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  1. Résultat n°1

    Deuxième guerre mondiale, ravitaillement : listes, correspondance

    Cote

    EDEP152/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Deuxième guerre mondiale, ravitaillement : listes,...
  2. Résultat n°2

    Deniers communs et patrimoniaux : trois états

    Date

    1557-XVII

    Cote

    EDEP132/CC46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Deniers communs et patrimoniaux : trois états
  3. Résultat n°3

    Etats récapitulatifs des revenus

    Date

    1573-1764

    Cote

    EDEP132/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Etats récapitulatifs des revenus
  4. Résultat n°4

    Stock de l'Union syndicale de battages : tableau de déclaration

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/F21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Stock de l'Union syndicale de battages : tableau de...
  5. Résultat n°5

    Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Protection de la population : recensement des locaux...
  6. Résultat n°6

    Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique

    Date

    1654-1786

    Cote

    EDEP060/P11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues...
  7. Résultat n°7

    Etats de logement des troupes (1687-1707). Acquisition d'une maison. Réparations des casernes (1723-1748). Etats des loyers, meubles et diverses fournitures.

    Date

    1687-1748

    Cote

    EDEP132/EE3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Etats de logement des troupes (1687-1707). Acquisition...
  8. Résultat n°8

    Bois de marine, transport : état des voitures

    Date

    XVIII

    Cote

    EDEP132/EE20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Bois de marine, transport : état des voitures
  9. Résultat n°9

    Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants qui doivent fournir lits et draps. Logement des troupes à Beaulieu.

    Date

    1732-1748

    Cote

    EDEP132/EE4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants...
  10. Résultat n°10

    Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
  11. Résultat n°11

    Recensement des biens à vendre : registre des déclarations relatives aux possesseurs de bénéfices ou pensions sur bénéfices au désir du décret du 5 février 1790 (1790), état récapitulatif de consistance de ce dont jouit chaque propriétaire [ 1790]).

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Recensement des biens à vendre : registre des déclarations...
  12. Résultat n°12

    Administration de biens : états de baux , lettres relatives aux fermes et rentes dues à la Nation et à leur recouvrement (1790-1793), état des contributions des domaines nationaux situés sur le territoire communal (1790), lettre d'envoi d'affiches de ventes de coupes de bois (an II), lettre relative à la surveillance des bois nationaux (an III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP027/5N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Administration de biens : états de baux , lettres relatives...
  13. Résultat n°13

    Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité : correspondance (1790-1792), expédition du décret d'aliénation (1791), états de ces biens et de leur revente [ 1791-1792], tableau d'obligations (1791).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/5N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité...
  14. Résultat n°14

    Correspondance relative aux diffrents états à laisser.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP027/5N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Correspondance relative aux diffrents états à laisser.
  15. Résultat n°15

    Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEP141/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 5N
    • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

    Date

    1791-1931

    Cote

    EDEP113/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
  17. Résultat n°17

    Envois d'états de subsistances militaires faits par la municipalité de Bléré au directoire du district d'Amboise, inscription.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP027/2H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Etapes et cantonnement
    • Réquisitions militaires de vivres, paille, grains et...
    • Envois d'états de subsistances militaires faits par...
  18. Résultat n°18

    Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .

    Date

    1792-1812

    Cote

    EDEP027/2H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
    • Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant...
  19. Résultat n°19

    Déclarations de possession d'armes, inscription.1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/2H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Armes, poudres et salpêtre
    • Déclarations de possession d'armes, inscription.1792
  20. Résultat n°20

    Etats de biens nationaux vendus dans la commune de Bléré en 1791 (3 états diffrents, dont un avec ajout d'une vente du 2 août 1792).

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/5N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Etats de biens nationaux vendus dans la commune de...
  21. Résultat n°21

    Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines (3 états, dont deux similaires).

    Date

    1792- an III

    Cote

    EDEP027/5N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines...
  22. Résultat n°22

    Armes, distribution, remise et restitution : instructions, correspondance, états, état de besoin (1792-1816) ; fabrication : instructions, correspondance (1792-an II) ; réquisition de fer pour leur fabrication : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

    Date

    1792-1816

    Cote

    EDEP027/2H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Armes, poudres et salpêtre
    • Armes, distribution, remise et restitution : instructions,...
  23. Résultat n°23

    Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération, instruction, correspondance (1893); état de la quantité et de la qualité de terres chargées en blé, légumes, fourrages et autres productions : tableau (an III); questionnaire relatif aux récoltes en grains (an X); registre pour servir à inscrire le pesage du blé, froment, orge et avoine (1830)

    Date

    1792-1893

    Cote

    EDEP132/4F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 4 F - Ravitaillement
    • Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération,...
  24. Résultat n°24

    Instructions, correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux de visite, états de réquisition

    Date

    1792-an III

    Cote

    EDEP027/4F31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Grains, recensement, circulation, réquisition et approvisionnement...
    • Instructions, correspondance, extraits de délibérations,...
  25. Résultat n°25

    Seiziémes dus aux municipalités : premier état, paiements faits avant le 1er janvier 1792.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/5N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Seiziémes dus aux municipalités : premier état, paiements...
  26. Résultat n°26

    Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/4F30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
  27. Résultat n°27

    Etats, minutes, pièces de comptes diverses, acquits à caution

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/4F32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Grains, recensement, circulation, réquisition et approvisionnement...
    • Etats, minutes, pièces de comptes diverses, acquits...
  28. Résultat n°28

    Etats des réquisitions

    Date

    1793-1918

    Cote

    EDEP141/2H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Etats des réquisitions

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Déclaration de biens faite par la veuve Joseph Michel Lesourd (18 nivôse an II) ; état de biens (10 messidor an II).

