marché public - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1948-1951

Cote

EDEP178/M1 (Cote)

2

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

Date

1852-1935

Cote

EDEP166/M5 (Cote)

3

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

4

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

5

Registre d'inscription des marchés passés par la commune

Date

1963-1970

Cote

EDEP119/3L1 (Cote)

6

Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.

Date

1947-1950

Cote

EDEP104/H8 (Cote)

7

Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

3 medias

Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

Date

1820-1900

Cote

EDEP060/P7 (Cote)

8

Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

Date

1894-1953

Cote

EDEP132/1O24 (Cote)

9

Construction : devis descriptif et estimatif, acte d'engagement de l'architecte, cahier des clauses administratives particulières, étude sur les fondations, plans (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

EDEP063/1M7 (Cote)

10

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

Date

1821-1929

Cote

EDEP124/M1 (Cote)

11

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

Date

1979-1981

Cote

EDEP054/M8 (Cote)

12

Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon : cahiers des charges, marchés, adjudications, correspondance

Date

1916-1940

Cote

EDEP132/1R3 (Cote)

13

Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).

Date

1904-1939

Cote

2R11 (Cote)

14

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)

15

Ponts, entretien, reconstruction : marchés, cahier des charges, correspondance, plans.

Date

1822-1874

Cote

EDEP104/O1 (Cote)

16

1926-1933

Date

1926-1933

Cote

2R13 (Cote)

17

Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.

Date

1857-1881

Cote

EDEP073/R3 (Cote)

18

Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

Date

1887-1960

Cote

EDEP126/M3 (Cote)

19

Groupe scolaire, construction : dossier de financement, projets d'architectes, marchés, plans, correspondance ; aménagement d'une pièce dans le logement du directeur : mémoires, devis, demandes de subvention, devis, plans

Date

1955-1968

Cote

EDEP112/M10 (Cote)

20

1912-1918

Date

1912-1918

Cote

2R77 (Cote)

21

Construction : devis descriptifs, actes d'engagement des entrepreneurs, appel d'offre (1984).

Date

1984

Cote

EDEP063/1M8 (Cote)

22

1933

Date

1933

Cote

2R14-15 (Cote)

23

Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

Date

1948-1950

Cote

EDEP028/I7 (Cote)

24

Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs, acte d'engagements, déclarations, mémoires de travaux, plans.

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/7F12 (Cote)

25

Mobilier de la mairie, acquisition : marché.

Date

1861

Cote

EDEP073/R2 (Cote)

26

Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

Date

1967-1968

Cote

EDEP054/M17 (Cote)

27

Fourniture de pain aux indigents : marché, listes nominatives, procès-verbaux d'adjudication, correspondance

Date

1932-1940

Cote

EDEP132/1Q15 (Cote)

28

Fournitures scolaires : cahiers des charges, listes, marchés, correspondance

Date

1912-1943

Cote

EDEP132/1R4 (Cote)

29

Pont à bascule, construction et aménagement : cahier des charges, marché, devis, plans, correspondance

Date

1923-1970

Cote

EDEP132/1O28 (Cote)

30

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1962

Cote

EDEP063/3R1 (Cote)

31

1917-1923, 1936

Date

1917-1923, 1936, 1936

Cote

2R78 (Cote)

32

Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement, devis (1984).

Date

1984

Cote

EDEP063/1M10 (Cote)

33

Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.

Date

1964-1965

Cote

EDEP054/M16 (Cote)

34

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1968-1982

Cote

EDEP063/3R2 (Cote)

35

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

Date

1826-1981

Cote

EDEP089/M1 (Cote)

36

W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1951-1952

Cote

EDEP178/M6 (Cote)

37

Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs, propositions de paiement, devis, actes d'engagements, déclarations, procès-verbaux (1984-1985).

Date

1984-1985

Cote

EDEP063/4M9 (Cote)

38

Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.

Date

1847-1965

Cote

EDEP054/M14 (Cote)

39

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

Date

1972-1979

Cote

EDEP054/M18 (Cote)

40

Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions

Date

1933-1959

Cote

EDEP119/1O24 (Cote)

41

Eglise Saint-Ours, refonte de la seconde cloche : marché, extrait de délibération, correspondance

Date

1938

Cote

EDEP132/2M4 (Cote)

42

Pont à bascule, installation : devis, correspondance, souscription, délibération, marché.

Date

1927-1929

Cote

EDEP054/M6 (Cote)

43

Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance (1911-1931) ; installation d'un chauffage central : devis, cahier des charges, mémoires, plans (1946-1947), travaux : devis, procès-verbal d'adjudication (1951-1956) ; construction d'une salle de jeux : marché de travaux, devis, plans (1952-1956)

Date

1911-1956

Cote

EDEP132/4M5 (Cote)

44

Voies communales, travaux : marché, réception des travaux.

Date

1966-1967

Cote

EDEP054/O2 (Cote)

45

Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).

Date

1824-1975

Cote

EDEP132/1M1 (Cote)

46

Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

Date

1980-1984

Cote

EDEP054/M10 (Cote)

47

Charbon, approvisionnement : correspondance, cahiers des charges, traités de gré à gré.

Date

1909-1936

Cote

EDEP063/4F14 (Cote)

48

Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

Date

1971-1972

Cote

EDEP054/M3 (Cote)

49

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

Date

1902-1987

Cote

EDEP132/2R13 (Cote)

50

Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)

Date

1795-1975

Cote

EDEP132/3O1 (Cote)

51

Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

Date

1826-1981

Cote

EDEP054/O8 (Cote)

52

Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945 et de la rue Gilbert Combettes : marché.

Date

1984

Cote

EDEP063/1O13 (Cote)

53

Aide aux indigents, distribution de denrées : liste des pauvres, cahier des charges, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations

Date

1884-1941

Cote

EDEP028/Q6 (Cote)

54

Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)

Date

1867-1969

Cote

EDEP132/4M4 (Cote)

55

Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs, ordres de service, propositions de paiement, procès-verbaux de réception des travaux, devis, attestations d'assurances, demandes de subventions, plans (1987-1989).

Date

1987-1989

Cote

EDEP063/4M11 (Cote)

56

Construction puis extension d'un abri de défense dans le parc de la préfecture : plan, correspondance, marché de construction (1939-1940) ; construction d'abris dans les caves de l'école Mirabeau à Tours : marché, mémoires de travaux exécutés pour le compte du ministère de la Défense nationale (1939).

Date

-

Cote

1M370 (Cote)

57

Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition : délibérations, marchés, convention avec le département, plans. [1 plan de 1867 et 5 calques de 1878]

Date

1861-1981

Cote

EDEP104/M4 (Cote)

58

1869-1893

Date

1869-1893

Cote

2R76 (Cote)

59

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

Date

1940-1942

Cote

EDEP132/4M8 (Cote)

60

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

Date

1843-1970

Cote

EDEP054/M12 (Cote)

61

Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés

Date

1894-1982

Cote

EDEP119/3L4 (Cote)

62

Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle : devis, plan (1962-1963). Mairie, aménagement de bureaux relatifs aux économies d'énergie : devis estimatif (1984). L'Orangerie, bâtiment annexe de la mairie, aménagement : plans, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, devis estimatif (1983-1984). Mairie, aménagement d'une cellule informatique : devis descriptif et estimatif, plans, correspondance (1988-1990).

Date

1962-1990

Cote

EDEP063/1M3 (Cote)

63

Construction d'un gymnase : avant-projet, rapport d'ouverture des plis et d'analyses des offres, décomptes définitifs, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, plans (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

EDEP063/4M8 (Cote)

64

Construction : règlement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, dossiers d'entrepreneurs (1984).

Date

1984

Cote

EDEP063/1M9 (Cote)

65

Horloge pour le clocher de l'église, installation : marché de gré à gré, correspondance

Date

1923

Cote

EDEP028/M2 (Cote)

66

Hôpital militaire régional de Tours (1909-1912, hôpital militaire de Chambray-les-Tours (1938-1939).

Date

1909-1939

Cote

2R10 (Cote)

67

Champ de manoeuvres de Tours (1828-1829), quartier général du commandement supérieur des divisions de l'Ouest (1853-1862), école d'artillerie de Tours (1872-1876), patis-quartier de Beaumont-lès-Tours (1876-1913), caserne du Morier (1874-1890), caserne des Récollets (1879).

Date

1828-1913

Cote

2R9 (Cote)

68

Salle polyvalente, construction : dossier technique (APS), ouverture des plis, marché architecte, contrat bureau de contrôle, CCAP, CCTP, plans, marché.

Date

1980-1981

Cote

EDEP054/M9 (Cote)

69

Groupe scolaire, extension : dossiers de marché ( lots 7 à 14), décomptes définitifs, décoration de l'école.

Date

1977-1981

Cote

EDEP054/M19 (Cote)

70

Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).

Date

1988

Cote

EDEP063/4M10 (Cote)

71

Société SIDAM : marché public CCAP, CCTP, plans.

Date

1980-1982

Cote

EDEP063/7F9 (Cote)

72

1822-1823, 1840-1864

Date

1822-1823, 1840-1864, 1840-1864

Cote

2R75 (Cote)

73

1934-juin 1940

Date

1934-juin 1940

Cote

2R16 (Cote)

74

Eglise, réparations : soumissions.

Date

1911

Cote

EDEP064/M2 (Cote)

75

Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/7F10 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.