cahier des charges

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance	Cote 2N1 (Cote)	Date 1879-1977	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux 2 N - Gestion des bois Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°2		Chemins vicinaux, construction, vente : cahiers des charges, plan (1841)	Cote EDEP246/O1 (Cote)	Date 1841-1884	Lieu Sennevières (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, plan
		Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins vicinaux, construction, vente : cahiers des...
Résultat n°3		Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance	Cote EDEP203/O6 (Cote)	Date 1806-1927	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
Résultat n°4		Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance	Cote EDEP203/O15 (Cote)	Date 1845-1898	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document cahier des charges, pièce comptable, plan, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier...
Résultat n°5		Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance	Cote EDEP203/O13 (Cote)	Date 1803-1853	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document cahier des charges, bail, délibération, correspondance
		Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
Résultat n°6		Places publiques, aménagement et entretien : cahier des charges, devis, adjudications, rapport, plans, correspondance	Cote EDEP203/O1 (Cote)	Date 1886-1901	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document cahier des charges, pièce comptable, rapport, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Places publiques, aménagement et entretien : cahier...
Résultat n°7		Ecoles, entretien, réparations et construction de préaux couverts : cahier des charges, devis, plans	Cote EDEP203/M6 (Cote)	Date 1841-1906	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document cahier des charges, pièce comptable, plan
		Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série M : Edifices communaux, monuments et établissements... Ecoles, entretien, réparations et construction de préaux...
Résultat n°8		Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance	Cote EDEP203/M10 (Cote)	Date 1879-1890	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document cahier des charges, procès-verbal, convention, délibération, pièce comptable, correspondance
		Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série M : Edifices communaux, monuments et établissements... Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
Résultat n°9		Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance	Cote EDEP203/M1 (Cote)	Date 1816-1908	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'enquête, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série M : Edifices communaux, monuments et établissements... Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école),...
Résultat n°10		Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.	Cote EDEP166/M1 (Cote)	Date 1891-1892	Lieu Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, procès-verbal, délibération, cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives... Série M : Biens communaux : bâtiments. Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
Résultat n°11		Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.	Cote EDEP150/O1 (Cote)	Date 1852-1953	Lieu Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal
		Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
Résultat n°12		Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance	Cote EDEP148/O7 (Cote)	Date 1853-1912	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]	Type de document pièce comptable, règlement, cahier des charges, correspondance
		Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements...
Résultat n°13		Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution d'énergie électrique : cahier des charges, budgets, plans, correspondance	Cote EDEP148/O4 (Cote)	Date 1931-1953	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]	Type de document cahier des charges, budget, plan
		Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution...
Résultat n°14		Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux	Cote EDEP148/O2 (Cote)	Date 1825-1910	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste, plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable
		Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
Résultat n°15		Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, plans (1904-1907); projet de construction d'une classe avec agrandissement des préaux et W.C. : cahier des charges, devis, plans (1931)	Cote EDEP148/M5 (Cote)	Date 1905-1931	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]	Type de document pièce comptable, plan, cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives... Série M : Biens communaux : bâtiments. Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, plans...
Résultat n°16		Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.	Cote EDEP147/O4 (Cote)	Date 1876-1909	Lieu Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan
		Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins ruraux, construction et entretien : cahier...
Résultat n°17		Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.	Cote EDEP147/O3 (Cote)	Date 1875-1930	Lieu Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan
		Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
Résultat n°18		Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.	Cote EDEP147/O2 (Cote)	Date 1835-1947	Lieu Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal
		Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°19		Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.	Cote EDEP147/M2 (Cote)	Date 1903-1932	Lieu Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, plan, pièce comptable, correspondance
		Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives... Série M : Biens communaux : bâtiments. Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans,...
Résultat n°20		Chemin de grande communication, entretien, travaux : plan, rapports, cahier des charges.	Cote EDEP146/O3 (Cote)	Date 1900-1928	Lieu Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, rapport, cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemin de grande communication, entretien, travaux...
Résultat n°21		Voirie communale, entretien : cahier des charges.	Cote EDEP146/O1 (Cote)	Date 1919	Lieu Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Voirie communale, entretien : cahier des charges.
Résultat n°22		Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.	Cote EDEP145/O5 (Cote)	Date 1845	Lieu Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.
Résultat n°23		Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.	Cote EDEP145/O3 (Cote)	Date 1810-1901	Lieu Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte authentique, cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable
		Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
Résultat n°24		Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.	Cote EDEP143/O5 (Cote)	Date 1845-1905	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, correspondance, cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°25		Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.	Cote EDEP143/O4 (Cote)	Date 1824-1886	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°26		Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations : cahier des charges, procès-verbal d'enquête, devis, délibération, correspondance; route dépatementale n°23 de Tours au Blanc : plans; route départementale n°32 de bléré à Loudun : plan.	Cote EDEP143/O3 (Cote)	Date 1826-1879	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, procès-verbal d'enquête, pièce comptable, délibération, correspondance, plan
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations...
Résultat n°27		Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.	Cote EDEP143/O13 (Cote)	Date 1829-1911	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport, correspondance
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports,...
Résultat n°28		Voirie urbaine, prolongement de l'avenue de la gare : rapport, cahier des charges, mémoire de travaux, devis, délibérations, procès-verbal d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance; rue St Gervais : rapport, délibérations, correspondance.	Cote EDEP143/O1 (Cote)	Date 1893-1897	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, cahier des charges, mémoire, pièce comptable, délibération, correspondance
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Voirie urbaine, prolongement de l'avenue de la gare...
Résultat n°29		Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.	Cote EDEP143/M8 (Cote)	Date 1842-1908	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série M : Edifices communaux, monuments et établissements... Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
Résultat n°30		Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, acte de vente, plan, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.	Cote EDEP143/M4 (Cote)	Date 1841-1883	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, acte authentique, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série M : Edifices communaux, monuments et établissements... Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement,...
Résultat n°31		Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente, délibération (1816); entretien et réparations : devis, cahier des charges, correspondance.	Cote EDEP143/M2 (Cote)	Date 1816-1897	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte authentique, délibération, pièce comptable, cahier des charges, correspondance
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série M : Edifices communaux, monuments et établissements... Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente,...
Résultat n°32		Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un beffroi et d'un auvent, consolidation du clocher : cahier des charges, devis, tableaux d'amortissement, procès-verbaux de réception de travaux, plans, correspondance.	Cote EDEP143/M1 (Cote)	Date 1804-1897	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série M : Edifices communaux, monuments et établissements... Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un...
Résultat n°33		Foires et marchés, organisation : textes officiels, droits de location des places, cahiers des charges, listes des marchés, délibérations, correspondance.	Cote EDEP143/F5 (Cote)	Date 1824-1900	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document texte officiel, cahier des charges, liste, délibération, correspondance
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Foires et marchés, organisation : textes officiels,...
Résultat n°34		Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux : affiche	Cote EDEP141/2N1 (Cote)	Date 1922	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux. Sous-série 2 N Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux...
Résultat n°35		Cimetière, construction et réparation des murs : devis, cahier des charges, adjudication, plans (1877-1885)	Cote EDEP141/2M4 (Cote)	Date 1825-1920	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, cahier des charges, plan
		Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série M : Biens communaux : bâtiments. Sous-série 2M Cimetière, construction et réparation des murs : devis,...
Résultat n°36		Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux	Cote EDEP141/2M3 (Cote)	Date 1809-1872	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document pétition, pièce comptable, cahier des charges, plan, procès-verbal
		Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série M : Biens communaux : bâtiments. Sous-série 2M Presbytère, réparations et reconstruction : souscription,...
Résultat n°37		Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives de l'école ; confection d'un mobilier d'école : cahier des charges, adjudication, procès-verbal de réception de travaux, correspondance	Cote EDEP141/1R4 (Cote)	Date 1843-1890	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document inventaire, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
		Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Sous-série 1R Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
Résultat n°38		Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance	Cote EDEP141/1O6 (Cote)	Date 1807-1937	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Sous-série 1O Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges,...
Résultat n°39		Chemins vicinaux ordinaires de grande communication et d'intérêt commun, travaux d'entretien et d'amélioration : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications, procès-verbal de réception des travaux, correspondance	Cote EDEP141/1O5 (Cote)	Date 1811-1923	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
		Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Sous-série 1O Chemins vicinaux ordinaires de grande communication...
Résultat n°40		Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier des charges, correspondance ; vente par adjudication de l'herbe du cimetière	Cote EDEP141/1N1 (Cote)	Date 1804-1833	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, correspondance
		Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux. Sous-série 1N Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier...
Résultat n°41		Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.	Cote EDEP135/M2 (Cote)	Date 1850-1931	Lieu Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte authentique, mémoire, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
		Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)... Série M : Biens communaux : bâtiments. Construction de la maison d'école mixte : achats de...
Résultat n°42		Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, procès-verbaux de récolement, cahier des charges, devis estimatif, affiche.	Cote EDEP134/O9 (Cote)	Date 1844-1930	Lieu Louans (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, affiche
		Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Régime des eaux Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés...
Résultat n°43		Chemins ruraux, construction, travaux : cahier des charges, tableau général, plans.	Cote EDEP134/O6 (Cote)	Date 1823-1899	Lieu Louans (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, liste, plan
		Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Petite voirie Chemins ruraux, construction, travaux : cahier des...
Résultat n°44		Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.	Cote EDEP134/O3 (Cote)	Date 1823-1901	Lieu Louans (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, rapport d'expertise, procès-verbal, plan d'alignement, liste
		Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Petite voirie Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Résultat n°45		Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.	Cote EDEP132/S18 (Cote)	Date 1904-1972	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document statut d'association, procès-verbal, registre, plan, liste nominative, cahier des charges, pièce comptable, correspondance, programme
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
Résultat n°46		Monument aux morts, construction et inauguration : listes de souscriptions, journaux (1918-1919), affiche, avis, discours (1919-1920), procès-verbal de réunions de la commission du monument (1918-1920) ; construction des fondations du monument : devis, correspondance, cahier des charges (1919-1925) ; propositions de monuments : plans, devis, correspondance, prospectus, photographie, pétition (1919-1921); affaire Fontboune ; devis, correspondance (1919) ; extrait d'avis de décès, avis de disparitions, demandes de renseignements sur les soldats, autopsie et inhumation d'un prisonnier de guerre allemand, demande d'inscription pour le monument, correspondance (1915-1920) ; attribution de trophées et achat de médaille : correspondance, factures (1920)	Cote EDEP132/5H7 (Cote)	Date 1915-1925	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, affiche, avis, procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable, cahier des charges, plan, document photographique, pétition
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre Monument aux morts, construction et inauguration :...
Résultat n°47	3 medias	Théâtre, projets de construction : devis, cahiers des charges, plans	Cote EDEP132/4M9 (Cote)	Date 1897-1932	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, cahier des charges, plan
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,... Théâtre, projets de construction : devis, cahiers des...
Résultat n°48		Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance (1911-1931) ; installation d'un chauffage central : devis, cahier des charges, mémoires, plans (1946-1947), travaux : devis, procès-verbal d'adjudication (1951-1956) ; construction d'une salle de jeux : marché de travaux, devis, plans (1952-1956)	Cote EDEP132/4M5 (Cote)	Date 1911-1956	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, mémoire, marché public
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,... Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance...
Résultat n°49		Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)	Cote EDEP132/4M4 (Cote)	Date 1867-1969	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,... Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°50		Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement : promesse de vente, actes notariés (1889-1937) ; création d'une cantine : marché de travaux (1895) ; projet de création d'une école primaire supérieure de garçons : correspondance (1920) ; transformation d'un réfectoire en salle de classe : devis (1921) ; réfection du mur de clôture : adjudication de travaux, plans (1930) ; construction de WC et lavabos : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiches, mémoires, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1949-1950) ; création de cours complémentaires mixtes : devis, plans (1960-1961)	Cote EDEP132/4M3 (Cote)	Date 1889-1961	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte authentique, correspondance, pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, affiche, mémoire
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,... Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement...
