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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.
Cote
1R53 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...
Résultat n°2

mars-avril 1813
Cote
1R47 (Cote)
 Date
mars-avril 1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • mars-avril 1813
Résultat n°3

février 1812-février 1813
Cote
1R46 (Cote)
 Date
février 1812-février 1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • février 1812-février 1813
Résultat n°4

1811-1813
Cote
1R45 (Cote)
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • 1811-1813
Résultat n°5

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).
Cote
1M279 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative, registre, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Résultat n°6

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M277 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Résultat n°7

M - P
Cote
1M176 (Cote)
 Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°8

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°9

Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)
Cote
EDEPOT/O7 (Cote)
 Date
1846-1891
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, arrêté préfectoral, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
Résultat n°10

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D5 (Cote)
 Date
1870-1894
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°11

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D4 (Cote)
 Date
1853-1870
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°12

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D3 (Cote)
 Date
1847-1853
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°13

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D2 (Cote)
 Date
1838-1845
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°14

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D1 (Cote)
 Date
1809-1837
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°15

Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP246/D2 (Cote)
 Date
1872-1907
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°16

Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP246/D1 (Cote)
 Date
1831-1872
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°17

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP232/D1 (Cote)
 Date
1787-an II
 Lieu
Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°18

Registre des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP221/D1 (Cote)
 Date
1790-1815
 Lieu
Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°19

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP211/D1 (Cote)
 Date
1831 - 1868
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°20

Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve, installation : devis, adjudication, extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP203/Q7 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...