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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin à Pierre-Roch Gouriou, tous deux propriétaires à Amboise, le 13 floréal an VI

    Date

    an VI

    Cote

    1J11 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin...
  2. Résultat n°2

    Mémoire judiciaire du procès opposant Thomas Foucault, marchand à Tours, demandeur, à Jean Benoît, marchand cierger à Tours, défendeur

    Date

    1721

    Cote

    1J272 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire judiciaire du procès opposant Thomas Foucault,...
  3. Résultat n°3

    Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne, marchand, contre Françoise des Devises, veuve de Pierre Rossignol, marchand, relatif à la légitimité d'un échange pour une maison et closerie

    Date

    1729

    Cote

    1J400 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne,...
  4. Résultat n°4

    Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier des subdélégation et maréchaussée de Tours contre les religieux de l'abbaye royale de Saint-Julien pour la révision de la déclaration féodale d'un fief au village de Chatenay, paroisse de Cerelles

    Date

    1750

    Cote

    1J553 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier...
  5. Résultat n°5

    Mémoires destinés aux commerçants locaux sur la tenue des foires à Preuilly

    Date

    1788

    Cote

    1J609 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoires destinés aux commerçants locaux sur la tenue...
  6. Résultat n°6

    Mémoires imprimés et résumé du procès qui oppose les héritiers et la veuve Tonnellé-Riffault dans la succession Tonnellé

    Date

    1612

    Cote

    1J612 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoires imprimés et résumé du procès qui oppose les...
  7. Résultat n°7

    Manuscrit et tapuscrit des souvenirs de Raoul Léger concernant ses années passées à la colonie pénitentiaire de Mettray (1922 et 1927).

    Date

    1993

    Cote

    1J/1512 (Cote)

    • Contexte : Manuscrit et tapuscrit des souvenirs de Raoul Léger...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Mémoires autobiographiques de Marcel Victor VASSOR, né en 1908 à Lerné et monographie de la commune de Lerné.

    Date

    1986

    Cote

    1J/1691 (Cote)

    • Contexte : Mémoires autobiographiques de Marcel Victor VASSOR,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

    Date

    1870-1871

    Cote

    1M289 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

    Cote

    1M384 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

    Cote

    1M385 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

    Cote

    1M387 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains du Portugal (1904-1910), président de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

    Cote

    1M383 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

    Cote

    1M386 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Félix Faure, président de la République (25 mai 1896),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Souverains d'Espagne (1905-1930).

    Cote

    1M388 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains d'Espagne (1905-1930).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

    Cote

    1M389 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Déclaration des pertes : correspondance, état des communes touchées, mémoire adressé au roi ; nomination d'experts pour constater les dégâts : arrêtés de nomination (1839-1840).

    Cote

    1M551 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Déclaration des pertes : correspondance, état des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance, affiches, mémoires des médecins vaccinateurs (1819-1940).

    Cote

    5M164 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Soins médicaux et actions de prévention
    • Actions préventives
    • Vaccination.
    • Campagnes de vaccination.
    • Instructions, correspondance, affiches, mémoires des...
  19. Résultat n°19

    Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP/058/O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
  20. Résultat n°20

    Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires explicatifs, plans, correspondance.

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/058/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires...
  21. Résultat n°21

    Lavoir public, entretien et construction d'une cuve en béton : mémoire de travaux, devis, plan, correspondance

    Date

    1895-1936

    Cote

    EDEP014/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Lavoir public, entretien et construction d'une cuve...
  22. Résultat n°22

    Kiosque à musique, projet d'aménagement de lieux d'aisances : devis et descriptif des travaux, plan

    Date

    1951

    Cote

    EDEP014/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Kiosque à musique, projet d'aménagement de lieux d'aisances...
  23. Résultat n°23

    Garage pour autobus, aménagement : devis, mémoire de travaux, plan

    Date

    1929-1931

    Cote

    EDEP014/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Garage pour autobus, aménagement : devis, mémoire de...
  24. Résultat n°24

    Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit entre la commune et l'architecte M. Daviau pour malfaçons : expertise, mémoire, devis, cahier des charges, plans, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1844-1938

    Cote

    EDEP014/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit...
  25. Résultat n°25

    Salle des fêtes, construction et réparations : cahier des charges, mémoire de travaux, devis,plans, correspondance

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP014/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Salle des fêtes, construction et réparations : cahier...
  26. Résultat n°26

    Cimetière, agrandissement : devis, mémoire, plan, correspondance

    Date

    1842-1960

    Cote

    EDEP014/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, agrandissement : devis, mémoire, plan, correspondance
  27. Résultat n°27

    Electrification, étude et réalisation d'un projet sur les écarts de la commune : mémoire descriptif, cahier des charges, rapports, plans, correspondance

    Date

    1907-1940

    Cote

    EDEP016/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, étude et réalisation d'un projet sur...
  28. Résultat n°28

    Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper, de faire du feu et de danser : pièces de procès contre des particuliers (1782) ; fête du 14 juillet : mémoires de travaux et fournitures (1898), affiche (1914).

    Date

    1782 - 1914

    Cote

    EDEP020/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  29. Résultat n°29

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

    Date

    1896 - 1908

    Cote

    EDEP020/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  31. Résultat n°31

    Ecole de filles, construction : devis, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1904).

    Date

    1900 - 1909

    Cote

    EDEP020/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de filles, construction : devis, adjudication,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Arbre de la liberté : mémoire pour la fourniture de l'arbre (1848) ; vente de la balustrade qui lui servait de clôture : convention (1852).

    Date

    1848 - 1852

    Cote

    EDEP020/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arbre de la liberté : mémoire pour la fourniture de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Alimentation en eau potable, projet de forage : plans, devis, programme des travaux, mémoire explicatif, rapport hydrogéologique.

    Date

    1937 - 1945

    Cote

    EDEP020/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alimentation en eau potable, projet de forage : plans,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription

    Date

    1836 - 1928

    Cote

    EDEP020/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Puits et pompes, construction et entretien : extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

    Date

    1838 - 1920

    Cote

    EDEP020/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  36. Résultat n°36

    Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

    Date

    1847 - 1927

    Cote

    EDEP020/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  37. Résultat n°37

    Mairie et services communaux, chauffage, éclairage, alimentation électrique, nettoyage et entretien : mémoires, factures, mandats de paiement.

    Date

    1793-1929

    Cote

    EDEP027/1M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Mairie et services communaux, chauffage, éclairage,...
  38. Résultat n°38

    Entretien du bâtiment : mémoire, mandats de paiement, quittances, correspondance.

    Date

    1793-1815

    Cote

    EDEP027/1M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Entretien du bâtiment : mémoire, mandats de paiement,...
  39. Résultat n°39

    Lavoir public dit des Canaux [ 153]. Construction : devis estimatif, correspondance, cahier des charges et conditions, procès-verbal d'adjudication (1840), procès-verbal de réception définitive (1852). Redressement et réfection du chemin riverain [ 154], allongement d'un ponceau et construc-tion d'un mur de souténement : plan parcellaire, tableau indicatif des propriétés à acquérir, profils longitudinal et transversaux (1885), plans, élévation et coupe, avant-métré des travaux, devis estimatif et cahier des charges (1886), bordereau de pièces, correspondance, arrêtés préfectoraux, soumissions, mémoires, règlement d'eau, notes (1886-1889). Menus travaux : mémoires (1899-1902).

    Date

    1840-1902

    Cote

    EDEP027/1M22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Lavoirs
    • Lavoir public dit des Canaux [ 153]. Construction :...
  40. Résultat n°40

    Edifices communaux, entretien et réparation : correspondance, extraits de délibérations, mémoires.

    Date

    1857-1928

    Cote

    EDEP027/1M24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Travaux communs à plusieurs édifices
    • Edifices communaux, entretien et réparation : correspondance,...