Résultat n°51		Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition et travaux : affiche d'adjudication, actes notariés, devis, cahier des charges, correspondance (1853-1885) ; construction et travaux : plans, affiches d'adjudication, devis (1907-1908) ; budgets (1941-1945) ; construction d'un abri pour combustible : cahier des charges, plan (1940-1941) ; travaux de grosses réparations et d'entretien : cahier des charges, devis, rapport d'ingénieur (1945-1949) ; travaux d'agrandissement : cahier des charges, devis, demandes de subventions, plans (1952-1957)	Cote EDEP132/4M2 (Cote)	Date 1853-1957	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, acte authentique, pièce comptable, cahier des charges, correspondance, plan, rapport d'expertise
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,... Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
Résultat n°52		Piscine, aménagement d'un bassin de natation sur l'Indre : cahier des charges, devis, extraits de délibérations, plans, correspondance	Cote EDEP132/3R5 (Cote)	Date 1930-1943	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, délibération, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série R : Instruction publique Sciences Lettres et... 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts Piscine, aménagement d'un bassin de natation sur l'Indre...
Résultat n°53		Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)	Cote EDEP132/3O3 (Cote)	Date 1817-1978	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 3O - Navigation et régime des eaux Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
Résultat n°54		Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et réparations : pétition, cahiers des charges, devis, plans, correspondance	Cote EDEP132/3O2 (Cote)	Date 1855-1977	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document pétition, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 3O - Navigation et régime des eaux Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et...
Résultat n°55		Pompes publiques, établissement de trois pompes sur la place du marché, le carrefour Piquois et la Grande Rue : cahier des charges, devis, plans, correspondance	Cote EDEP132/3N1 (Cote)	Date 1832-1836	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux 3 N - Gestion des eaux Pompes publiques, établissement de trois pompes sur...
Résultat n°56		Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres et objets anciens, installation de vitrines, inauguration, fréquentation annuelle : cahier des charges, devis, plaquettes, brochures, correspondance	Cote EDEP132/2R14 (Cote)	Date 1914-1973	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, correspondance, brochure
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série R : Instruction publique Sciences Lettres et... 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres...
Résultat n°57		Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)	Cote EDEP132/2O4 (Cote)	Date 1878-1977	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, cahier des charges, convention, correspondance, compte rendu, pièce comptable, rapport, mémoire, pétition
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 2 O - Transports publics, mines et carrières Electrification et distribution d'énergie électrique...
Résultat n°58	1 media	Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)	Cote EDEP132/2M3 (Cote)	Date an III-1948	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 2 M - Edifices du culte et cimetières Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
Résultat n°59		Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier	Cote EDEP132/2M2 (Cote)	Date an III-1949	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, bail, inventaire
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 2 M - Edifices du culte et cimetières Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
Résultat n°60		Fournitures scolaires : cahiers des charges, listes, marchés, correspondance	Cote EDEP132/1R4 (Cote)	Date 1912-1943	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document marché public, cahier des charges, liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série R : Instruction publique Sciences Lettres et... 1 R - Enseignement Fournitures scolaires : cahiers des charges, listes,...
Résultat n°61		Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon : cahiers des charges, marchés, adjudications, correspondance	Cote EDEP132/1R3 (Cote)	Date 1916-1940	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, marché public, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série R : Instruction publique Sciences Lettres et... 1 R - Enseignement Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon...
Résultat n°62		Pont à bascule, construction et aménagement : cahier des charges, marché, devis, plans, correspondance	Cote EDEP132/1O28 (Cote)	Date 1923-1970	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, marché public, pièce comptable, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Pont à bascule, construction et aménagement : cahier...
Résultat n°63		Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes : rapports, cahiers des charges, devis, plans, correspondance	Cote EDEP132/1O26 (Cote)	Date 1913-1952	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes...
Résultat n°64		Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports	Cote EDEP132/1O25 (Cote)	Date 1903-1954	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°65		Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges	Cote EDEP132/1O24 (Cote)	Date 1894-1953	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, marché public, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
Résultat n°66		Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)	Cote EDEP132/1O21 (Cote)	Date 1841-1965	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, plan d'alignement, cahier des charges, pièce comptable
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
