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Date

Cote

Producteur :

Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

Cote

Producteur :

Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :