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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle : devis, plan (1962-1963). Mairie, aménagement de bureaux relatifs aux économies d'énergie : devis estimatif (1984). L'Orangerie, bâtiment annexe de la mairie, aménagement : plans, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, devis estimatif (1983-1984). Mairie, aménagement d'une cellule informatique : devis descriptif et estimatif, plans, correspondance (1988-1990).
Cote
EDEP063/1M3 (Cote)
 Date
1962-1990
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, marché public

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle...
Résultat n°2

Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs, ordres de service, propositions de paiement, procès-verbaux de réception des travaux, devis, attestations d'assurances, demandes de subventions, plans (1987-1989).
Cote
EDEP063/4M11 (Cote)
 Date
1987-1989
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs,...
Résultat n°3

Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).
Cote
EDEP063/4M10 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, compte rendu, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Extension du gymnase : cahier des clauses techniques...
Résultat n°4

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions
Cote
EDEP132/2R13 (Cote)
 Date
1902-1987
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
catalogue, inventaire, marché public, rapport

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire...
Résultat n°5

Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.
Cote
EDEP063/7F10 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
  • Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans,...
Résultat n°6

Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs, propositions de paiement, devis, actes d'engagements, déclarations, procès-verbaux (1984-1985).
Cote
EDEP063/4M9 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs,...
Résultat n°7

Construction : devis descriptif et estimatif, acte d'engagement de l'architecte, cahier des clauses administratives particulières, étude sur les fondations, plans (1983-1984).
Cote
EDEP063/1M7 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, étude, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Centre de secours.
  • Construction : devis descriptif et estimatif, acte...
Résultat n°8

Construction : devis descriptifs, actes d'engagement des entrepreneurs, appel d'offre (1984).
Cote
EDEP063/1M8 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, marché public

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Centre de secours.
  • Construction : devis descriptifs, actes d'engagement...
Résultat n°9

Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement, devis (1984).
Cote
EDEP063/1M10 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Centre de secours.
  • Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement,...
Résultat n°10

Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.
Cote
EDEP054/M10 (Cote)
 Date
1980-1984
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Salle polyvalente, construction : avenant, décompte...
Résultat n°11

Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945 et de la rue Gilbert Combettes : marché.
Cote
EDEP063/1O13 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945...
Résultat n°12

Construction d'un gymnase : avant-projet, rapport d'ouverture des plis et d'analyses des offres, décomptes définitifs, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, plans (1983-1984).
Cote
EDEP063/4M8 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Construction d'un gymnase : avant-projet, rapport d'ouverture...
Résultat n°13

Construction : règlement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, dossiers d'entrepreneurs (1984).
Cote
EDEP063/1M9 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, marché public

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Centre de secours.
  • Construction : règlement particulier d'appel d'offre,...
Résultat n°14

Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs, acte d'engagements, déclarations, mémoires de travaux, plans.
Cote
EDEP063/7F12 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
  • Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs,...
Résultat n°15

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.
Cote
EDEP063/3R2 (Cote)
 Date
1968-1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, marché public, cahier des charges, rapport, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
Résultat n°16

Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés
Cote
EDEP119/3L4 (Cote)
 Date
1894-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, marché public

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
Résultat n°17

Société SIDAM : marché public CCAP, CCTP, plans.
Cote
EDEP063/7F9 (Cote)
 Date
1980-1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
  • Société SIDAM : marché public CCAP, CCTP, plans.
Résultat n°18

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.
Cote
EDEP054/M8 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat, correspondance, délibération, procès-verbal, marché public, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
Résultat n°19

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]
Cote
EDEP089/M1 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
Résultat n°20

Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).
Cote
EDEP054/O8 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance, plan, pièce comptable, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux...