Filtrer les résultats
Multimédias
  • 387
Période
  • 13
  • 306
  • 228
Nom de l'inventaire
  • 32
  • 27
  • 24
  • 20
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 32
  • 27
  • 27
  • 27
  • 24
Afficher plus
Typologies
  • 387
  • 166
  • 75
  • 71
  • 65
Afficher plus
Sujets
  • 63
  • 46
  • 46
  • 38
  • 35
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 32
  • 27
  • 24
  • 20
  • 17
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

387 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours à Nevers , alignement : correspondance, plans, arrêtés, délibérations
Cote
EDEP079/O4 (Cote)
 Date
1816-1993
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours...
Résultat n°2

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).
Cote
EDEP054/O23 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols, procès-verbal de réunion, correspondance, questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
Résultat n°3

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.
Cote
EDEP063/1K1 (Cote)
 Date
1971-1989
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, compte rendu, délibération, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales, démissions et commissions :...
Résultat n°4

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.
Cote
EDEP063/3R9 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
Résultat n°5

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.
Cote
EDEP054/I7 (Cote)
 Date
1968-1988
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique
  • Installations classées implantées dans la commune :...
Résultat n°6

Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant
Cote
EDEP119/1K5 (Cote)
 Date
1896-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections sénatoriales et élections des délégués pour...
Résultat n°7

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires
Cote
EDEP119/T17 (Cote)
 Date
1963-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, arrêté préfectoral, texte officiel, délibération, correspondance, avis, rapport d'expertise, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
Résultat n°8

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement
Cote
EDEP119/1K9 (Cote)
 Date
1920-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
Résultat n°9

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.
Cote
EDEP054/O10 (Cote)
 Date
1875-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, délibération, plan, arrêté préfectoral, rapport, pétition, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
Résultat n°10

Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble
Cote
EDEP119/2O3 (Cote)
 Date
1881-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, télégramme, pétition, rapport d'expertise, plan, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...
Résultat n°11

Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.
Cote
EDEP054/O6 (Cote)
 Date
1852-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voierie, chemins départementaux
  • Chemins départementaux, travaux divers, alignement,...
Résultat n°12

Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote
Cote
EDEP119/1K6 (Cote)
 Date
1857-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°13

Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).
Cote
EDEP054/O8 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance, plan, pièce comptable, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux...
Résultat n°14

Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP054/M7 (Cote)
 Date
1975-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°15

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement
Cote
EDEP119/1K11 (Cote)
 Date
1932-1980
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations...
Résultat n°16

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.
Cote
EDEP104/H7 (Cote)
 Date
1910-1979
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
Résultat n°17

Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance
Cote
EDEP132/2R9 (Cote)
 Date
1892-1979
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, plan, délibération, pièce comptable, acte authentique, document photographique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Monuments historiques, classement, restauration, fouilles...
Résultat n°18

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote
Cote
EDEP119/1K14 (Cote)
 Date
1966-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections des administrateurs des centres régionaux...
Résultat n°19

Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales
Cote
EDEP119/1K7 (Cote)
 Date
1852-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche,...
Résultat n°20

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture
Cote
EDEP119/1K8 (Cote)
 Date
1848-1977
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, affiche, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil...