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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
Date
1536-1826
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°2
Cote
EDEP112/D12 (Cote)
Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1838-1927
Résultat n°3
Cote
EDEP112/D13 (Cote)
Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1927-1973
Résultat n°4
Cote
EDEP029/I5 (Cote)
Date
1785-1837
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
livre comptable, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
Résultat n°5
Cote
EDEP027/1I20 (Cote)
Date
1790-1809
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police urbaine
  • Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation...
Résultat n°6
Cote
EDEP027/4F1 (Cote)
Date
1790-1872
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, pétition, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune...
Résultat n°7
Cote
EDEP138/D3 (Cote)
Date
1792-1813
Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°8
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
Date
1793-1931
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°9
Cote
EDEP062/D3 (Cote)
Date
1793-1831
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
texte officiel, délibération, arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés...
Résultat n°10
Cote
EDEP082/D7 (Cote)
Date
an II-1924
Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux
Résultat n°11
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
Date
1795-1884
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°12
Cote
EDEP132/2D4 (Cote)
Date
an IV-1828
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Résultat n°13
Cote
EDEP042/D3 (Cote)
Date
An VIII-1838
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°14
Cote
EDEP027/2D1 (Cote)
Date
an VIII-an X
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
Résultat n°15
Cote
EDEP089/D8 (Cote)
Date
an VIII- an IX
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire
Résultat n°16
Cote
EDEP110/D8 (Cote)
Date
an VIII-1846
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des arrêtés du maire
  • an VIII-1846
Résultat n°17
Cote
4M633 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°18
Cote
EDEP065/D3 (Cote)
Date
an IX-1817
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réglementation : arrêtés du maire.
Résultat n°19
Cote
EDEP139/F4 (Cote)
Date
an IX-1811
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Echenillage : arrêtés du maire.
Résultat n°20
Cote
EDEP027/1Q1 (Cote)
Date
an IX-1897
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
Résultat n°21
Cote
EDEP027/2F4 (Cote)
Date
an X-1813
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 2 F Commerce et industrie
  • Tonnellerie : registre d'inscription des déclarations...
Résultat n°22
Cote
EDEP027/2D2 (Cote)
Date
an X
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
Résultat n°23
Cote
EDEP027/2D3 (Cote)
Date
an XI-1806
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)
Résultat n°24
Cote
1M190 (Cote)
Date
an XIII-1820
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°25
Cote
EDEP027/2D4 (Cote)
Date
1807-1811
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)
Résultat n°26
Cote
EDEP091/K3 (Cote)
Date
1807-1949
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel municipal
  • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°27
Cote
EDEP083/D6 (Cote)
Date
1807-1855
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
Résultat n°28
Cote
EDEP203/D15 (Cote)
Date
1808-1834
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°29
Cote
EDEP099/K14 (Cote)
Date
1808-1821
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...
Résultat n°30
Cote
EDEP048/K8 (Cote)
Date
1808
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté...
Résultat n°31
Cote
EDEP132/2K1 (Cote)
Date
1810-1953
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
Résultat n°32
Cote
EDEP132/2D1 (Cote)
Date
1810-1841
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire.
Résultat n°33
Cote
EDEP027/2D5 (Cote)
Date
1811-1814
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Résultat n°34
Cote
EDEP027/7F1 (Cote)
Date
1811-1855
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 7 F Travail
  • Ouvriers et compagnons travaillant dans la commune...
Résultat n°35
Cote
EDEP052/D4 (Cote)
Date
1813-1867
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du Maire
Résultat n°36
Cote
EDEP027/2D6 (Cote)
Date
1814-1840
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1814 (18 avril) - 1840 (1er février)
Résultat n°37
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
Date
1815-1982
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°38
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
Date
1815-1983
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°39
Cote
EDEP111/D5 (Cote)
Date
1816-1938
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.
Résultat n°40
Cote
EDEP020/O2 (Cote)
Date
1817 - 1908
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, pétition, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapport, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...