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  1. Résultat n°1

    Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP197/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre par masses de culture : récapitulation et...
  2. Résultat n°2

    Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)

    Cote

    EDEP197/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur...
  3. Résultat n°3

    Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles

    Date

    1888-1981

    Cote

    EDEP197/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Etrangers : registre d'inscription; enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1908-1967

    Cote

    EDEP197/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription...
  5. Résultat n°5

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1935-1964

    Cote

    EDEP197/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux de grande communication : tableau de classement départemental (1853-1854,1874) ; G.C. n° 16 et 17 : travaux, fixation des contingents communaux

    Date

    1853-1954

    Cote

    EDEP197/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux de grande communication : tableau...
  7. Résultat n°7

    Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs

    Date

    1937-1947

    Cote

    EDEP197/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
  8. Résultat n°8

    Plébiscites et referendum

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP197/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Plébiscites et referendum
  9. Résultat n°9

    Recensement et classement des chevaux, juments et mules et des voitures attelées

    Date

    1812-1942

    Cote

    EDEP197/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement et classement des chevaux, juments et mules...
  10. Résultat n°10

    Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)

    Date

    1793-1941

    Cote

    EDEP197/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
  11. Résultat n°11

    Vaccinations : listes nominatives

    Date

    1906-1941

    Cote

    EDEP197/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEP197/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections (1893-1912) ; budgets et arrêtés du Conseil de Préfecture (1847-1850); commission d'assistance médicale, délibérations : registre

    Date

    1847-1939

    Cote

    EDEP197/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections...
  14. Résultat n°14

    Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre, organisation : projet de travaux de curage, devis, cahier des charges, rapport, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1876-1939

    Cote

    EDEP197/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
  15. Résultat n°15

    Mairie et école : location, achat de terrains, construction; aménagement d'un logement d'institutrice : cahier des charges, plan

    Date

    Entre le 22 septembre 1794 et le 31 décembre 1937

    Cote

    EDEP197/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie et école : location, achat de terrains, construction;...
  16. Résultat n°16

    Mouvements de la population

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEP197/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population
  17. Résultat n°17

    Listes électorales

    Date

    1850-1935

    Cote

    EDEP197/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
    • Listes électorales
  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives

    Date

    1901-1935

    Cote

    EDEP197/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  19. Résultat n°19

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives ; inscription d'indigents par le Conseil municipal, correspondance

    Date

    1866-1935

    Cote

    EDEP197/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives ;...
  20. Résultat n°20

    Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition, correspondance, liste des bénéficiaires, tableau des parcelles endommagées par l'inondation de la Loire, copie de la matrice générale (1931-1935)

    Date

    1798-1935

    Cote

    EDEP197/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition,...
  21. Résultat n°21

    Elections sénatoriales

    Date

    1876-1932

    Cote

    EDEP197/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections sénatoriales
  22. Résultat n°22

    Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre : état de sections et matrice des terrains compris dans le périmètre du syndicat, état de répartition des dépenses, comptes de gestion

    Date

    1880-1930

    Cote

    EDEP197/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
  23. Résultat n°23

    Elections municipales, nomination du maire, installation du conseil municipal, serment de fidélité au Roi et à l'Empereur

    Date

    Entre le 23 septembre 1795 et le 31 décembre 1929

    Cote

    EDEP197/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections municipales, nomination du maire, installation...
  24. Résultat n°24

    Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du Conseil de Préfecture

    Date

    Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1927

    Cote

    EDEP197/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés...
  25. Résultat n°25

    Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession d'un terrain à Mme la Comtesse de la Rochejaquelein pour l'agrandissement de l'école (avec plan) ; nomination de la directrice

    Date

    1861-1922

    Cote

    EDEP197/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession...
  26. Résultat n°26

    Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif au partage des communaux, 1831) : différend avec la commune d'Huismes (an III-1826) ; anticipations de terrains sur les communaux (1811-1832) ; affermage : cahiers des charges et adjudications (1841-1921), plans des communaux (1839,1847, 1851)

    Date

    an III-1921

    Cote

    EDEP197/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif...
  27. Résultat n°27

    Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales, listes nominatives

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP197/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales,...
  28. Résultat n°28

    Postes et téléphone : correspondance, adjudication

    Date

    1870-1919

    Cote

    EDEP197/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes et téléphone : correspondance, adjudication
  29. Résultat n°29

    Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés recueillis à l'hospice de Tours (1843-1866) ; registre d'inscription des parents et des nourrices (1878) ;correspondance (1878-1896) ; carnet de nourrice (spécimen) (1895); registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1899-1911); registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses

    Date

    1843-1916

    Cote

    EDEP197/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés...
  30. Résultat n°30

    Livret militaire de Léon, Charles THIERY

    Date

    1889-1914

    Cote

    EDP197/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Livret militaire de Léon, Charles THIERY
  31. Résultat n°31

    Personnel municipal : nomination du garde-champêtre (1792-1887), du secrétaire-greffier (1791), du cantonnier (1847-1914)

    Date

    1791-1914

    Cote

    EDEP197/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal : nomination du garde-champêtre...
  32. Résultat n°32

    Tables décennales.

