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  1. Résultat n°1

    Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

    Date

    1968-2007

    Cote

    EDEP105/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de...
  2. Résultat n°2

    2003

    Date

    2003

    Cote

    EDEP050/E40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
    • 2003
  3. Résultat n°3

    2002

    Date

    2002

    Cote

    EDEP050/E39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
    • 2002
  4. Résultat n°4

    Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration : rapport, photos, correspondance

    Date

    2000-2001

    Cote

    EDEP057/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration...
  5. Résultat n°5

    2001

    Date

    2001

    Cote

    EDEP050/E38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
    • 2001
  6. Résultat n°6

    Correspondance entre M. Perrin et M. Forlivesi, directeur des Archives départementales d'Indre-et-Loire, au sujet de documents notariaux

    Date

    2000

    Cote

    EDEP112/S9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Correspondance entre M. Perrin et M. Forlivesi, directeur...
  7. Résultat n°7

    Archives familiales, branches maternelle et paternelle

    Date

    20e siècle

    Cote

    1J/1682/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1682 - Familles Auclair et alliées à Tours et Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Archives familiales, branches maternelle et paternelle

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Photographies (auteur anonyme) représentant une partie du domaine et des scènes de vendanges.

    Cote

    1J/1568/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1568 - Manoir de Grandcour à Saint-Avertin, propriété...

    • Manoir et domaine viticole de Grand'cour à Saint-Avertin,...
    • Photographies (auteur anonyme) représentant une partie...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Deux dessins au crayon par Jean Picart Le Doux représentant Leonard Véron lors de vendanges.

    Cote

    1J/1568/4 (Cote)

    • Contexte : 1J1568 - Manoir de Grandcour à Saint-Avertin, propriété...

    • Manoir et domaine viticole de Grand'cour à Saint-Avertin,...
    • Deux dessins au crayon par Jean Picart Le Doux représentant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Portrait par le peintre Jean Picart Le Doux représentant Ginette Véron, fille de Léonard Véron

    Cote

    1J/1568/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1568 - Manoir de Grandcour à Saint-Avertin, propriété...

    • Manoir et domaine viticole de Grand'cour à Saint-Avertin,...
    • Portrait par le peintre Jean Picart Le Doux représentant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Correspondance de Jules Romains et de Lise Dreyfus adressées à Léonard Véron, employé et gardien du manoir

    Cote

    1J/1568/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1568 - Manoir de Grandcour à Saint-Avertin, propriété...

    • Manoir et domaine viticole de Grand'cour à Saint-Avertin,...
    • Correspondance de Jules Romains et de Lise Dreyfus...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Coupures de presse

    Cote

    1J/1568/5 (Cote)

    • Contexte : 1J1568 - Manoir de Grandcour à Saint-Avertin, propriété...

    • Manoir et domaine viticole de Grand'cour à Saint-Avertin,...
    • Coupures de presse

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Recensement militaire : registres du courrier départ.

    Date

    1990-1997

    Cote

    EDEP050/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Recensement militaire : registres du courrier départ.
  14. Résultat n°14
    Comices agricoles, organisation : programmes, affiches, correspondance

    2 medias

    Comices agricoles, organisation : programmes, affiches, correspondance

    Date

    1904-1997

    Cote

    EDEP014/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Comices agricoles, organisation : programmes, affiches,...
  15. Résultat n°15

    Dispensés et soutiens de famille, sursis, reports d'incorporation : correspondance.

    Date

    1912-1996

    Cote

    EDEP050/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Dispensés et soutiens de famille, sursis, reports d'incorporation...
  16. Résultat n°16

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    EDEP132/S28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  17. Résultat n°17

    Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours à Nevers , alignement : correspondance, plans, arrêtés, délibérations

    Date

    1816-1993

    Cote

    EDEP079/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours...
  18. Résultat n°18

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1990-1992

    Cote

    EDEP132/S27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  19. Résultat n°19

    Prieuré de Grammont-Villiers à Villeloin-Coulangé, procès engagé par l'association des Amis de l'Ordre de Grammont : dossier de procédure, photographies, plans, correspondance.

