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89 résultats

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Résultat n°1

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

Date

1782-an IV

Cote

1Q33 (Cote)

Résultat n°2

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q1 (Cote)

Résultat n°3

Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).

Date

1799-1885

Cote

282J/9 (Cote)

Résultat n°4

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°5

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange

Date

1432

Cote

1J452 (Cote)

Résultat n°6

Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

Date

1803-1853

Cote

EDEP203/O13 (Cote)

Résultat n°7

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

Date

1872-1965

Cote

EDEP178/N1 (Cote)

Résultat n°8

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

Date

1945-1948

Cote

EDEP166/M6 (Cote)

Résultat n°9

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

Date

1920

Cote

EDEP166/M2 (Cote)

Résultat n°10

Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier

Date

1808-1903

Cote

EDEP152/M5 (Cote)

Résultat n°11

Mairie, location d'une salle pour en faire office (1842), construction (1859) : bail, plan.

Date

1842-1859

Cote

EDEP145/M1 (Cote)

Résultat n°12

Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

Date

1837-1886

Cote

EDEP141/3M2 (Cote)

Résultat n°13

Ponts et chaussées : bail d'entretien.

Date

1839

Cote

EDEP135/O5 (Cote)

Résultat n°14

Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly

Date

1440-1790

Cote

EDEP132/II5 (Cote)

Résultat n°15

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

Date

1575-1677

Cote

EDEP132/GG58 (Cote)

Résultat n°16

Baux à ferme, péage

Date

1442-1780

Cote

EDEP132/DD6 (Cote)

Résultat n°17

Baux à ferme ; maisons et héritages

Date

1512-1642

Cote

EDEP132/DD5 (Cote)

Résultat n°18

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

Date

1518-1780

Cote

EDEP132/CC45 (Cote)

Résultat n°19

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

Date

1940-1942

Cote

EDEP132/4M8 (Cote)

Résultat n°20

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

Date

an III-1949

Cote

EDEP132/2M2 (Cote)

Résultat n°21

Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

Date

1877-1925

Cote

EDEP132/1M12 (Cote)

Résultat n°22

Titres de propriété et baux des biens communaux

Date

1565-1861

Cote

EDEP128/N1 (Cote)

Résultat n°23

Baux de l'école

Date

1849-1895

Cote

EDEP128/M3 (Cote)

Résultat n°24

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)

Résultat n°25

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°26

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

Date

1558-1682

Cote

EDEP121/S1 (Cote)

Résultat n°27

Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux

Date

1888-1914

Cote

EDEP119/1Q3 (Cote)

Résultat n°28

Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.

Date

1825-1913

Cote

EDEP116/O4 (Cote)

Résultat n°29

Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.

Date

1815-1940

Cote

EDEP115/L1 (Cote)

Résultat n°30

Baux, ventes et adjudications

Date

1790-1880

Cote

EDEP112/S7 (Cote)

Résultat n°31

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

Date

1817-1929

Cote

EDEP112/N2 (Cote)

Résultat n°32

Foires et marchés : droits de place et baux à ferme

Date

1808-1906

Cote

EDEP112/F5 (Cote)

Résultat n°33

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°34

Ecole de filles, projet d'installation : plan, bail (1880-1882); construction de fosses et lieux d'aisance : cahier des charges, devis (1887-1888)

Date

1880-1888

Cote

EDEP100/M4 (Cote)

Résultat n°35

Presbytère, travaux de réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1831-1869); ouverture d'une rue dans le jardin du presbytère : devis, plan, correspondance (1883); installation d'un refuge pour les voyageurs indigents dans les dépendances du presbytère : arrêté préfectoral, devis (1895); location du presbytère : bail, correspondance (1907)

Date

1831-1907

Cote

EDEP100/M2 (Cote)

Résultat n°36

Location de la maison communale : baux.

Date

1830-1889

Cote

EDEP099/M6 (Cote)

Résultat n°37

Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

Date

1852-1924

Cote

EDEP091/N2 (Cote)

Résultat n°38

Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)

Date

1830-1838

Cote

EDEP089/N2 (Cote)

Résultat n°39

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

Date

1907-1981

Cote

EDEP089/M4 (Cote)

Résultat n°40

Entretien des pompes : bail, litige.

Date

1847-1864

Cote

EDEP083/N5 (Cote)