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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    an XI

    Cote

    1R53 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  2. Résultat n°2

    mars-avril 1813

    Date

    mars-avril 1813

    Cote

    1R47 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • mars-avril 1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  3. Résultat n°3

    février 1812-février 1813

    Date

    février 1812-février 1813

    Cote

    1R46 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • février 1812-février 1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  4. Résultat n°4

    1811-1813

    Date

    1811-1813

    Cote

    1R45 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • 1811-1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  5. Résultat n°5

    Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

    Cote

    1M279 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

    Date

    1846-1891

    Cote

    EDEPOT/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
  10. Résultat n°10

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1870-1894

    Cote

    EDEP263/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  11. Résultat n°11

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1853-1870

    Cote

    EDEP263/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  12. Résultat n°12

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1847-1853

    Cote

    EDEP263/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  13. Résultat n°13

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEP263/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  14. Résultat n°14

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1809-1837

    Cote

    EDEP263/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  15. Résultat n°15

    Registres des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1872-1907

    Cote

    EDEP246/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
  16. Résultat n°16

    Registres des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP246/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1787-an II

    Cote

    EDEP232/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1790-1815

    Cote

    EDEP221/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  19. Résultat n°19

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1831 - 1868

    Cote

    EDEP211/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal.
  20. Résultat n°20

    Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve, installation : devis, adjudication, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1850

    Cote

    EDEP203/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...