    Date

    an II

    Cote

    EDEP139/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Déclaration de biens faite par la veuve Joseph Michel...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Réquisition de semences d'orge par les autorités municipales en exécution des ordres du district de Loches : extrait de délibération, bons pour des semences, attestations de livraison, relevés des semences distribuées

    Date

    an II

    Cote

    EDEP132/S11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Réquisition de semences d'orge par les autorités municipales...
  31. Résultat n°31

    Farine, réquisition : correspondance ; céréales, ensemencement : tableau.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP091/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Farine, réquisition : correspondance ; céréales, ensemencement...
  32. Résultat n°32

    Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux (an II) ; fournitures imposées aux agriculteurs (1943-1944) ; concurrence faite à un boulanger mobilisé (1939) : correspondance, tableau (5 pièces).

    Date

    an II-1944

    Cote

    EDEP078/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux...
  33. Résultat n°33

    Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
  34. Résultat n°34

    Mises en activité, ordres d'appel

    Date

    an II-1878

    Cote

    EDEP141/1H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Mises en activité, ordres d'appel

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Etats décadaires des quantités de grains et légumes vendues sur le marché de Bléré.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/4F27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Etats décadaires des quantités de grains et légumes...
  36. Résultat n°36

    Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.

    Date

    An II

    Cote

    EDEP124/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Logement et cantonnement des troupes de passage : tableaux de cantonnements militaires par sections de la commune, billets de logement.

    Date

    1794-1932

    Cote

    EDEP113/2H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2 H : Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes de passage : tableaux...
  38. Résultat n°38

    Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.

    Date

    1794-1826

    Cote

    EDEP132/3H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées...
  39. Résultat n°39

    Céréales, ensemencement : tableau, statistique, animaux, dénombrement : tableau, statistique (2p).

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP070/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 070 - Commune de Chenonceaux - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Céréales, ensemencement : tableau, statistique, animaux,...
  40. Résultat n°40

    Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

    Date

    An V-1908

    Cote

    EDEP124/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

    Date

    an VIII-1865

    Cote

    EDEP082/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
  42. Résultat n°42

    Honneurs et préséances, détermination du protocole : instructions, correspondance, listes des autorités par ordre de préséance (an VIII-1903) ; réception et installation des autorités civiles, militaires et religieuses : correspondance, articles de presse (1806-1912).

    Date

    an VIII-1912

    Cote

    1M420 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Honneurs et préséances
    • Honneurs et préséances, détermination du protocole...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  43. Résultat n°43

    Chemins vicinaux, classement : tableaux

    Date

    1800-1868

    Cote

    EDEP203/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux
  44. Résultat n°44

    Montant du centime dû à la commune : tableau

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP091/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Montant du centime dû à la commune : tableau
  45. Résultat n°45

    Etablissements autorisés soumis à la patente : listes, fiches communales (classées par arrondissement) (1913).

    Cote

    5M223 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Etablissements autorisés soumis à la patente : listes,...
  46. Résultat n°46

    Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats (1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d'un hangar pour corbillard (1870). Recherche et découverte de rentes : circulaires de l'archiviste départemental, du receveur de l'enregistrement et du défenseur officieux, correspondance préfectorale (1809-1838). Autres revenus et comptabilité : correspondance (1808-1859), procès-verbal d'adjudication de la ferme des bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens : procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).

    Date

    an XI-1889

    Cote

    EDEP027/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats...
  47. Résultat n°47

    Amendes de police attribuées à la commune : états.

    Date

    an XII-1807

    Cote

    EDEP027/2L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Amendes de police attribuées à la commune : états.
  48. Résultat n°48

    Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux (1806) ; travaux et affaires diverses (1810 et 1829-1832)

    Date

    1806-1832

    Cote

    EDEP059/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux...
  49. Résultat n°49

    Patentes : relevé et retrait.

    Date

    1807-1844

    Cote

    EDEP091/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Patentes : relevé et retrait.
  50. Résultat n°50

    Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

    Date

    1807-1937

    Cote

    EDEP141/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Propriétaires de la commune et évaluations de leurs revenus : état général.

    Date

    1807-1810

    Cote

    EDEP117/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétaires de la commune et évaluations de leurs...
  52. Résultat n°52

    Contributions indirectes : état des répartitions des débits de boissons.