Résultat n°67		Jardin public, construction d'un mur de soutènement à l'emplacement de l'ancien lavoir : cahier des charges, devis (1908) ; réfection du bahut du mur et scellement des grilles : devis, correspondance ; travaux : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance (1908-1909) ; projet de grilles de clôture : cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1908-1911) ; construction d'un bassin, d'un kiosque à musique et de vespasiennes : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis, affiches, plans (1907-1912) ; entretien et gardiennage du jardin : cahier des charges, correspondance (1909-1924) ; réparations du kiosque : procès-verbaux d'adjudication, devis (1921-1922) ; location des chaises au jardin public et sur les promenades publiques : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, convention (1926 ; 1930) ; établissement d'une passerelle sur l'Indre sise près du jardin public : devis, plans (1932) ; inventaire du matériel en service (1935) ; sculptures d'Ernest Christophe, demande de transfert de Paris à Loches : correspondance (1953-1956)	Cote EDEP132/1O17 (Cote)	Date 1908-1953	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, correspondance, procès-verbal, plan, affiche
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Jardin public, construction d'un mur de soutènement...
Résultat n°68		Pavage de rues et construction de trottoirs : devis, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ; projet d'aménagement de la place Saint-Antoine : 3 plans en double exemplaire (1844)	Cote EDEP132/1O15 (Cote)	Date an II-1942	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Pavage de rues et construction de trottoirs : devis,...
Résultat n°69		Etablissement des bains-douches, projet d'installation : devis, plans, rapports, affiches, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ( 1909-1914) ; installation de deux salles de bains : procès-verbal d'adjudication, correspondance (1922-1923) ; installation d'un chauffage : devis, plans, correspondance (1929-1931) ; usine des eaux et bains-douches : inventaire des archives et objets mobiliers (1934 ; 1937) ; installation d'un aérateur : cahier des charges, devis (1949)	Cote EDEP132/1M7 (Cote)	Date 1909-1949	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, plan, rapport, affiche, cahier des charges, procès-verbal, correspondance, inventaire
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Etablissement des bains-douches, projet d'installation...
Résultat n°70		Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance	Cote EDEP132/1M5 (Cote)	Date 1806-1946	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document procès-verbal, délibération, pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance, règlement, affiche
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
Résultat n°71		Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de l'hôtel des Postes : règlement du concours organisé, liste des concurrents, devis, cahier des charges, affiche, mémoire des travaux, correspondance (1910-1912) Travaux d'amélioration et d'extension : demande d'emprunt, devis, extraits de délibération, cahier des charges, correspondance (1912-1941) ; chauffage central, installation : devis, correspondance (1935-1939) ; salle des téléphones, agrandissement : cahier des charges, devis (1931); bail de l'hôtel des Postes, renouvellement : avenants, correspondance	Cote EDEP132/1M2 (Cote)	Date 1861-1967	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, affiche, mémoire, correspondance, délibération
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de...
Résultat n°72		Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation : projets, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance	Cote EDEP132/1M13 (Cote)	Date 1912-1936	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation...
Résultat n°73		Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)	Cote EDEP132/1M12 (Cote)	Date 1877-1925	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, pièce comptable, acte authentique, bail, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
Résultat n°74		Urinoirs et chalets de nécessité, installation : projets, devis, cahier des charges, plans, correspondance	Cote EDEP132/1M10 (Cote)	Date 1902-1948	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Urinoirs et chalets de nécessité, installation : projets,...
Résultat n°75		Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).	Cote EDEP132/1M1 (Cote)	Date 1824-1975	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport d'expertise, plan, correspondance, cahier des charges, affiche, pièce comptable, marché public, délibération, mémoire
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°76		Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices, adjudications : cahiers des charges (1926-1950) ; plan du circuit (sans date) ; matériel : catalogues (1945-1960) ; sinistre du 21 juillet 1967 : correspondance, plan	Cote EDEP132/1J14 (Cote)	Date 1926-1967	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, plan, catalogue, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série J - Police, justice, hygiéne 1 J - Police locale Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices,...
Résultat n°77		Pompes funébres, organisation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, listes de fournitures, tarifs, registres comptable, correspondance	Cote EDEP132/1J13 (Cote)	Date 1891-1943	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document cahier des charges, procès-verbal, liste, tarif, registre, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série J - Police, justice, hygiéne 1 J - Police locale Pompes funébres, organisation : cahiers des charges,...
Résultat n°78		Chemins vicinaux ordinaires, travaux de construction et d'entretien : plans parcellaires, cahiers des charges, rapports, correspondance.	Cote EDEP129/O4 (Cote)	Date 1876-1926	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, cahier des charges, rapport, correspondance
		Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins vicinaux ordinaires, travaux de construction...
Résultat n°79		Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Chinon sud, électrification et distribution d'énergie : correspondance, plans, titres d'obligation au porteur, cahier des charges, états.	Cote EDEP126/O9 (Cote)	Date 1915-1937	Lieu Lerné (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, plan, cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...
Résultat n°80		Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.	Cote EDEP126/N3 (Cote)	Date 1880-1955	Lieu Lerné (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre, cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives... Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux. Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

