Filtrer les résultats
Multimédias
  • 226
Période
  • 1
  • 3
  • 20
  • 153
  • 148
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 24
  • 24
  • 24
  • 16
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 226
  • 76
  • 50
  • 41
  • 14
Afficher plus
Sujets
  • 80
  • 37
  • 31
  • 13
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 24
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

226 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  3. Résultat n°3

    Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

    Cote

    4M637 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
  4. Résultat n°4

    Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

    Date

    1859-1928

    Cote

    4M641 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
  5. Résultat n°5

    Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, ordonnance du préfet de police de Paris, correspondance (1910-1920).

    Cote

    4M635 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
  6. Résultat n°6

    Taxation du pain : arrêté municipal.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/058/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Taxation du pain : arrêté municipal.
  7. Résultat n°7

    Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

    Date

    1898-1907

    Cote

    EDEP002/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
  8. Résultat n°8

    Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal sur la construction des maisons, l'entretien des étables, les épidémies.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP002/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal...
  9. Résultat n°9

    Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation : arrêté municipal.

    Date

    1909-1926

    Cote

    EDEP002/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation :...
  10. Résultat n°10

    Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.

    Date

    1898-1946

    Cote

    EDEP002/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K - Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
  11. Résultat n°11

    Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

    Date

    1894-1899

    Cote

    EDEP004/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
  12. Résultat n°12

    1841-1934

    Date

    1841-1934

    Cote

    EDEP007/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1841-1934
  13. Résultat n°13

    1935- 1938

    Date

    1935- 1938

    Cote

    EDEP007/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1935- 1938
  14. Résultat n°14

    Archives et objets mobiliers : inventaires.

    Date

    1842-1953

    Cote

    EDEP007/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • Archives et objets mobiliers : inventaires.
  15. Résultat n°15

    Arrêtés, correspondance

    Date

    1883-1933

    Cote

    EDEP008/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés, correspondance
  16. Résultat n°16

    Chasses et battues : arrêtés

    Date

    1879-1933

    Cote

    EDEP008/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chasses et battues : arrêtés
  17. Résultat n°17

    Foires : arrêtés, délibérations

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP008/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires : arrêtés, délibérations
  18. Résultat n°18

    Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance

    Date

    1882-1918

    Cote

    EDEP008/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
  19. Résultat n°19

    Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts de l'association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune

    Date

    1863-1929

    Cote

    EDEP008/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts...
  20. Résultat n°20

    Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires : arrêtés du maire

    Date

    1909

    Cote

    EDEP008/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires...
  21. Résultat n°21

    Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEP009/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
  22. Résultat n°22

    Arrêtés du maire

    Date

    1839-1882

    Cote

    EDEP011/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire
  23. Résultat n°23

    1838 - 1863

    Date

    1838 - 1863

    Cote

    EDEP020/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838 - 1863

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  24. Résultat n°24

    1863 - 1909

    Date

    1863 - 1909

    Cote

    EDEP020/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1863 - 1909

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  25. Résultat n°25

    1909 - 1925

    Date

    1909 - 1925

    Cote

    EDEP020/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1909 - 1925

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  26. Résultat n°26

    Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

    Date

    1863 - 1879

    Cote

    EDEP020/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  27. Résultat n°27

    Boues et déchets, réglementation : extraits de délibérations, arrêtés municipaux.

    Date

    1836 - 1909

    Cote

    EDEP020/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Boues et déchets, réglementation : extraits de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.

    Date

    1867 - 1892

    Cote

    EDEP020/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  29. Résultat n°29

    Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

    Date

    1876 - 1906

    Cote

    EDEP020/I24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  31. Résultat n°31

    Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

    Date

    1903 - 1909

    Cote

    EDEP020/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.

    Date

    1851 - 1937

    Cote

    EDEP020/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

    Date

    1817 - 1908

    Cote

    EDEP020/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal, correspondance avec le Préfet.

    Date

    1819-1852

    Cote

    EDEP021/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal,...
  36. Résultat n°36

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEP025/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  37. Résultat n°37

    Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation du marché des matières fécales de la ville , arrêté municipal touchant la police des jeux (an IX), procès-verbal de découverte d'objet (1808). Voirie : procès-verbal, correspondance (1790-1809).

    Date

    1790-1809

    Cote

    EDEP027/1I20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police urbaine
    • Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation...
  38. Résultat n°38

    Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

    Date

    an IX-1897

    Cote

    EDEP027/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
  39. Résultat n°39

    an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    EDEP027/2D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
  40. Résultat n°40

    an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)

    Date

    an X

    Cote

    EDEP027/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)