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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Deuxième guerre mondiale, ravitaillement : listes, correspondance
Cote
EDEP152/H11 (Cote)
 Date- Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Deuxième guerre mondiale, ravitaillement : listes,...
Résultat n°2

Deniers communs et patrimoniaux : trois états
Cote
EDEP132/CC46 (Cote)
 Date
1557-XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Deniers communs et patrimoniaux : trois états
Résultat n°3

Etats récapitulatifs des revenus
Cote
EDEP132/DD1 (Cote)
 Date
1573-1764
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Etats récapitulatifs des revenus
Résultat n°4

Stock de l'Union syndicale de battages : tableau de déclaration
Cote
EDEP089/F21 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Stock de l'Union syndicale de battages : tableau de...
Résultat n°5

Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.
Cote
EDEP147/I6 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Protection de la population : recensement des locaux...
Résultat n°6

Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique
Cote
EDEP060/P11 (Cote)
 Date
1654-1786
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, liste

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues...
Résultat n°7

Etats de logement des troupes (1687-1707). Acquisition d'une maison. Réparations des casernes (1723-1748). Etats des loyers, meubles et diverses fournitures.
Cote
EDEP132/EE3 (Cote)
 Date
1687-1748
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Etapes, logement, casernement.
  • Etats de logement des troupes (1687-1707). Acquisition...
Résultat n°8

Bois de marine, transport : état des voitures
Cote
EDEP132/EE20 (Cote)
 Date
XVIII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Bois de marine, transport : état des voitures
Résultat n°9

Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants qui doivent fournir lits et draps. Logement des troupes à Beaulieu.
Cote
EDEP132/EE4 (Cote)
 Date
1732-1748
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Etapes, logement, casernement.
  • Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants...
Résultat n°10

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations
Cote
EDEP132/3H1 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste, délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
Résultat n°11

Recensement des biens à vendre : registre des déclarations relatives aux possesseurs de bénéfices ou pensions sur bénéfices au désir du décret du 5 février 1790 (1790), état récapitulatif de consistance de ce dont jouit chaque propriétaire [ 1790]).
Cote
EDEP027/5N1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste, statistique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Généralités, statistique
  • Recensement des biens à vendre : registre des déclarations...
Résultat n°12

Administration de biens : états de baux , lettres relatives aux fermes et rentes dues à la Nation et à leur recouvrement (1790-1793), état des contributions des domaines nationaux situés sur le territoire communal (1790), lettre d'envoi d'affiches de ventes de coupes de bois (an II), lettre relative à la surveillance des bois nationaux (an III).
Cote
EDEP027/5N7 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Adjudication
  • Administration de biens : états de baux , lettres relatives...
Résultat n°13

Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité : correspondance (1790-1792), expédition du décret d'aliénation (1791), états de ces biens et de leur revente [ 1791-1792], tableau d'obligations (1791).
Cote
EDEP027/5N8 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Adjudication
  • Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité...
Résultat n°14

Correspondance relative aux diffrents états à laisser.
Cote
EDEP027/5N2 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste, statistique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Généralités, statistique
  • Correspondance relative aux diffrents états à laisser.
Résultat n°15

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication
Cote
EDEP141/5N1 (Cote)
 Date
1790-1795
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 5N
  • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...
Résultat n°16

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.
Cote
EDEP113/1O6 (Cote)
 Date
1791-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
affiche, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
Résultat n°17

Envois d'états de subsistances militaires faits par la municipalité de Bléré au directoire du district d'Amboise, inscription.
Cote
EDEP027/2H23 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Etapes et cantonnement
  • Réquisitions militaires de vivres, paille, grains et...
  • Envois d'états de subsistances militaires faits par...
Résultat n°18

Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .
Cote
EDEP027/2H27 (Cote)
 Date
1792-1812
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
  • Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant...
Résultat n°19

Déclarations de possession d'armes, inscription.1792
Cote
EDEP027/2H2 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Armes, poudres et salpêtre
  • Déclarations de possession d'armes, inscription.1792
Résultat n°20

Etats de biens nationaux vendus dans la commune de Bléré en 1791 (3 états diffrents, dont un avec ajout d'une vente du 2 août 1792).
Cote
EDEP027/5N3 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, statistique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Généralités, statistique
  • Etats de biens nationaux vendus dans la commune de...
Résultat n°21

Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines (3 états, dont deux similaires).
Cote
EDEP027/5N5 (Cote)
 Date
1792- an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, statistique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Généralités, statistique
  • Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines...
Résultat n°22

Armes, distribution, remise et restitution : instructions, correspondance, états, état de besoin (1792-1816) ; fabrication : instructions, correspondance (1792-an II) ; réquisition de fer pour leur fabrication : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).
Cote
EDEP027/2H3 (Cote)
 Date
1792-1816
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, délibération, liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Armes, poudres et salpêtre
  • Armes, distribution, remise et restitution : instructions,...
Résultat n°23

Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération, instruction, correspondance (1893); état de la quantité et de la qualité de terres chargées en blé, légumes, fourrages et autres productions : tableau (an III); questionnaire relatif aux récoltes en grains (an X); registre pour servir à inscrire le pesage du blé, froment, orge et avoine (1830)
Cote
EDEP132/4F2 (Cote)
 Date
1792-1893
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, texte officiel, correspondance, liste, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
  • 4 F - Ravitaillement
  • Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération,...
Résultat n°24

Instructions, correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux de visite, états de réquisition
Cote
EDEP027/4F31 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Grains, recensement, circulation, réquisition et approvisionnement...
  • Instructions, correspondance, extraits de délibérations,...
Résultat n°25

Seiziémes dus aux municipalités : premier état, paiements faits avant le 1er janvier 1792.
Cote
EDEP027/5N4 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, statistique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Généralités, statistique
  • Seiziémes dus aux municipalités : premier état, paiements...
Résultat n°26

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).
Cote
EDEP027/4F30 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
Résultat n°27

Etats, minutes, pièces de comptes diverses, acquits à caution
Cote
EDEP027/4F32 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Grains, recensement, circulation, réquisition et approvisionnement...
  • Etats, minutes, pièces de comptes diverses, acquits...
Résultat n°28

Etats des réquisitions
Cote
EDEP141/2H3 (Cote)
 Date
1793-1918
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 2H
  • Etats des réquisitions
Résultat n°29

Déclaration de biens faite par la veuve Joseph Michel Lesourd (18 nivôse an II) ; état de biens (10 messidor an II).
Cote
EDEP139/G3 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Déclaration de biens faite par la veuve Joseph Michel...
Résultat n°30

Réquisition de semences d'orge par les autorités municipales en exécution des ordres du district de Loches : extrait de délibération, bons pour des semences, attestations de livraison, relevés des semences distribuées
Cote
EDEP132/S11 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Réquisition de semences d'orge par les autorités municipales...
Résultat n°31

Farine, réquisition : correspondance ; céréales, ensemencement : tableau.
Cote
EDEP091/F7 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Farine, réquisition : correspondance ; céréales, ensemencement...
Résultat n°32

Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux (an II) ; fournitures imposées aux agriculteurs (1943-1944) ; concurrence faite à un boulanger mobilisé (1939) : correspondance, tableau (5 pièces).
Cote
EDEP078/F8 (Cote)
 Date
an II-1944
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux...
Résultat n°33

Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.
Cote
EDEP113/2F6 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
Résultat n°34

Mises en activité, ordres d'appel
Cote
EDEP141/1H6 (Cote)
 Date
an II-1878
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H
  • Mises en activité, ordres d'appel
Résultat n°35

Etats décadaires des quantités de grains et légumes vendues sur le marché de Bléré.
Cote
EDEP027/4F27 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Etats décadaires des quantités de grains et légumes...
Résultat n°36

Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.
Cote
EDEP124/F6 (Cote)
 Date
An II
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste...
Résultat n°37

Logement et cantonnement des troupes de passage : tableaux de cantonnements militaires par sections de la commune, billets de logement.
Cote
EDEP113/2H3 (Cote)
 Date
1794-1932
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 2 H : Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes de passage : tableaux...
Résultat n°38

Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.
Cote
EDEP132/3H4 (Cote)
 Date
1794-1826
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées...
Résultat n°39

Céréales, ensemencement : tableau, statistique, animaux, dénombrement : tableau, statistique (2p).
Cote
EDEP070/F1 (Cote)
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, statistique

  • Contexte : E-dépôt 070 - Commune de Chenonceaux - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Céréales, ensemencement : tableau, statistique, animaux,...
Résultat n°40

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.
Cote
EDEP124/G17 (Cote)
 Date
An V-1908
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : nomination des répartiteurs...
Résultat n°41

Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints
Cote
EDEP082/K3 (Cote)
 Date
an VIII-1865
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
Résultat n°42

Honneurs et préséances, détermination du protocole : instructions, correspondance, listes des autorités par ordre de préséance (an VIII-1903) ; réception et installation des autorités civiles, militaires et religieuses : correspondance, articles de presse (1806-1912).
Cote
1M420 (Cote)
 Date
an VIII-1912
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, liste, coupure de presse

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Honneurs et préséances
  • Honneurs et préséances, détermination du protocole...
Résultat n°43

Chemins vicinaux, classement : tableaux
Cote
EDEP203/O4 (Cote)
 Date
1800-1868
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux
Résultat n°44

Montant du centime dû à la commune : tableau
Cote
EDEP091/G12 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Montant du centime dû à la commune : tableau
Résultat n°45

Etablissements autorisés soumis à la patente : listes, fiches communales (classées par arrondissement) (1913).
Cote
5M223 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Réglementation et autorisations.
  • Etablissements autorisés soumis à la patente : listes,...
Résultat n°46

Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats (1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d'un hangar pour corbillard (1870). Recherche et découverte de rentes : circulaires de l'archiviste départemental, du receveur de l'enregistrement et du défenseur officieux, correspondance préfectorale (1809-1838). Autres revenus et comptabilité : correspondance (1808-1859), procès-verbal d'adjudication de la ferme des bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens : procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).
Cote
EDEP027/P2 (Cote)
 Date
an XI-1889
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, liste, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série P : Cultes.
  • Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats...
Résultat n°47

Amendes de police attribuées à la commune : états.
Cote
EDEP027/2L4 (Cote)
 Date
an XII-1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Amendes de police attribuées à la commune : états.
Résultat n°48

Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux (1806) ; travaux et affaires diverses (1810 et 1829-1832)
Cote
EDEP059/O1 (Cote)
 Date
1806-1832
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux...
Résultat n°49

Patentes : relevé et retrait.
Cote
EDEP091/G10 (Cote)
 Date
1807-1844
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Patentes : relevé et retrait.
Résultat n°50

Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance
Cote
EDEP141/1O6 (Cote)
 Date
1807-1937
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges,...
Résultat n°51

Propriétaires de la commune et évaluations de leurs revenus : état général.
Cote
EDEP117/G3 (Cote)
 Date
1807-1810
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétaires de la commune et évaluations de leurs...
Résultat n°52

Contributions indirectes : état des répartitions des débits de boissons.
Cote
EDEP099/G25 (Cote)
 Date
1807-1815
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions indirectes : état des répartitions des...
Résultat n°53

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP112/O2 (Cote)
 Date
1807-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, budget, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°54

Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes
Cote
EDEP141/4Q2 (Cote)
 Date
1811-1865
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 4 Q
  • Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts,...
Résultat n°55

Etats, correspondance
Cote
EDEP027/4F33 (Cote)
 Date
1812-1832
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Grains, recensement, circulation, réquisition et approvisionnement...
  • Etats, correspondance
Résultat n°56

Enseignement public et enseignement privé, organisation : liste des écoles libres, correspondance.
Cote
EDEP143/R1 (Cote)
 Date
1812-1906
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Enseignement public et enseignement privé, organisation...
Résultat n°57

Répartiteurs des Impôts, nomination : correspondance, listes de candidats, arrêtés.
Cote
EDEP027/1G17 (Cote)
 Date
1812-1846
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Contributions directes
  • Répartiteurs des Impôts, nomination : correspondance,...
Résultat n°58

Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots secs, pommes de terre, paille et foin vendues au marché de Bléré, inscription. 1812 (21 février) - 1814 (30 décembre)
Cote
EDEP027/4F29 (Cote)
 Date
1812-1814.
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots...
Résultat n°59

Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.
Cote
EDEP027/1O86 (Cote)
 Date
1813-1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations,...
Résultat n°60

Guerre de 1870 : état des réquisitions prussiennes.
Cote
EDEP021/H17 (Cote)
 Date
1813-1816
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1870 : état des réquisitions prussiennes.
Résultat n°61

