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75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle : devis, plan (1962-1963). Mairie, aménagement de bureaux relatifs aux économies d'énergie : devis estimatif (1984). L'Orangerie, bâtiment annexe de la mairie, aménagement : plans, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, devis estimatif (1983-1984). Mairie, aménagement d'une cellule informatique : devis descriptif et estimatif, plans, correspondance (1988-1990).

    Date

    1962-1990

    Cote

    EDEP063/1M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle...
  2. Résultat n°2

    Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs, ordres de service, propositions de paiement, procès-verbaux de réception des travaux, devis, attestations d'assurances, demandes de subventions, plans (1987-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    EDEP063/4M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Collège André Bauchant.
    • Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs,...
  3. Résultat n°3

    Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/4M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Collège André Bauchant.
    • Extension du gymnase : cahier des clauses techniques...
  4. Résultat n°4

    Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

    Date

    1902-1987

    Cote

    EDEP132/2R13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire...
  5. Résultat n°5

    Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP063/7F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
    • Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans,...
  6. Résultat n°6

    Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs, propositions de paiement, devis, actes d'engagements, déclarations, procès-verbaux (1984-1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP063/4M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Collège André Bauchant.
    • Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs,...
  7. Résultat n°7

    Construction : devis descriptif et estimatif, acte d'engagement de l'architecte, cahier des clauses administratives particulières, étude sur les fondations, plans (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    EDEP063/1M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : devis descriptif et estimatif, acte...
  8. Résultat n°8

    Construction : devis descriptifs, actes d'engagement des entrepreneurs, appel d'offre (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : devis descriptifs, actes d'engagement...
  9. Résultat n°9

    Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement, devis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement,...
  10. Résultat n°10

    Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

    Date

    1980-1984

    Cote

    EDEP054/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Salle polyvalente, construction : avenant, décompte...
  11. Résultat n°11

    Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945 et de la rue Gilbert Combettes : marché.

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945...
  12. Résultat n°12

    Construction d'un gymnase : avant-projet, rapport d'ouverture des plis et d'analyses des offres, décomptes définitifs, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, plans (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    EDEP063/4M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Collège André Bauchant.
    • Construction d'un gymnase : avant-projet, rapport d'ouverture...
  13. Résultat n°13

    Construction : règlement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, dossiers d'entrepreneurs (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : règlement particulier d'appel d'offre,...
  14. Résultat n°14

    Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs, acte d'engagements, déclarations, mémoires de travaux, plans.

    Date

    1982-1983

    Cote

    EDEP063/7F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
    • Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs,...
  15. Résultat n°15

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1968-1982

    Cote

    EDEP063/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  16. Résultat n°16

    Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés

    Date

    1894-1982

    Cote

    EDEP119/3L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
  17. Résultat n°17

    Société SIDAM : marché public CCAP, CCTP, plans.

    Date

    1980-1982

    Cote

    EDEP063/7F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
    • Société SIDAM : marché public CCAP, CCTP, plans.
  18. Résultat n°18

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  19. Résultat n°19

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP054/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux...