bail - Recherche

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Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

2

Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de cette famille ont été, sous la Révolution et au XIXéme siécle, maires de Charentilly, ce qui peut expliquer la présence ici de ces documents) .

Date

1774-1807

Cote

EDEP059/S1 (Cote)

3

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange

Date

1432

Cote

1J452 (Cote)

4

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

Date

1934

Cote

EDEP027/4N1 (Cote)

5

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

Date

1931

Cote

EDEP/058/S8 (Cote)

6

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

Date

1840-1907

Cote

EDEP046/M1 (Cote)

7

Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

Date

1852-1904

Cote

EDEP014/F7 (Cote)

8

Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

Date

an II-1817

Cote

1Q480 (Cote)

9

Presbytère : baux et état des lieux.

Date

1907-1937

Cote

EDEP060/P8 (Cote)

10

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).

Date

1791-an III

Cote

1Q139 (Cote)

11

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

12

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

Date

1558-1682

Cote

EDEP121/S1 (Cote)

13

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

14

Ancien presbytère, location : bail.

Date

1921-1930

Cote

EDEP037/N3 (Cote)

15

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

Date

1920

Cote

EDEP166/M2 (Cote)

16

Immeubles communaux : baux de location

Date

1908 - 1945

Cote

EDEP020/M10 (Cote)

17

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

18

29 vendémiaire-15 germinal an III

Date

29 vendémiaire-15 germinal an III

Cote

1Q61 (Cote)

19

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

Date

1782-an IV

Cote

1Q33 (Cote)

20

Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

Date

1872-1924

Cote

EDEP076/O7 (Cote)

21

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

Date

1575-1677

Cote

EDEP132/GG58 (Cote)

22

Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

Date

1877-1925

Cote

EDEP132/1M12 (Cote)

23

Baux à ferme, péage

Date

1442-1780

Cote

EDEP132/DD6 (Cote)

24

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q273 (Cote)

25

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)

26

Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux

Date

1888-1914

Cote

EDEP119/1Q3 (Cote)

27

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

Date

1945-1948

Cote

EDEP166/M6 (Cote)

28

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

Date

1930

Cote

EDEP083/M10 (Cote)

29

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

Date

1518-1780

Cote

EDEP132/CC45 (Cote)

30

Ecole du hameau de Thoré : copie du bail, correspondance relative à sa fermeture, souscription pour le mobilier 1881-1892.

Date

1814-1892

Cote

EDEP079/R1 (Cote)

31

Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).

Date

1813-1893

Cote

EDEP063/2L3 (Cote)

32

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

Date

1829-1975

Cote

EDEP065/M3 (Cote)

33

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

Date

1907-1981

Cote

EDEP089/M4 (Cote)

34

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

35

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

Date

an III-1949

Cote

EDEP132/2M2 (Cote)

36

Baux, ventes et adjudications

Date

1790-1880

Cote

EDEP112/S7 (Cote)

37

Installation d'une pompe communale : bail

Date

1850-1895

Cote

EDEP008/M3 (Cote)

38

Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier

Date

1808-1903

Cote

EDEP152/M5 (Cote)

39

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1814-1934

Cote

EDEP066/M3 (Cote)

40

Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.

Date

1825-1913

Cote

EDEP116/O4 (Cote)

41

Logement de l'instituteur : bail de location.

Date

1842

Cote

EDEP057/M4 (Cote)

42

Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

Date

1909 - 1910

Cote

EDEP020/Q5 (Cote)

43

Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme, ventes de récoltes (an II-an XI). Déclarations faites par les fermiers d'Odard (Odart), père d'émigré (an II-an VII).

Date

1793-1807

Cote

1Q478 (Cote)

44

Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers : bail sous seing privé d'un premier local, lettre (1853-1855), quittance de loyer, correspondance, devis estimatif de travaux, extraits de délibérations relatives à un second local (1855-1862), plan au sol , correspondance relative à l'acquisition de mobilier ( 1856-1861).

Date

1853-1862

Cote

EDEP027/1R30 (Cote)

45

Octroi : bail à ferme et adjudication

Date

1762

Cote

EDEP020/L7 (Cote)

46

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).

Date

1790-1869

Cote

EDEP027/1N1 (Cote)

47

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

Date

1892-1974

Cote

EDEP009/M1 (Cote)

48

Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.

Date

1818-1928

Cote

EDEP027/3N1 (Cote)

49

Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly

Date

1440-1790

Cote

EDEP132/II5 (Cote)

50

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q1 (Cote)

51

Baux à ferme ; maisons et héritages

Date

1512-1642

Cote

EDEP132/DD5 (Cote)

52

Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q246 (Cote)

53

Entretien des pompes : bail, litige.

Date

1847-1864

Cote

EDEP083/N5 (Cote)

54

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

Date

1821-1898

Cote

EDEP056/N3 (Cote)

55

Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges

Date

1886-1907

Cote

EDEP079/I1 (Cote)

56

1791-27 vendémiaire an III

Date

1791-27 vendémiaire an III

Cote

1Q60 (Cote)

57

Abbaye : adjudication des baux.

Date

1797

Cote

EDEP083/M8 (Cote)

58

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

Date

1872-1965

Cote

EDEP178/N1 (Cote)

59

Titres de propriété et baux des biens communaux

Date

1565-1861

Cote

EDEP128/N1 (Cote)

60

Baux de l'école

Date

1849-1895

Cote

EDEP128/M3 (Cote)

61

Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).

Date

1808-1849

Cote

EDEP042/M2 (Cote)

62

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

Date

1940-1942

Cote

EDEP132/4M8 (Cote)

63

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

Date

1817-1929

Cote

EDEP112/N2 (Cote)

64

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

Date

1843-1970

Cote

EDEP054/M12 (Cote)

65

Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

Date

1852-1924

Cote

EDEP091/N2 (Cote)

66

Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.

Date

1883-1906

Cote

EDEP049/O2 (Cote)

67

Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement de l'école d'Avrillé : devis, 1878. Construction de l'école de St Symphorien, 1888-1894

Date

1878-1894

Cote

EDEP013/M4 (Cote)

68

Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique

Date

1654-1786

Cote

EDEP060/P11 (Cote)

69

Ponts et chaussées : bail d'entretien.

Date

1839

Cote

EDEP135/O5 (Cote)

70

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

Date

1786 - 1949

Cote

EDEP020/N1 (Cote)

71

Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

Date

1803-1853

Cote

EDEP203/O13 (Cote)

72

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

Date

1808-1949

Cote

EDEP042/M1 (Cote)

73

Location de la maison communale : baux.

Date

1830-1889

Cote

EDEP099/M6 (Cote)

74

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1849-1965

Cote

EDEP009/M4 (Cote)

75

Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)

Date

1830-1838

Cote

EDEP089/N2 (Cote)

76

Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

Date

1837-1886

Cote

EDEP141/3M2 (Cote)

77

Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous seing privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (1901-1904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées (1928).

Date

1894-1928

Cote

EDEP027/4M6 (Cote)

78

Ecole de filles, projet d'installation : plan, bail (1880-1882); construction de fosses et lieux d'aisance : cahier des charges, devis (1887-1888)

Date

1880-1888

Cote

EDEP100/M4 (Cote)

79

Bail entre la commune et un habitant.

Date

1888

Cote

EDEP083/L8 (Cote)

80

Biens communaux : baux et adjudications

Date

1833-1908

Cote

EDEP045/N1 (Cote)

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