    Date

    1903-1913

    Cote

    EDEP197/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Registre des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1835-1911

    Cote

    EDEP197/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des actes soumis à l'enregistrement
  34. Résultat n°34

    Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général

    Date

    1852-1910

    Cote

    EDEP197/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil...
  35. Résultat n°35

    Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau de poste : réparations (1899), bail (1910)

    Date

    1866-1910

    Cote

    EDEP197/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau...
  36. Résultat n°36

    Elections législatives

    Date

    1852-1910

    Cote

    EDEP197/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections législatives
  37. Résultat n°37

    Plantations et constructions sur les levées de la Loire : autorisations accordées par le service spécial de la Loire (Ponts et chaussées) ; p.v. de récolement des travaux

    Date

    1817-1908

    Cote

    EDEP197/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Plantations et constructions sur les levées de la Loire...
  38. Résultat n°38

    Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition et cession de terrains, alignement, travaux

    Date

    1791-1908

    Cote

    EDEP197/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition...
  39. Résultat n°39

    Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction, travaux

    Date

    an VI-1907

    Cote

    EDEP197/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction,...
  40. Résultat n°40

    Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux, adjudication) : état des biens et rentes de la fabrique (An XII, 1811) ; correspondance, vente d'un terrain ; achat du matériel pour le transport des corps

    Date

    an XII-1905

    Cote

    EDEP197/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux,...
  41. Résultat n°41

    Budgets et comptes

    Date

    1820-1904

    Cote

    EDEP197/P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Budgets et comptes
  42. Résultat n°42

    Budgets et création de ressources ; propositions de l'agent-voyer ; travaux ; acquisitions et aliénations de terrains.

    Date

    an III-1904

    Cote

    EDEP197/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires
    • Budgets et création de ressources ; propositions de...
  43. Résultat n°43

    Rôle des prestations sur les chemins vicinaux, état des taxes irrécouvrables

    Date

    1820-1904

    Cote

    EDEP197/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des prestations sur les chemins vicinaux, état...
  44. Résultat n°44

    Rôle de la taxe sur les chiens

    Date

    1894-1904

    Cote

    EDEP197/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taxe sur les chiens
  45. Résultat n°45

    Archives : procès-verbal de dépôt de titres féodaux, (an II) ; correspondance avec la sous-préfecture ; inventaire des archives de la commune

    Date

    an II-1903

    Cote

    EDEP197/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives : procès-verbal de dépôt de titres féodaux,...
  46. Résultat n°46

    Concessions au cimetière

    Date

    1865-1901

    Cote

    EDEP197/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière
  47. Résultat n°47

    Commerce, industrie, agriculture : enquêtes et statistiques

    Date

    an III-1900

    Cote

    EDEP197/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Commerce, industrie, agriculture : enquêtes et statistiques
  48. Résultat n°48

    Epizooties : déclarations de fièvre aphteuse

    Date

    1900

    Cote

    EDEP197/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Epizooties : déclarations de fièvre aphteuse
  49. Résultat n°49

    Police de la chasse : arrêtés du maire

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEP197/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Police de la chasse : arrêtés du maire
  50. Résultat n°50

    Tableaux statistiques des sinistres

    Date

    1888-1900

    Cote

    EDEP197/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Sinistres et catastrophes naturelles
    • Tableaux statistiques des sinistres
  51. Résultat n°51

    Réquisitions, logement des troupes : états nominatifs de répartition, instructions, correspondance, évaluation des ressources de la commune

    Date

    an II-1899

    Cote

    EDEP197/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions, logement des troupes : états nominatifs...
  52. Résultat n°52

    Tableaux de recensement

    Date

    1845-1899

    Cote

    EDEP197/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement
  53. Résultat n°53

    Police administrative : infractions à l'interdiction du travail du dimanche (1819-1823) ; ouverture des cabarets (1868-1898) ; établissement d'une foire annuelle (1833)

    Date

    1819-1898

    Cote

    EDEP197/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Police administrative : infractions à l'interdiction...
  54. Résultat n°54

    Litige au sujet du cours d'un ruisseau (An XII) ; curage du de Préhaut : devis, cahier des charges, plans, installation d'une vanne de défense ; curage de l'Indre

    Date

    an XII-1897

    Cote

    EDEP197/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Litige au sujet du cours d'un ruisseau (An XII) ; curage...
  55. Résultat n°55

    Moulins : règlements d'eau

    Date

    1855-1895

    Cote

    EDEP197/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins : règlements d'eau
  56. Résultat n°56

    Correspondance relative à une vente sur saisie ; jugements ; jugements de divorce ; actes notariés

    Date

    1811-1895

    Cote

    EDEP197/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Correspondance relative à une vente sur saisie ; jugements...
  57. Résultat n°57

    Chemin de fer : notice sur le chemin de fer de Nantes à Orléans ; extrait de la matrice cadastrale concernant les propriétés de la commune de Rigny situées sur la ligne ; autres lignes : correspondance

    Date

    1861-1895

    Cote

    EDEP197/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer : notice sur le chemin de fer de Nantes...
  58. Résultat n°58

    Prévention du choléra : instructions, prévention de la rage

    Date

    1871-1894

    Cote

    EDEP197/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Prévention du choléra : instructions, prévention de...
  59. Résultat n°59

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1850-1894

    Cote

    EDEP197/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes
  60. Résultat n°60

    Autorisation de pacage dans la forêt de Chinon

    Date

    1806-1892

    Cote

    EDEP197/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Autorisation de pacage dans la forêt de Chinon
  61. Résultat n°61

    Litige entre la commune et un particulier au sujet de la propriété d'un terrain

    Date

    1890-1891

    Cote

    EDEP197/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Litige entre la commune et un particulier au sujet...
  62. Résultat n°62

    Recensements de la population

    Date

    1793-1891

    Cote

    EDEP197/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensements de la population
  63. Résultat n°63

    Délibérations du Conseil municipal

    Date

    1874-1890

    Cote

    EDEP197/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal
  64. Résultat n°64

    Emprunts

    Date

    1858-1888

    Cote

    EDEP197/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts
  65. Résultat n°65

    Animaux nuisibles : battue au loup (1814) ; battues au sanglier (1884, 1886)

    Date

    1814-1886

    Cote

    EDEP197/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Animaux nuisibles : battue au loup (1814) ; battues...
  66. Résultat n°66

    Abattoirs : arrêtés préfectoraux

    Date

    1882

    Cote

    EDEP197/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Abattoirs : arrêtés préfectoraux
  67. Résultat n°67

    Reconnaissance et classement

    Date

    1825-1882

    Cote

    EDEP197/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires
    • Reconnaissance et classement
  68. Résultat n°68

    Liste des 30 plus imposés de la commune

    Date

    1847-1881

    Cote

    EDEP197/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 plus imposés de la commune
  69. Résultat n°69

    Voirie : alignements dans le bourg (1863) ; place de l'église (1857-1866) ; assainissement (1878)

    Date

    1857-1878

    Cote

    EDEP197/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie : alignements dans le bourg (1863) ; place de...
  70. Résultat n°70

    Levée de Rupeanne : réparations (1790-1826) ; litige avec la commune de Bréhémont au sujet d'un canal d'écoulement des eaux de filtration et d'une bonde (1811-1823) ; projet de construction d'une cale au lieu-dit Le Sault (avec plan) (1841-1848) et au port d'Ussé (1876-1877) ; construction d'une rampe d'accès à la levée de la Loire (1872-1874)

    Date

    1790-1877

    Cote

    EDEP197/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Levée de Rupeanne : réparations (1790-1826) ; litige...
  71. Résultat n°71

    Naufrages (An II, 1826) ; incendie (An II) ; grêle (1877) ; orages (1839) ; animaux tués par les loups (An V-An VI) ; souscription pour les inondés du midi [s.d.]

    Date

    an II-1877

    Cote

    EDEP197/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Sinistres et catastrophes naturelles
    • Naufrages (An II, 1826) ; incendie (An II) ; grêle...
  72. Résultat n°72

    Fourniture et recensement des fusils

    Date

    1813-1877

    Cote

    EDEP197/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Fourniture et recensement des fusils
  73. Résultat n°73

    Enquête sur l'état de l'instruction dans la commune : correspondance (1816-1817) ; liste des enfants admis gratuitement à l'école (1867-1877) ; délibération du Conseil municipal visant à supprimer la gratuité de l'école (1864)

    Date

    1816-1877

    Cote

    EDEP197/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enquête sur l'état de l'instruction dans la commune...
  74. Résultat n°74

    Ponts : construction et travaux

    Date

    an VII-1877

    Cote

    EDEP197/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts : construction et travaux
  75. Résultat n°75

    Distinction honorifique : médaille du sauvetage

    Date

    1876

    Cote

    EDEP197/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Distinction honorifique : médaille du sauvetage
  76. Résultat n°76

    Souscription pour les cours du soir et la bibliothèque de l'école (1870) ; enquête sur l'état du bâtiment de l'école et du matériel (1875) ; mobilier et fournitures (1838-1870)

    Date

    1838-1875

    Cote

    EDEP197/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Souscription pour les cours du soir et la bibliothèque...
  77. Résultat n°77

    Armée territoriale et garde nationale mobile : instructions, états nominatifs, tableaux de recensement

    Date

    1813-1874

    Cote

    EDEP197/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée territoriale et garde nationale mobile : instructions,...
  78. Résultat n°78

    Délibérations du Conseil municipal

    Date

    1845-1874

    Cote

    EDEP197/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal
  79. Résultat n°79

    Notifications de mise en activité, avis de décès, correspondance

    Date

    1819-1873

    Cote

    EDEP197/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Notifications de mise en activité, avis de décès, correspondance
  80. Résultat n°80

    Liste du jury : formation ; liste générale du département ; liste nominative pour la commune de Rigny

    Date

    1823-1872

    Cote

    EDEP197/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Liste du jury : formation ; liste générale du département...