    Date

    1979-1990

    Cote

    EDEP109/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 109 - Commune de Fondettes (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Prieuré de Grammont-Villiers à Villeloin-Coulangé,...
  20. Résultat n°20

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1988-1990

    Cote

    EDEP132/S26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  21. Résultat n°21

    Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

    Cote

    EDEP063/6F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives,...
  22. Résultat n°22

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  23. Résultat n°23

    Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle : devis, plan (1962-1963). Mairie, aménagement de bureaux relatifs aux économies d'énergie : devis estimatif (1984). L'Orangerie, bâtiment annexe de la mairie, aménagement : plans, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, devis estimatif (1983-1984). Mairie, aménagement d'une cellule informatique : devis descriptif et estimatif, plans, correspondance (1988-1990).

    Date

    1962-1990

    Cote

    EDEP063/1M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle...
  24. Résultat n°24

    Centre d'accueil touristique, demande de subvention pour aménagement : devis, plans, factures, correspondance.

    Date

    1988-1989

    Cote

    EDEP063/3R11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Centre d'accueil touristique, demande de subvention...
  25. Résultat n°25

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  26. Résultat n°26

    Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

    Cote

    EDEP054/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
  27. Résultat n°27

    Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs, ordres de service, propositions de paiement, procès-verbaux de réception des travaux, devis, attestations d'assurances, demandes de subventions, plans (1987-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    EDEP063/4M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Collège André Bauchant.
    • Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs,...
  28. Résultat n°28

    Stand de tir, demande de subvention pour réalisation : plan, correspondance, factures.

    Date

    1988-1989

    Cote

    EDEP063/3R10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Stand de tir, demande de subvention pour réalisation...
  29. Résultat n°29

    Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/3R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
  30. Résultat n°30

    Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP063/2K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
  31. Résultat n°31

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1986-1988

    Cote

    EDEP132/S25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  32. Résultat n°32

    Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

    Date

    1972-1987

    Cote

    EDEP063/3R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement...
  33. Résultat n°33

    Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP063/5M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices divers
    • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
  34. Résultat n°34

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP132/S24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  35. Résultat n°35

    1.1.81-23.5.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    EDEP079/D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 1.1.81-23.5.85
  36. Résultat n°36

    Plaintes de particuliers suite à des agressions : correspondance

    Date

    1985

    Cote

    EDEP063/4D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Plaintes de particuliers suite à des agressions : correspondance
  37. Résultat n°37

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  38. Résultat n°38

    Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1961-1985

    Cote

    EDEP119/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
  39. Résultat n°39

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  40. Résultat n°40

    8.9.78-5.3.84

    Date

    1978-1984

    Cote

    EDEP079/D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 8.9.78-5.3.84
  41. Résultat n°41

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1976-1983

    Cote

    EDEP132/S23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  42. Résultat n°42

    Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

    Date

    1896-1983

    Cote

    EDEP119/1K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections sénatoriales et élections des délégués pour...
  43. Résultat n°43

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  44. Résultat n°44

    Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

    Date

    1972-1983

    Cote

    EDEP119/T16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
  45. Résultat n°45

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance

    Date

    1952-1983

    Cote

    EDEP132/3L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  46. Résultat n°46

    Une feuille de comptes de travaux réalisés dans les champs et la vigne (1935-1939), une feuille de calculs géométriques, un problème de mathématiques rédigé sur une enveloppe vierge, une image de communiante [Brigitte Chalopin, 12 juin 1983].

    Date

    1938-1983

    Cote

    220J4 (Cote)

    • Contexte : 220J - Fonds Pinard, mobilisé au 6e génie (1938-1941)

    • Echange de correspondances entre M. Pinard et ses parents
    • Une feuille de comptes de travaux réalisés dans les...

