Filtrer les résultats
Multimédias
  • 226
Période
  • 1
  • 3
  • 20
  • 153
  • 148
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 24
  • 24
  • 24
  • 16
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 226
  • 76
  • 50
  • 41
  • 14
Afficher plus
Sujets
  • 80
  • 37
  • 31
  • 13
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 24
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

226 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°2

Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés municipaux, listes nominatives, correspondance.

Date

1936-1942

Cote

EDEP050/H9 (Cote)

Résultat n°3

Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

Date

1908-1912

Cote

EDEP103/I2 (Cote)

Résultat n°4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°5

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

Date

1898-1907

Cote

EDEP002/I1 (Cote)

Résultat n°6

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

Date

1811-1814

Cote

EDEP027/2D5 (Cote)

Résultat n°7

Registres des arrêtés du maire.

Date

1839-1853

Cote

EDEP132/2D2 (Cote)

Résultat n°8

Arrêtés du maire : registre.

Date

1840-1912

Cote

EDEP094/D4 (Cote)

Résultat n°9

1935- 1938

Date

1935- 1938

Cote

EDEP007/D8 (Cote)

Résultat n°10

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°11

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

Résultat n°12

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

Date

1876 - 1906

Cote

EDEP020/I24 (Cote)

Résultat n°13

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

Résultat n°14

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés du maire : registre

Date

1914-1976

Cote

EDEP025/D6 (Cote)

Résultat n°16

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°17

Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

Date

1841

Cote

EDEP138/F1 (Cote)

Résultat n°18

Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

Date

1910-1925

Cote

EDEP120/K1 (Cote)

Résultat n°19

30 décembre 1881-15 février 1938

Date

1881-1938

Cote

EDEP063/2D5 (Cote)

Résultat n°20

Arrêtés municipaux : registres.

Date

1843-1881

Cote

EDEP046/D3 (Cote)

Résultat n°21

Limitation de la vitesse dans la commune à 10 km/h : arrêté du maire

Date

1909

Cote

EDEP097/I3 (Cote)

Résultat n°22

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

Résultat n°23

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

Date

1915-1918

Cote

EDEP119/1I10 (Cote)

Résultat n°24

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°25

Registre des arrêtés municipaux.

Date

An VIII-1838

Cote

EDEP042/D3 (Cote)

Résultat n°26

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

Résultat n°27

Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929), facteur-receveur, projet de création d'un poste : correspondance (1901).

Date

1901-1929

Cote

EDEP096/K2 (Cote)

Résultat n°28

Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.

Date

1867 - 1892

Cote

EDEP020/I14 (Cote)

Résultat n°29

15 octobre 1867-28 février 1879

Date

1867-1879

Cote

EDEP058/D5 (Cote)

Résultat n°30

Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1846-1920

Cote

EDEP079/K15 (Cote)

Résultat n°31

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

Date

1903 - 1909

Cote

EDEP020/I5 (Cote)

Résultat n°32

Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

Date

1894-1899

Cote

EDEP004/O2 (Cote)

Résultat n°33

Chasses et battues : arrêtés

Date

1879-1933

Cote

EDEP008/F10 (Cote)

Résultat n°34

Arrêtés du maire : registre.

Date

1854-1906

Cote

EDEP030/D8 (Cote)

Résultat n°35

Interdiction des processions : arrêté du maire

Date

1914

Cote

EDEP097/I4 (Cote)

Résultat n°36

Processions : arrêtés

Date

1904

Cote

EDEP119/1I6 (Cote)

Résultat n°37

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

Date

1912-1957

Cote

EDEP009/K16 (Cote)

Résultat n°38

Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

Date

1863 - 1879

Cote

EDEP020/I11 (Cote)

Résultat n°39

Registre des arrêtés du maire

Date

1792-1813

Cote

EDEP138/D3 (Cote)

Résultat n°40

1863 - 1909

Date

1863 - 1909

Cote

EDEP020/D13 (Cote)