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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902
Cote
EDEP124/O1 (Cote)
 Date
1824-1902
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, marché public, budget, bail

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...
Résultat n°2

Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de cette famille ont été, sous la Révolution et au XIXéme siécle, maires de Charentilly, ce qui peut expliquer la présence ici de ces documents) .
Cote
EDEP059/S1 (Cote)
 Date
1774-1807
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de...
Résultat n°3

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange
Cote
1J452 (Cote)
 Date
1432
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par...
Résultat n°4

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.
Cote
EDEP027/4N1 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
Résultat n°5

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°6

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.
Cote
EDEP046/M1 (Cote)
 Date
1840-1907
 Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
Résultat n°7

Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux
Cote
EDEP014/F7 (Cote)
 Date
1852-1904
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
Résultat n°8

Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).
Cote
1Q480 (Cote)
 Date
an II-1817
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- couvent de l'Union Chrétienne, Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chezelles, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, bail, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
  • Administration, inventaires et ventes de mobilier
  • Administration des biens réservés pour la dotation...
Résultat n°9

Presbytère : baux et état des lieux.
Cote
EDEP060/P8 (Cote)
 Date
1907-1937
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Presbytère : baux et état des lieux.
Résultat n°10

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).
Cote
1Q139 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil, abbaye de (Indre-et-Loire, France), Bel-Air, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Tagault, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme et...
Résultat n°11

Presbytère, location : baux, correspondance.
Cote
EDEP103/M2 (Cote)
 Date
1913-1934
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°12

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
 Date
1558-1682
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°13

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille
Cote
1J1590/2 (Cote)
 Date
1846-1919
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°14

Ancien presbytère, location : bail.
Cote
EDEP037/N3 (Cote)
 Date
1921-1930
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ancien presbytère, location : bail.
Résultat n°15

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.
Cote
EDEP166/M2 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de...
Résultat n°16

Immeubles communaux : baux de location
Cote
EDEP020/M10 (Cote)
 Date
1908 - 1945
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Immeubles communaux : baux de location
Résultat n°17

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°18

29 vendémiaire-15 germinal an III
Cote
1Q61 (Cote)
 Date
29 vendémiaire-15 germinal an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Baux à ferme
  • 29 vendémiaire-15 germinal an III
Résultat n°19

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°20

Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.
Cote
EDEP076/O7 (Cote)
 Date
1872-1924
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
Résultat n°21

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites
Cote
EDEP132/GG58 (Cote)
 Date
1575-1677
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
Résultat n°22

Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)
Cote
EDEP132/1M12 (Cote)
 Date
1877-1925
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, acte authentique, bail, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
Résultat n°23

Baux à ferme, péage
Cote
EDEP132/DD6 (Cote)
 Date
1442-1780
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Baux à ferme, péage
Résultat n°24

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).
Cote
1Q273 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail, correspondance, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
Résultat n°25

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.
Cote
EDEP126/M9 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...
Résultat n°26

Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux
Cote
EDEP119/1Q3 (Cote)
 Date
1888-1914
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, cahier des charges, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture...
Résultat n°27

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Cote
EDEP166/M6 (Cote)
 Date
1945-1948
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Résultat n°28

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.
Cote
EDEP083/M10 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
Résultat n°29

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux
Cote
EDEP132/CC45 (Cote)
 Date
1518-1780
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement...
Résultat n°30

Ecole du hameau de Thoré : copie du bail, correspondance relative à sa fermeture, souscription pour le mobilier 1881-1892.
Cote
EDEP079/R1 (Cote)
 Date
1814-1892
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole du hameau de Thoré : copie du bail, correspondance...
Résultat n°31

Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).
Cote
EDEP063/2L3 (Cote)
 Date
1813-1893
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges,...
Résultat n°32

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.
Cote
EDEP065/M3 (Cote)
 Date
1829-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°33

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)
Cote
EDEP089/M4 (Cote)
 Date
1907-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, contrat, bail

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
Résultat n°34

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)
Cote
EDEP028/G23 (Cote)
 Date
1931-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Bureau de poste, location consentie par la commune...
Résultat n°35

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier
Cote
EDEP132/2M2 (Cote)
 Date
an III-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, bail, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
Résultat n°36

Baux, ventes et adjudications
Cote
EDEP112/S7 (Cote)
 Date
1790-1880
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Baux, ventes et adjudications
Résultat n°37

Installation d'une pompe communale : bail
Cote
EDEP008/M3 (Cote)
 Date
1850-1895
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Installation d'une pompe communale : bail
Résultat n°38

Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier
Cote
EDEP152/M5 (Cote)
 Date
1808-1903
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier
Résultat n°39

Presbytère, location : baux, correspondance.
Cote
EDEP066/M3 (Cote)
 Date
1814-1934
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°40

Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.
Cote
EDEP116/O4 (Cote)
 Date
1825-1913
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement...
Résultat n°41

Logement de l'instituteur : bail de location.
Cote
EDEP057/M4 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Logement de l'instituteur : bail de location.
Résultat n°42

Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.
Cote
EDEP020/Q5 (Cote)
 Date
1909 - 1910
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...
Résultat n°43

Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme, ventes de récoltes (an II-an XI). Déclarations faites par les fermiers d'Odard (Odart), père d'émigré (an II-an VII).
Cote
1Q478 (Cote)
 Date
1793-1807
 Lieu - Type de document
correspondance, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
  • Administration
  • Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme,...
Résultat n°44

Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers : bail sous seing privé d'un premier local, lettre (1853-1855), quittance de loyer, correspondance, devis estimatif de travaux, extraits de délibérations relatives à un second local (1855-1862), plan au sol , correspondance relative à l'acquisition de mobilier ( 1856-1861).
Cote
EDEP027/1R30 (Cote)
 Date
1853-1862
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance, pièce comptable, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Enseignement libre
  • Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers...
Résultat n°45

Octroi : bail à ferme et adjudication
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
 Date
1762
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
Résultat n°46

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).
Cote
EDEP027/1N1 (Cote)
 Date
1790-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, délibération, bail, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 1 N - Biens communaux
  • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
Résultat n°47

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.
Cote
EDEP009/M1 (Cote)
 Date
1892-1974
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, bail, plan, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
Résultat n°48

Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.
Cote
EDEP027/3N1 (Cote)
 Date
1818-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, procès-verbal, mémoire, correspondance, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 3 N - Eaux
  • Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien,...
Résultat n°49

Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly
Cote
EDEP132/II5 (Cote)
 Date
1440-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier,...
Résultat n°50

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).
Cote
1Q1 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Métairie des Fougerets (Limeray, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, soumission, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
Résultat n°51

Baux à ferme ; maisons et héritages
Cote
EDEP132/DD5 (Cote)
 Date
1512-1642
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Baux à ferme ; maisons et héritages
Résultat n°52

Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).
Cote
1Q246 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de...
Résultat n°53

Entretien des pompes : bail, litige.
Cote
EDEP083/N5 (Cote)
 Date
1847-1864
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Entretien des pompes : bail, litige.
Résultat n°54

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations
Cote
EDEP056/N3 (Cote)
 Date
1821-1898
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, bail, liste, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
Résultat n°55

Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges
Cote
EDEP079/I1 (Cote)
 Date
1886-1907
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, concession de transports des corps...
Résultat n°56

1791-27 vendémiaire an III
Cote
1Q60 (Cote)
 Date
1791-27 vendémiaire an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Baux à ferme
  • 1791-27 vendémiaire an III
Résultat n°57

Abbaye : adjudication des baux.
Cote
EDEP083/M8 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Abbaye : adjudication des baux.
Résultat n°58

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location
Cote
EDEP178/N1 (Cote)
 Date
1872-1965
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
Résultat n°59

Titres de propriété et baux des biens communaux
Cote
EDEP128/N1 (Cote)
 Date
1565-1861
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres de propriété et baux des biens communaux
Résultat n°60

Baux de l'école
Cote
EDEP128/M3 (Cote)
 Date
1849-1895
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Baux de l'école
Résultat n°61

Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).
Cote
EDEP042/M2 (Cote)
 Date
1808-1849
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, bail

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations...
Résultat n°62

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)
Cote
EDEP132/4M8 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole normale, location des bâtiments et des annexes...
Résultat n°63

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance
Cote
EDEP112/N2 (Cote)
 Date
1817-1929
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
Résultat n°64

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).
Cote
EDEP054/M12 (Cote)
 Date
1843-1970
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, bail, correspondance, plan, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
Résultat n°65

Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP091/N2 (Cote)
 Date
1852-1924
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Terres
  • Bâtiments appartenant à la commune, location : baux,...
Résultat n°66

Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.
Cote
EDEP049/O2 (Cote)
 Date
1883-1906
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ponts
  • Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux...
Résultat n°67

Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement de l'école d'Avrillé : devis, 1878. Construction de l'école de St Symphorien, 1888-1894
Cote
EDEP013/M4 (Cote)
 Date
1878-1894
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement...
Résultat n°68

Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique
Cote
EDEP060/P11 (Cote)
 Date
1654-1786
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, liste

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues...
Résultat n°69

Ponts et chaussées : bail d'entretien.
Cote
EDEP135/O5 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ponts et chaussées : bail d'entretien.
Résultat n°70

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).
Cote
EDEP020/N1 (Cote)
 Date
1786 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...
Résultat n°71

Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP203/O13 (Cote)
 Date
1803-1853
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, bail, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
Résultat n°72

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).
Cote
EDEP042/M1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, mémoire, bail

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
Résultat n°73

Location de la maison communale : baux.
Cote
EDEP099/M6 (Cote)
 Date
1830-1889
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Location de la maison communale : baux.
Résultat n°74

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M4 (Cote)
 Date
1849-1965
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal, délibération, correspondance, cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
Résultat n°75

Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)
Cote
EDEP089/N2 (Cote)
 Date
1830-1838
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail...
Résultat n°76

Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations
Cote
EDEP141/3M2 (Cote)
 Date
1837-1886
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 3 M
  • Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations
Résultat n°77

Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous seing privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (1901-1904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées (1928).
Cote
EDEP027/4M6 (Cote)
 Date
1894-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous...
Résultat n°78

Ecole de filles, projet d'installation : plan, bail (1880-1882); construction de fosses et lieux d'aisance : cahier des charges, devis (1887-1888)
Cote
EDEP100/M4 (Cote)
 Date
1880-1888
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, bail, plan

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de filles, projet d'installation : plan, bail...
Résultat n°79

Bail entre la commune et un habitant.
Cote
EDEP083/L8 (Cote)
 Date
1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Bail entre la commune et un habitant.
Résultat n°80

Biens communaux : baux et adjudications
Cote
EDEP045/N1 (Cote)
 Date
1833-1908
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux : baux et adjudications