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  1. Résultat n°1

    Santé publique : pétition (1 pièce).

    Cote

    EDEP063/5I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Santé publique : pétition (1 pièce).
  2. Résultat n°2

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  3. Résultat n°3

    Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

    Date

    1577-1770

    Cote

    EDEP132/CC17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
  4. Résultat n°4

    Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP091/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune de Bléré : correspondance, arrêtés (l'un sous forme d'affiche), pétition (1790-1896). Autres communes : demandes d'avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872).

    Date

    1790-1872

    Cote

    EDEP027/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune...
  7. Résultat n°7

    Registre des mandements de répartition des contributions directes : contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815)

    Date

    1791-1847

    Cote

    EDEP128/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des mandements de répartition des contributions...
  8. Résultat n°8

    Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEP027/1O89 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
    • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
  9. Résultat n°9

    Souscriptions : registre de souscription pour la construction d'un vaisseau de ligne (An II) ; souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers (1880)

    Date

    an II-1880

    Cote

    EDEP141/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Souscriptions : registre de souscription pour la construction...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Registres de la correspondance et des pétitions

    Date

    An V-1831

    Cote

    EDEP141/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Registres de la correspondance et des pétitions
    • Registres de la correspondance et des pétitions

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Foires, création et changement de date : décrets, arrêtés, pétitions des habitants.

    Date

    an V - 1908

    Cote

    EDEP020/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires, création et changement de date : décrets, arrêtés,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    1881

    Cote

    1M619 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1881

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

    Cote

    1M577 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

    Cote

    1M602 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    1877

    Cote

    1M614 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1877

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

    Cote

    1M579 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

    Cote

    1M598 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Inondations de mai-juin 1910

    Cote

    1M645 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de mai-juin 1910

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

    Cote

    1M580 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    Souverains d'Espagne (1905-1930).

    Cote

    1M388 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains d'Espagne (1905-1930).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

    Cote

    1M386 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Félix Faure, président de la République (25 mai 1896),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Chinon

    Cote

    1M595 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

    Cote

    1M576 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Information du préfet : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

    Cote

    1M594 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    1906

    Cote

    1M641 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1906

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 162 - 250

    Cote

    1M596 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Attribution de récompense et décorations : listes nominatives, correspondance, articles de presse (1866-1867).

    Cote

    1M601 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Attribution de récompense et décorations : listes nominatives,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  31. Résultat n°31

    Demandes et attribution et répartition de secours : états de situation, listes des secourus, correspondance, états par communes des secours accordés, tableaux par catégorie de perdants et par communes, extraits de délibérations de communes (1856-1858).

    Cote

    1M578 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Demandes et attribution et répartition de secours :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  32. Résultat n°32

    Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

    Cote

    1M581 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

    Cote

    1M387 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains du Portugal (1904-1910), président de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche télégraphique (1856).

    Cote

    1M582 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

    Cote

    1M600 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Réparations et mesures de protection : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  36. Résultat n°36

    Attribution et répartition des secours : correspondance, tableau par communes, tableau nominatifs des experts, états récapitulatifs des pertes, compte final des indemnités allouées aux inondés (1866-1869).

    Cote

    1M599 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Attribution et répartition des secours : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  37. Résultat n°37

    Attribution de récompenses : correspondance, liste des médailles, états nominatifs des personnes proposées pour les récompenses (1856-1858).

    Cote

    1M583 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Attribution de récompenses : correspondance, liste...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  38. Résultat n°38

    1918

    Cote

    1M653 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1918

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39

    Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

    Cote

    1M389 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 251 - 259

    Cote

    1M597 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  41. Résultat n°41

    Pétitions présentées en mairie : registre d'ordre. an IX (15 nivôse-10 thermidor)

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP027/2D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Pétitions présentées en mairie : registre d'ordre....
  42. Résultat n°42

    Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

    Cote

    1M158 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  43. Résultat n°43

    an X - 1825

    Date

    an X-1825

    Cote

    1M533 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • an X - 1825

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Plaintes et insultes concernant le personnel administratif : correspondance.