    Producteur :

    Pinard, Robert (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP119/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
  48. Résultat n°48

    Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

    Date

    1946-1982

    Cote

    EDEP119/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
  49. Résultat n°49

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  50. Résultat n°50

    Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

    Date

    1979-1982

    Cote

    EDEP057/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
  51. Résultat n°51

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1968-1982

    Cote

    EDEP063/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  52. Résultat n°52

    Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs, plans, demandes de subventions, extraits de délibérations, correspondance, rapports, emprunts pour travaux d'aménagement ; commission du stade : comptes rendus de réunions (1947-1954); projet de construction d'une tribune : plans (1982); installations sportives de la ville : plan d'ensemble

    Date

    1930-1982

    Cote

    EDEP132/1M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs,...
  53. Résultat n°53

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  54. Résultat n°54

    Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

    Date

    1955-1982

    Cote

    EDEP119/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations...
  55. Résultat n°55

    Catastrophes naturelles, grêle : liste des sinistrés (1830); sinistres et inondations : correspondance (1844 ; 1906) ; crue de janvier 1982 : plan de la zone inondable, liste nominative des sinistrés, notes, correspondance.

    Date

    1830-1982

    Cote

    EDEP132/1J11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Catastrophes naturelles, grêle : liste des sinistrés...
  56. Résultat n°56

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  57. Résultat n°57

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP119/1K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  58. Résultat n°58

    Associations : conventions, statuts, comptes rendus de réunions, correspondance (1891-1982) ; société de tir : statuts, registre de munitions, carnet de préparation et perfectionnement militaire (1906-1912)

    Date

    1891-1982

    Cote

    EDEP132/2J6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Associations : conventions, statuts, comptes rendus...
  59. Résultat n°59

    Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

    Date

    1874-1982

    Cote

    EDEP119/1K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
  60. Résultat n°60

    Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation : plans, promesses de cession amiable

    Date

    1889-1982

    Cote

    EDEP069/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation...
  61. Résultat n°61

    Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés

    Date

    1894-1982

    Cote

    EDEP119/3L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
  62. Résultat n°62

    Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement (2 pièces).

    Date

    1976-1982

    Cote

    EDEP054/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Rivière La Choisille
    • Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement...
  63. Résultat n°63

    Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble

    Date

    1881-1982

    Cote

    EDEP119/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...
  64. Résultat n°64

    Collége, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance, liste du matériel.

    Date

    1975-1982

    Cote

    EDEP104/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Collége, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance,...
  65. Résultat n°65

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  66. Résultat n°66

    Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition

    Date

    1965-1982

    Cote

    EDEP119/2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus...
  67. Résultat n°67

    Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEP119/1H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Recrutement, recensement des classes : délibérations...
  68. Résultat n°68

    Eglise, papiers de donation, photocopie de l'acte original, traduction, lettres aux Archives départementales, photocopie du toit de l'église en travaux (1950-1981) ; estimation de travaux dans la nef [sans date] ; disposition du choeur, du maître-autel et de la chaire (plan, 1862)

    Date

    1862-1981

    Cote

    EDEP089/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, papiers de donation, photocopie de l'acte original,...
  69. Résultat n°69

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  70. Résultat n°70

    Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

    Date

    1913-1981

    Cote

    EDEP119/1K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections présidentielles : correspondance, télégrammes,...
  71. Résultat n°71

    Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance

    Date

    1945-1981

    Cote

    EDEP119/5I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance
  72. Résultat n°72

    Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

    Date

    1857-1981

    Cote

    EDEP119/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux...
  73. Résultat n°73

    Ligne 20 kv Chanceaux-Avantigny : demande d'autorisation de construire.

    Date

    1981

    Cote

    EDEP054/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne 20 kv Chanceaux-Avantigny : demande d'autorisation...
  74. Résultat n°74

    Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon et création d'une halte : correspondance, délibérations, acte sous-seing privé

    Date

    1866-1981

    Cote

    EDEP079/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon...
  75. Résultat n°75

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

    Date

    1946-1981

    Cote

    EDEP119/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
  76. Résultat n°76

    Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP054/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux...
  77. Résultat n°77

    Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1975-1981

    Cote

    EDEP054/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.
  78. Résultat n°78

    Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEP119/1N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
  79. Résultat n°79

    Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

    Date

    1949-1980

    Cote

    EDEP119/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance,...
  80. Résultat n°80

    24.4.75-31.12.80

    Date

    1975-1980

    Cote

    EDEP079/D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 24.4.75-31.12.80