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3 827 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès de la ville : pièces de procédure.

Date

1505-1597

Cote

EDEP132/FF2 (Cote)

Résultat n°2

Procès des habitants de la ville, des officiers et receveurs : pièces de procédure

Date

1510-1545

Cote

EDEP132/FF6 (Cote)

Résultat n°3

Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.

Date

1534-1780

Cote

EDEP060/P12 (Cote)

Résultat n°4

Procès des habitants et du receveur : pièces de procédure

Date

1546-1572

Cote

EDEP132/FF7 (Cote)

Résultat n°5

Procès des habitants, des officiers et receveurs

Date

1573-1669

Cote

EDEP132/FF8 (Cote)

Résultat n°6

Procès de la ville : pièces de procédure.

Date

1607-1755

Cote

EDEP132/FF3 (Cote)

Résultat n°7

Pièce de procédure judiciaire opposant André Boyne, curé du Fau à Reignac, demandeur, à Louis David, défendeur, au sujet d'une rente impayée, le 21 mars 1614

Date

1614

Cote

1J49 (Cote)

Résultat n°8

Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance de dettes, pièces de procédure, titres de propriété, quittance de droit d'apprentissage

Date

1664-1780

Cote

1J289 (Cote)

Résultat n°9

Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de Crassay relatif à la seigneurie de Brousson, paroisse d'Ambillou, le 25 juin 16[6]5

Date

1665

Cote

1J421 (Cote)

Résultat n°10

Procès de la ville avec la famille Pigeon

Date

XVIII

Cote

EDEP132/FF5 (Cote)

Résultat n°11

Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.

Date

1713-1781

Cote

EDEP096/N1 (Cote)

Résultat n°12

Procès de la ville : pièces de procédure.

Date

1756-1788

Cote

EDEP132/FF4 (Cote)

Résultat n°13

Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche

Date

1762-1764

Cote

1J/1727/1 (Cote)

Résultat n°14

Procès divers : pièces de procédure

Date

1765-1785

Cote

EDEP132/FF9 (Cote)

Résultat n°15

Litige entre deux laboureurs à Huismes

Date

1768

Cote

1J/1725 (Cote)

Résultat n°16

Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau, et Maître Benoist Mingot Lainé, procureur es sièges royaux de Chinon, au sujet d'une rente constituée.

Date

Vers 1786-1787

Cote

1J/1726 (Cote)

Résultat n°17

Police municipale : registre de déclarations des citoyens, registre des jugements, liste nominative des citoyens arrêtés, pièces de procédure.

Date

1790-1793

Cote

EDEP113/3I1 (Cote)

Résultat n°18

Construction et entretien des chemins vicinaux, adjudications : devis, correspondance, plan, dossiers par chemin

Date

1824-1936

Cote

EDEP008/O7 (Cote)

Résultat n°19

Travaux d'élargissement du pont sur l'ancien cours du Cher (chemin d'Azay à Langeais) : dossier et plan

Date

1829-1830

Cote

EDEP128/O4 (Cote)

Résultat n°20

La Loire, construction de la levée insubmersible du bois Chétif, dossier d'estimation.

Date

1848

Cote

EDEP/058/O2 (Cote)