Ravitaillement, réquisitions : états d'approvisionnement
Cote
EDEP082/H4 (Cote)
 Date
1814-1893
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Ravitaillement, réquisitions : états d'approvisionnement
Résultat n°62

Fêtes et cérémonies.
Cote
1M390 (Cote)
 Date
1814-1927
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, pièce comptable, liste

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Fêtes et cérémonies.
Résultat n°63

Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition de domaines nationaux (1815), tableaux des condamnations.
Cote
EDEP021/G21 (Cote)
 Date
1815-1847
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition...
Résultat n°64

Liste nationale des militaires français décédés pendant les dernières guerres en Prusse, Pologne, Russie, Autriche, Italie, Espagne et aux colonies : extraits mortuaires
Cote
EDEP132/2H5 (Cote)
 Date
1815-1839
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 2 H - Administration militaire
  • Liste nationale des militaires français décédés pendant...
Résultat n°65

Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires, procès-verbaux et rapports de gendarmerie (1820-1822), tableau d'emplacement des brigades de gendarmerie de la compagnie d'Indre-et-Loire (1815), registre de la police secrète (1eraoût 1815-29 mars 1816) ; épuration : correspondance (mars 1816).
Cote
1M253 (Cote)
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, rapport de gendarmerie, registre, liste

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires,...
Résultat n°66

Etat de répartition des fournitures pour le service des armées : tableau
Cote
EDEP078/H11 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception.
  • Etat de répartition des fournitures pour le service...
Résultat n°67

Chemins vicinaux : tableaux.
Cote
EDEP145/O1 (Cote)
 Date
1816-1868
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : tableaux.
Résultat n°68

Armement et équipement : correspondance, liste de déclaration.
Cote
EDEP099/H9 (Cote)
 Date
1816-1835
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Armement et équipement : correspondance, liste de déclaration.
Résultat n°69

Etats des changements à faire sur la contribution foncière
Cote
EDEP075/G4 (Cote)
 Date
1817-1821
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats des changements à faire sur la contribution foncière
Résultat n°70

Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance
Cote
EDEP128/Q6 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance
Résultat n°71

Circulation et stationnement, permis de dépôts de voitures en matériaux sur les places de la ville : état nominatif (1817) ; balayage et arrosage des rues : plan (1969)
Cote
EDEP132/1J12 (Cote)
 Date
1817-1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Circulation et stationnement, permis de dépôts de voitures...
Résultat n°72

Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.
Cote
EDEP145/H1 (Cote)
 Date
1818-1935
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.
Résultat n°73

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance
Cote
EDEP132/2R8 (Cote)
 Date
1819-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, liste, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°74

Mise en activité, notification : tableau.
Cote
EDEP139/H2 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mise en activité, notification : tableau.
Résultat n°75

Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes des places et stalles affermées.
Cote
EDEP060/P15 (Cote)
 Date
1820-1875
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes...
Résultat n°76

Poudrerie du Ripault à Monts, explosion du 9 août 1825, secours aux victimes : correspondance, listes de souscription, états de répartition des secours (1825-1826) ; incendie dans les dépendances le 23 juillet 1928 : correspondance, rapports de police et de gendarmerie (1928) ; explosion du 18 septembre 1901 : correspondance, télégrammes, articles de presse, plan du cortège funèbre, jugements du tribunal civil de Tours ; explosion du 21 janvier 1914 : correspondance.
Cote
1M690 (Cote)
 Date- Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault
 Type de document
correspondance, liste, statistique, rapport de police, rapport de gendarmerie, télégramme, coupure de presse, plan, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Catastrophes et accidents dans le département.
  • Poudrerie du Ripault à Monts, explosion du 9 août 1825,...
Résultat n°77

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations
Cote
EDEP056/N3 (Cote)
 Date
1821-1898
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, bail, liste, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
Résultat n°78

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.
Cote
EDEP124/K1 (Cote)
 Date
1821-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, registre, correspondance, procès-verbal d'élection, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...
Résultat n°79

Sinistres (incendie, grêle, orages, sécheresse) : tableaux annuels, corespondance.
Cote
EDEP143/I8 (Cote)
 Date
1822-1901
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres (incendie, grêle, orages, sécheresse) : tableaux...
Résultat n°80

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.
Cote
EDEP134/O3 (Cote)
 Date
1823-1901
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, procès-verbal, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...