    Date

    1807-1815

    Cote

    EDEP099/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes : état des répartitions des...
  53. Résultat n°53

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1807-1953

    Cote

    EDEP112/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  54. Résultat n°54

    Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes

    Date

    1811-1865

    Cote

    EDEP141/4Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Etats, correspondance

    Date

    1812-1832

    Cote

    EDEP027/4F33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Grains, recensement, circulation, réquisition et approvisionnement...
    • Etats, correspondance
  56. Résultat n°56

    Enseignement public et enseignement privé, organisation : liste des écoles libres, correspondance.

    Date

    1812-1906

    Cote

    EDEP143/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Enseignement public et enseignement privé, organisation...
  57. Résultat n°57

    Répartiteurs des Impôts, nomination : correspondance, listes de candidats, arrêtés.

    Date

    1812-1846

    Cote

    EDEP027/1G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Répartiteurs des Impôts, nomination : correspondance,...
  58. Résultat n°58

    Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots secs, pommes de terre, paille et foin vendues au marché de Bléré, inscription. 1812 (21 février) - 1814 (30 décembre)

    Date

    1812-1814.

    Cote

    EDEP027/4F29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots...
  59. Résultat n°59

    Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.

    Date

    1813-1934

    Cote

    EDEP027/1O86 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations,...
  60. Résultat n°60

    Guerre de 1870 : état des réquisitions prussiennes.

    Date

    1813-1816

    Cote

    EDEP021/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870 : état des réquisitions prussiennes.
  61. Résultat n°61

    Ravitaillement, réquisitions : états d'approvisionnement

    Date

    1814-1893

    Cote

    EDEP082/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement, réquisitions : états d'approvisionnement
  62. Résultat n°62

    Fêtes et cérémonies.

    Date

    1814-1927

    Cote

    1M390 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Fêtes et cérémonies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  63. Résultat n°63

    Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition de domaines nationaux (1815), tableaux des condamnations.

    Date

    1815-1847

    Cote

    EDEP021/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition...
  64. Résultat n°64

    Liste nationale des militaires français décédés pendant les dernières guerres en Prusse, Pologne, Russie, Autriche, Italie, Espagne et aux colonies : extraits mortuaires

    Date

    1815-1839

    Cote

    EDEP132/2H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Liste nationale des militaires français décédés pendant...
  65. Résultat n°65

    Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires, procès-verbaux et rapports de gendarmerie (1820-1822), tableau d'emplacement des brigades de gendarmerie de la compagnie d'Indre-et-Loire (1815), registre de la police secrète (1eraoût 1815-29 mars 1816) ; épuration : correspondance (mars 1816).

    Date

    1815-1816

    Cote

    1M253 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  66. Résultat n°66

    Etat de répartition des fournitures pour le service des armées : tableau

    Date

    1815

    Cote

    EDEP078/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception.
    • Etat de répartition des fournitures pour le service...
  67. Résultat n°67

    Chemins vicinaux : tableaux.

    Date

    1816-1868

    Cote

    EDEP145/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableaux.
  68. Résultat n°68

    Armement et équipement : correspondance, liste de déclaration.

    Date

    1816-1835

    Cote

    EDEP099/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Armement et équipement : correspondance, liste de déclaration.
  69. Résultat n°69

    Etats des changements à faire sur la contribution foncière

    Date

    1817-1821

    Cote

    EDEP075/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats des changements à faire sur la contribution foncière
  70. Résultat n°70

    Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance

    Date

    1817

    Cote

    EDEP128/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance
  71. Résultat n°71

    Circulation et stationnement, permis de dépôts de voitures en matériaux sur les places de la ville : état nominatif (1817) ; balayage et arrosage des rues : plan (1969)

    Date

    1817-1969

    Cote

    EDEP132/1J12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Circulation et stationnement, permis de dépôts de voitures...
  72. Résultat n°72

    Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.

    Date

    1818-1935

    Cote

    EDEP145/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.
  73. Résultat n°73

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  74. Résultat n°74

    Mise en activité, notification : tableau.

    Date

    1819

    Cote

    EDEP139/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mise en activité, notification : tableau.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes des places et stalles affermées.

    Date

    1820-1875

    Cote

    EDEP060/P15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes...
  76. Résultat n°76

    Poudrerie du Ripault à Monts, explosion du 9 août 1825, secours aux victimes : correspondance, listes de souscription, états de répartition des secours (1825-1826) ; incendie dans les dépendances le 23 juillet 1928 : correspondance, rapports de police et de gendarmerie (1928) ; explosion du 18 septembre 1901 : correspondance, télégrammes, articles de presse, plan du cortège funèbre, jugements du tribunal civil de Tours ; explosion du 21 janvier 1914 : correspondance.

    Cote

    1M690 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes et accidents dans le département.
    • Poudrerie du Ripault à Monts, explosion du 9 août 1825,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  77. Résultat n°77

    Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

    Date

    1821-1898

    Cote

    EDEP056/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
  78. Résultat n°78

    Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

    Date

    1821-1919

    Cote

    EDEP124/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Sinistres (incendie, grêle, orages, sécheresse) : tableaux annuels, corespondance.

    Date

    1822-1901

    Cote

    EDEP143/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres (incendie, grêle, orages, sécheresse) : tableaux...
  80. Résultat n°80

    Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1823-1901

    Cote

    EDEP134/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)