Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3 827
Période
  • 5
  • 6
  • 11
  • 135
  • 3 210
  • 473
Nom de l'inventaire
  • 2 968
  • 509
  • 210
  • 108
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 8
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3 827
  • 190
  • 7
  • 4
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 11
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 2 968
  • 2 968
  • 509
  • 210
  • 206
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J49 (Cote)
Date
1614
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure judiciaire opposant André Boyne,...
Résultat n°2
Cote
1J289 (Cote)
Date
1664-1780
Lieu - Type de document
titre de propriété, dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...
Résultat n°3
Cote
1J421 (Cote)
Date
1665
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), le Grand Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France), le Petit Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de...
Résultat n°4
Cote
1J/1725 (Cote)
Date
1768
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Litige entre deux laboureurs à Huismes

Résultat n°5
Cote
1J/1726 (Cote)
Date
Vers 1786-1787
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau,...

Résultat n°6
Cote
1J/1727/1 (Cote)
Date
1762-1764
Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

  • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...
Résultat n°7
Cote
2R107 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1852)
Résultat n°8
Cote
2R108 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1853)
Résultat n°9
Cote
2R109 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
Résultat n°10
Cote
2R110 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
Résultat n°11
Cote
2R166 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 1-29)
Résultat n°12
Cote
2R167 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 30-67)
Résultat n°13
Cote
2R168 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 1-25)
Résultat n°14
Cote
2R169 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 26-47)
Résultat n°15
Cote
2R170 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1852
Résultat n°16
Cote
2R171 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1853
Résultat n°17
Cote
2R172 (Cote)
Date
1855
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1855
Résultat n°18
Cote
2R173 (Cote)
Date
1856-1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1856-1857
Résultat n°19
Cote
2R174 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1859 (dossiers 1-58)
Résultat n°20
Cote
2R175 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 1-25)