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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP132/FF2 (Cote)
Date
1505-1597
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
Résultat n°2
Cote
EDEP132/FF6 (Cote)
Date
1510-1545
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès des habitants de la ville, des officiers et...
Résultat n°3
Cote
EDEP060/P12 (Cote)
Date
1534-1780
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.
Résultat n°4
Cote
EDEP132/FF7 (Cote)
Date
1546-1572
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès des habitants et du receveur : pièces de procédure
Résultat n°5
Cote
EDEP132/FF8 (Cote)
Date
1573-1669
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès des habitants, des officiers et receveurs
Résultat n°6
Cote
EDEP132/FF3 (Cote)
Date
1607-1755
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
Résultat n°7
Cote
1J49 (Cote)
Date
1614
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure judiciaire opposant André Boyne,...
Résultat n°8
Cote
1J289 (Cote)
Date
1664-1780
Lieu - Type de document
titre de propriété, dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...
Résultat n°9
Cote
1J421 (Cote)
Date
1665
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), le Grand Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France), le Petit Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de...
Résultat n°10
Cote
EDEP132/FF5 (Cote)
Date
XVIII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès de la ville avec la famille Pigeon
Résultat n°11
Cote
EDEP096/N1 (Cote)
Date
1713-1781
Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
Résultat n°12
Cote
EDEP132/FF4 (Cote)
Date
1756-1788
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
Résultat n°13
Cote
1J/1727/1 (Cote)
Date
1762-1764
Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

  • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...
Résultat n°14
Cote
EDEP132/FF9 (Cote)
Date
1765-1785
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès divers : pièces de procédure
Résultat n°15
Cote
1J/1725 (Cote)
Date
1768
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Litige entre deux laboureurs à Huismes

Résultat n°16
Cote
1J/1726 (Cote)
Date
Vers 1786-1787
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau,...

Résultat n°17
Cote
EDEP113/3I1 (Cote)
Date
1790-1793
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
dossier de procédure, registre, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Police municipale : registre de déclarations des citoyens,...
Résultat n°18
Cote
EDEP008/O7 (Cote)
Date
1824-1936
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, correspondance, plan, dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Construction et entretien des chemins vicinaux, adjudications...
Résultat n°19
Cote
EDEP128/O4 (Cote)
Date
1829-1830
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure, plan
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux d'élargissement du pont sur l'ancien cours...
Résultat n°20
Cote
EDEP/058/O2 (Cote)
Date
1848
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • La Loire, construction de la levée insubmersible du...
Résultat n°21
Cote
EDEP002/O5 (Cote)
Date
1850-1978
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique, dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau...
Résultat n°22
Cote
2R166 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 1-29)
Résultat n°23
Cote
2R167 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 30-67)
Résultat n°24
Cote
2R169 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 26-47)
Résultat n°25
Cote
2R168 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 1-25)
Résultat n°26
Cote
2R170 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1852
Résultat n°27
Cote
2R107 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1852)
Résultat n°28
Cote
2R108 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1853)
Résultat n°29
Cote
2R171 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1853
Résultat n°30
Cote
2R172 (Cote)
Date
1855
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1855
Résultat n°31
Cote
EDEP117/D5 (Cote)
Date
1855-1973
Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances contractées par la commune : dossier de...
Résultat n°32
Cote
2R173 (Cote)
Date
1856-1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1856-1857
Résultat n°33
Cote
2R109 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
Résultat n°34
Cote
2R341 (Cote)
Date
1857-1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1857-1859
Résultat n°35
Cote
2R110 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
Résultat n°36
Cote
2R174 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1859 (dossiers 1-58)
Résultat n°37
Cote
2R176 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 26-47)
Résultat n°38
Cote
2R175 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 1-25)
Résultat n°39
Cote
2R342 (Cote)
Date
1860-1862
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1860-1862
Résultat n°40
Cote
2R177 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 48-65)