Résultats de la recherche

Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Chemins vicinaux, construction, vente : cahiers des charges, plan (1841)

Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance

Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

Places publiques, aménagement et entretien : cahier des charges, devis, adjudications, rapport, plans, correspondance

Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

Ecoles, entretien, réparations et construction de préaux couverts : cahier des charges, devis, plans

Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance

Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.

Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance

Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution d'énergie électrique : cahier des charges, budgets, plans, correspondance

Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, plans (1904-1907); projet de construction d'une classe avec agrandissement des préaux et W.C. : cahier des charges, devis, plans (1931)

Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.

Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.

Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

Chemin de grande communication, entretien, travaux : plan, rapports, cahier des charges.

Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

Voirie communale, entretien : cahier des charges.

Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.

Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations : cahier des charges, procès-verbal d'enquête, devis, délibération, correspondance; route dépatementale n°23 de Tours au Blanc : plans; route départementale n°32 de bléré à Loudun : plan.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Voirie urbaine, prolongement de l'avenue de la gare : rapport, cahier des charges, mémoire de travaux, devis, délibérations, procès-verbal d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance; rue St Gervais : rapport, délibérations, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, acte de vente, plan, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente, délibération (1816); entretien et réparations : devis, cahier des charges, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un beffroi et d'un auvent, consolidation du clocher : cahier des charges, devis, tableaux d'amortissement, procès-verbaux de réception de travaux, plans, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Foires et marchés, organisation : textes officiels, droits de location des places, cahiers des charges, listes des marchés, délibérations, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux : affiche

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Cimetière, construction et réparation des murs : devis, cahier des charges, adjudication, plans (1877-1885)

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives de l'école ; confection d'un mobilier d'école : cahier des charges, adjudication, procès-verbal de réception de travaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Chemins vicinaux ordinaires de grande communication et d'intérêt commun, travaux d'entretien et d'amélioration : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications, procès-verbal de réception des travaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier des charges, correspondance ; vente par adjudication de l'herbe du cimetière

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.