E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées (1573-1921)

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Modalités d'entrées

Dépôt du 21 février 2017.

Présentation du contenu

Voir aussi : B1 Circulaire du sous-préfet aux maires, relative au serment des prêtres, An VIII

Date

an XII-1905

Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux, adjudication) : état des biens et rentes de la fabrique (An XII, 1811) ; correspondance, vente d'un terrain ; achat du matériel pour le transport des corps

Cote/Cotes extrêmes

EDEP197/P5 (Cote)

Date

an XII-1905