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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

Date

1928-1998

Cote

EDEP135/Q5 (Cote)

Résultat n°2

Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours à Nevers , alignement : correspondance, plans, arrêtés, délibérations

Date

1816-1993

Cote

EDEP079/O4 (Cote)

Résultat n°3

1979-1990

Date

1979-1990

Cote

EDEP088/D9 (Cote)

Résultat n°4

Commission des sports, délibérations : registre.

Date

1974-1989

Cote

EDEP057/D17 (Cote)

Résultat n°5

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Date

1971-1989

Cote

EDEP063/1K1 (Cote)

Résultat n°6

Voirie urbaine, aménagement d'un parking : devis estimatif, délibérations du Conseil municipal, plan.

Date

1988

Cote

EDEP063/1O14 (Cote)

Résultat n°7

Bureau d'assistance : registre de délibérations.

Date

1909-1988

Cote

EDEP054/Q1 (Cote)

Résultat n°8

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

Résultat n°9

Coopérative de distillation, délibérations : registre.

Date

1924-1987

Cote

EDEP066/F3 (Cote)

Résultat n°10

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/5M1 (Cote)

Résultat n°11

1.1.81-23.5.85

Date

1981-1985

Cote

EDEP079/D26 (Cote)

Résultat n°12

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP020/M6 (Cote)

Résultat n°13

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1961-1985

Cote

EDEP119/3D1 (Cote)

Résultat n°14

Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.

Date

1984

Cote

EDEP063/1D5 (Cote)

Résultat n°15

8.9.78-5.3.84

Date

1978-1984

Cote

EDEP079/D21 (Cote)

Résultat n°16

1937-1984

Date

1937-1984

Cote

EDEP057/D14 (Cote)

Résultat n°17

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°18

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1983

Cote

EDEP079/K12 (Cote)

Résultat n°19

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

Date

1963-1983

Cote

EDEP119/T17 (Cote)

Résultat n°20

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

Date

1972-1983

Cote

EDEP119/T16 (Cote)