    Date

    an XII-1854

    Cote

    1M113 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Plaintes et insultes concernant le personnel administratif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  46. Résultat n°46

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  47. Résultat n°47

    Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

    Cote

    1M169 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  48. Résultat n°48

    Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

    Cote

    1M173 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  49. Résultat n°49

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

    Cote

    1M171 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

    Cote

    1M167 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Château-Renault, rattachement de la section dite de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    Police de la chasse. Délivrance des permis de port d'armes et de chasse : correspondance (1810-1847). Organisation et police de la chasse : correspondance, pétition (1808-1898).

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP027/1I22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police rurale
    • Police de la chasse. Délivrance des permis de port...
  55. Résultat n°55

    Titres et majorats, attribution par le Conseil puis par la Commission du sceau : instructions, lettres de requêtes, correspondance.

    Date

    1808-1820

    Cote

    1M422 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles militaires
    • Titres et majorats, attribution par le Conseil puis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  56. Résultat n°56

    Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1809-1872

    Cote

    EDEP141/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Presbytère, réparations et reconstruction : souscription,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)

    Date

    1809-1886

    Cote

    EDEP132/1P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation,...
  58. Résultat n°58

    Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.

    Date

    1811-1853

    Cote

    EDEP085/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
  59. Résultat n°59

    Registre d'ordre : 1812 (1erfévrier , n° 1)- 1814 (20 juillet , n° 587).

    Cote

    1M30 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Pétitions, enregistrement.
    • Registre d'ordre : 1812 (1erfévrier , n° 1)- 1814 (20...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  60. Résultat n°60

    Registre d'ordre : 1812 (6 février, n° 1 - 14 juillet 1812, n° 120).

    Cote

    1M29 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Pétitions, enregistrement.
    • Registre d'ordre : 1812 (6 février, n° 1 - 14 juillet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  61. Résultat n°61

    Chemins vicinaux, réparation : devis, état des prestations, procès-verbal d'avancement des travaux, pétition contestant l'imposition de travaux à la charge des riverains.

    Date

    1814-1836

    Cote

    EDEP010/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, réparation : devis, état des prestations,...
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  64. Résultat n°64

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  67. Résultat n°67

    Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement, plans, pétition d'habitants concernant les frais d'entretien de la rue de la Pingueumetiére.

    Date

    1820-1948

    Cote

    EDEP091/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement,...
  68. Résultat n°68

    1826 - 1831

    Date

    1826-1831

    Cote

    1M534 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1826 - 1831

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Souscriptions pour les pauvres : listes des bénéficiaires (1845-1859) ; bal au profit des pauvres, souscription : liste des signataires (1829-1830)

    Date

    1829-1859

    Cote

    EDEP132/2Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 2 Q - Oeuvres charitables et instituions diverses d'aide...
    • Souscriptions pour les pauvres : listes des bénéficiaires...
  71. Résultat n°71

    Corps de garde pour la garde nationale : pétition, correspondance, affiche et procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP027/1M20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Corps de garde
    • Corps de garde pour la garde nationale : pétition,...
  72. Résultat n°72

    Souscription patriotique (1 pièce).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP099/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Souscription patriotique (1 pièce).
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons

    Date

    1831

    Cote

    1J/1735 (Cote)

    • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    1832 - 1833

    Date

    1832-1833

    Cote

    1M535 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1832 - 1833

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  76. Résultat n°76

    1834

    Date

    1834

    Cote

    1M536 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1834

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  77. Résultat n°77

    1835

    Date

    1835

    Cote

    1M537 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1835

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  78. Résultat n°78

    1836

    Date

    1836

    Cote

    1M538 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1836

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  79. Résultat n°79

    Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription

    Date

    1836 - 1928

    Cote

    EDEP020/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Puits et pompes, construction et entretien : extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  80. Résultat n°80