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  1. Résultat n°1

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  2. Résultat n°2

    1838-1927

    Cote

    EDEP112/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
    • 1838-1927
  3. Résultat n°3

    1927-1973

    Cote

    EDEP112/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
    • 1927-1973
  4. Résultat n°4

    Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) (contient des arrêtés du maire de 1837)

    Date

    1785-1837

    Cote

    EDEP029/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
  5. Résultat n°5

    Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation du marché des matières fécales de la ville , arrêté municipal touchant la police des jeux (an IX), procès-verbal de découverte d'objet (1808). Voirie : procès-verbal, correspondance (1790-1809).

    Date

    1790-1809

    Cote

    EDEP027/1I20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police urbaine
    • Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation...
  6. Résultat n°6

    Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune de Bléré : correspondance, arrêtés (l'un sous forme d'affiche), pétition (1790-1896). Autres communes : demandes d'avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872).

    Date

    1790-1872

    Cote

    EDEP027/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune...
  7. Résultat n°7

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

    Date

    1793-1931

    Cote

    EDEP113/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
  9. Résultat n°9

    Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire (1813-1831)

    Date

    1793-1831

    Cote

    EDEP062/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux

    Date

    an II-1924

    Cote

    EDEP082/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux
  11. Résultat n°11

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
  12. Résultat n°12

    Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

    Date

    an IV-1828

    Cote

    EDEP132/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
  13. Résultat n°13

    Registre des arrêtés municipaux.

    Date

    An VIII-1838

    Cote

    EDEP042/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés municipaux.
  14. Résultat n°14

    an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    EDEP027/2D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
  15. Résultat n°15

    Arrêtés du maire

    Date

    an VIII- an IX

    Cote

    EDEP089/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire
  16. Résultat n°16

    an VIII-1846

    Date

    an VIII-1846

    Cote

    EDEP110/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des arrêtés du maire
    • an VIII-1846
  17. Résultat n°17

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  18. Résultat n°18

    Réglementation : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1817

    Cote

    EDEP065/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réglementation : arrêtés du maire.
  19. Résultat n°19

    Echenillage : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1811

    Cote

    EDEP139/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Echenillage : arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

    Date

    an IX-1897

    Cote

    EDEP027/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
  21. Résultat n°21

    Tonnellerie : registre d'inscription des déclarations de stock des tonneliers de la commune (an X), arrêté municipal pour le marquage des tonneaux fabriqués dans la commune, registre d'inscription des marques des tonneliers (1810), minute de lettre (1813).

    Date

    an X-1813

    Cote

    EDEP027/2F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 2 F Commerce et industrie
    • Tonnellerie : registre d'inscription des déclarations...
  22. Résultat n°22

    an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)

    Date

    an X

    Cote

    EDEP027/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
  23. Résultat n°23

    an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)

    Date

    an XI-1806

    Cote

    EDEP027/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)
  24. Résultat n°24

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)

    Date

    1807-1811

    Cote

    EDEP027/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • 1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)
  26. Résultat n°26

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  27. Résultat n°27

    Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.

    Date

    1807-1855

    Cote

    EDEP083/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
  28. Résultat n°28

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1808-1834

    Cote

    EDEP203/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  29. Résultat n°29

    Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEP099/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...
  30. Résultat n°30

    Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté municipal

    Date

    1808

    Cote

    EDEP048/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté...
  31. Résultat n°31

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
  32. Résultat n°32

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1810-1841

    Cote

    EDEP132/2D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  33. Résultat n°33

    1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

    Date

    1811-1814

    Cote

    EDEP027/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
  34. Résultat n°34

    Ouvriers et compagnons travaillant dans la commune : registre d'inscription, en vertu d'un arrêté municipal de l'an XIV, dont copie jointe (1811-1814), fragments de correspondance relative au livret ouvrier (1812, 1855).

    Date

    1811-1855

    Cote

    EDEP027/7F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 7 F Travail
    • Ouvriers et compagnons travaillant dans la commune...
  35. Résultat n°35

    Registre des arrêtés du Maire

    Date

    1813-1867

    Cote

    EDEP052/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du Maire
  36. Résultat n°36

    1814 (18 avril) - 1840 (1er février)

    Date

    1814-1840

    Cote

    EDEP027/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • 1814 (18 avril) - 1840 (1er février)
  37. Résultat n°37

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  38. Résultat n°38

    Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1983

    Cote

    EDEP079/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
  39. Résultat n°39

    Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1816-1938

    Cote

    EDEP111/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.
  40. Résultat n°40

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

    Date

    1817 - 1908

    Cote

    EDEP020/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches