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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement
Cote
EDEP197/G4 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre par masses de culture : récapitulation et...
Résultat n°2

Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)
Cote
EDEP197/O16 (Cote)
 Date- Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur...
Résultat n°3

Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles
Cote
EDEP197/I9 (Cote)
 Date
1888-1981
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Etrangers : registre d'inscription; enregistrement...
Résultat n°4

Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP197/K11 (Cote)
 Date
1908-1967
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription...
Résultat n°5

Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP197/K13 (Cote)
 Date
1935-1964
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
Résultat n°6

Chemins vicinaux de grande communication : tableau de classement départemental (1853-1854,1874) ; G.C. n° 16 et 17 : travaux, fixation des contingents communaux
Cote
EDEP197/O4 (Cote)
 Date
1853-1954
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux de grande communication : tableau...
Résultat n°7

Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
Cote
EDEP197/K12 (Cote)
 Date
1937-1947
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
Résultat n°8

Plébiscites et referendum
Cote
EDEP197/K3 (Cote)
 Date
1851-1946
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Plébiscites et referendum
Résultat n°9

Recensement et classement des chevaux, juments et mules et des voitures attelées
Cote
EDEP197/H7 (Cote)
 Date
1812-1942
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement et classement des chevaux, juments et mules...
Résultat n°10

Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
Cote
EDEP197/L1 (Cote)
 Date
1793-1941
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
Résultat n°11

Vaccinations : listes nominatives
Cote
EDEP197/I17 (Cote)
 Date
1906-1941
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Vaccinations : listes nominatives
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
Cote
EDEP197/Q7 (Cote)
 Date
1920-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
Résultat n°13

Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections (1893-1912) ; budgets et arrêtés du Conseil de Préfecture (1847-1850); commission d'assistance médicale, délibérations : registre
Cote
EDEP197/Q1 (Cote)
 Date
1847-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections...
Résultat n°14

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre, organisation : projet de travaux de curage, devis, cahier des charges, rapport, procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP197/O14 (Cote)
 Date
1876-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
Résultat n°15

Mairie et école : location, achat de terrains, construction; aménagement d'un logement d'institutrice : cahier des charges, plan
Cote
EDEP197/M1 (Cote)
 Date
Entre le 22 septembre 1794 et le 31 décembre 1937
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie et école : location, achat de terrains, construction;...
Résultat n°16

Mouvements de la population
Cote
EDEP197/F1 (Cote)
 Date
1857-1936
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvements de la population
Résultat n°17

Listes électorales
Cote
EDEP197/K2 (Cote)
 Date
1850-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales
  • Listes électorales
Résultat n°18

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives
Cote
EDEP197/H15 (Cote)
 Date
1901-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
Résultat n°19

Assistance médicale gratuite : listes nominatives ; inscription d'indigents par le Conseil municipal, correspondance
Cote
EDEP197/Q5 (Cote)
 Date
1866-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : listes nominatives ;...
Résultat n°20

Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition, correspondance, liste des bénéficiaires, tableau des parcelles endommagées par l'inondation de la Loire, copie de la matrice générale (1931-1935)
Cote
EDEP197/G20 (Cote)
 Date
1798-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition,...
Résultat n°21

Elections sénatoriales
Cote
EDEP197/K5 (Cote)
 Date
1876-1932
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Elections sénatoriales
Résultat n°22

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre : état de sections et matrice des terrains compris dans le périmètre du syndicat, état de répartition des dépenses, comptes de gestion
Cote
EDEP197/O13 (Cote)
 Date
1880-1930
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
Résultat n°23

Elections municipales, nomination du maire, installation du conseil municipal, serment de fidélité au Roi et à l'Empereur
Cote
EDEP197/K8 (Cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1795 et le 31 décembre 1929
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Elections municipales, nomination du maire, installation...
Résultat n°24

Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du Conseil de Préfecture
Cote
EDEP197/L2 (Cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1927
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés...
Résultat n°25

Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession d'un terrain à Mme la Comtesse de la Rochejaquelein pour l'agrandissement de l'école (avec plan) ; nomination de la directrice
Cote
EDEP197/R3 (Cote)
 Date
1861-1922
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession...
Résultat n°26

Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif au partage des communaux, 1831) : différend avec la commune d'Huismes (an III-1826) ; anticipations de terrains sur les communaux (1811-1832) ; affermage : cahiers des charges et adjudications (1841-1921), plans des communaux (1839,1847, 1851)
Cote
EDEP197/N1 (Cote)
 Date
an III-1921
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif...
Résultat n°27

Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales, listes nominatives
Cote
EDEP197/H14 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales,...
Résultat n°28

Postes et téléphone : correspondance, adjudication
Cote
EDEP197/G21 (Cote)
 Date
1870-1919
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Postes et téléphone : correspondance, adjudication
Résultat n°29

Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés recueillis à l'hospice de Tours (1843-1866) ; registre d'inscription des parents et des nourrices (1878) ;correspondance (1878-1896) ; carnet de nourrice (spécimen) (1895); registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1899-1911); registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses
Cote
EDEP197/Q6 (Cote)
 Date
1843-1916
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés...
Résultat n°30

Livret militaire de Léon, Charles THIERY
Cote
EDP197/H13 (Cote)
 Date
1889-1914
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Livret militaire de Léon, Charles THIERY
Résultat n°31

Personnel municipal : nomination du garde-champêtre (1792-1887), du secrétaire-greffier (1791), du cantonnier (1847-1914)
Cote
EDEP197/K9 (Cote)
 Date
1791-1914
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal : nomination du garde-champêtre...
Résultat n°32

Tables décennales.
Cote
EDEP197/E5 (Cote)
 Date
1903-1913
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série E : Etat civil.
  • Tables décennales.
Résultat n°33

Registre des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP197/D7 (Cote)
 Date
1835-1911
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°34

Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général
Cote
EDEP197/K7 (Cote)
 Date
1852-1910
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil...
Résultat n°35

Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau de poste : réparations (1899), bail (1910)
Cote
EDEP197/M2 (Cote)
 Date
1866-1910
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau...
Résultat n°36

Elections législatives
Cote
EDEP197/K4 (Cote)
 Date
1852-1910
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Elections législatives
Résultat n°37

Plantations et constructions sur les levées de la Loire : autorisations accordées par le service spécial de la Loire (Ponts et chaussées) ; p.v. de récolement des travaux
Cote
EDEP197/O11 (Cote)
 Date
1817-1908
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Régime des eaux
  • Plantations et constructions sur les levées de la Loire...
Résultat n°38

Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition et cession de terrains, alignement, travaux
Cote
EDEP197/O7 (Cote)
 Date
1791-1908
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition...
Résultat n°39

Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction, travaux
Cote
EDEP197/M3 (Cote)
 Date
an VI-1907
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction,...
Résultat n°40

Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux, adjudication) : état des biens et rentes de la fabrique (An XII, 1811) ; correspondance, vente d'un terrain ; achat du matériel pour le transport des corps
Cote
EDEP197/P5 (Cote)
 Date
an XII-1905
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux,...
Résultat n°41

Budgets et comptes
Cote
EDEP197/P6 (Cote)
 Date
1820-1904
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Budgets et comptes
Résultat n°42

Budgets et création de ressources ; propositions de l'agent-voyer ; travaux ; acquisitions et aliénations de terrains.
Cote
EDEP197/O6 (Cote)
 Date
an III-1904
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires
  • Budgets et création de ressources ; propositions de...
Résultat n°43

Rôle des prestations sur les chemins vicinaux, état des taxes irrécouvrables
Cote
EDEP197/G18 (Cote)
 Date
1820-1904
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle des prestations sur les chemins vicinaux, état...
Résultat n°44

Rôle de la taxe sur les chiens
Cote
EDEP197/G17 (Cote)
 Date
1894-1904
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de la taxe sur les chiens
Résultat n°45

Archives : procès-verbal de dépôt de titres féodaux, (an II) ; correspondance avec la sous-préfecture ; inventaire des archives de la commune
Cote
EDEP197/D6 (Cote)
 Date
an II-1903
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Archives : procès-verbal de dépôt de titres féodaux,...
Résultat n°46

Concessions au cimetière
Cote
EDEP197/N5 (Cote)
 Date
1865-1901
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière
Résultat n°47

Commerce, industrie, agriculture : enquêtes et statistiques
Cote
EDEP197/F3 (Cote)
 Date
an III-1900
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Commerce, industrie, agriculture : enquêtes et statistiques
Résultat n°48

Epizooties : déclarations de fièvre aphteuse
Cote
EDEP197/I16 (Cote)
 Date
1900
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Epizooties : déclarations de fièvre aphteuse
Résultat n°49

Police de la chasse : arrêtés du maire
Cote
EDEP197/I7 (Cote)
 Date
1890-1900
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Police de la chasse : arrêtés du maire
Résultat n°50

Tableaux statistiques des sinistres
Cote
EDEP197/I4 (Cote)
 Date
1888-1900
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Sinistres et catastrophes naturelles
  • Tableaux statistiques des sinistres
Résultat n°51

Réquisitions, logement des troupes : états nominatifs de répartition, instructions, correspondance, évaluation des ressources de la commune
Cote
EDEP197/H6 (Cote)
 Date
an II-1899
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisitions, logement des troupes : états nominatifs...
Résultat n°52

Tableaux de recensement
Cote
EDEP197/H2 (Cote)
 Date
1845-1899
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement
Résultat n°53

Police administrative : infractions à l'interdiction du travail du dimanche (1819-1823) ; ouverture des cabarets (1868-1898) ; établissement d'une foire annuelle (1833)
Cote
EDEP197/I2 (Cote)
 Date
1819-1898
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Police administrative : infractions à l'interdiction...
Résultat n°54

Litige au sujet du cours d'un ruisseau (An XII) ; curage du de Préhaut : devis, cahier des charges, plans, installation d'une vanne de défense ; curage de l'Indre
Cote
EDEP197/O12 (Cote)
 Date
an XII-1897
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Régime des eaux
  • Litige au sujet du cours d'un ruisseau (An XII) ; curage...
Résultat n°55

Moulins : règlements d'eau
Cote
EDEP197/O15 (Cote)
 Date
1855-1895
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins : règlements d'eau
Résultat n°56

Correspondance relative à une vente sur saisie ; jugements ; jugements de divorce ; actes notariés
Cote
EDEP197/S3 (Cote)
 Date
1811-1895
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Correspondance relative à une vente sur saisie ; jugements...
Résultat n°57

Chemin de fer : notice sur le chemin de fer de Nantes à Orléans ; extrait de la matrice cadastrale concernant les propriétés de la commune de Rigny situées sur la ligne ; autres lignes : correspondance
Cote
EDEP197/O8 (Cote)
 Date
1861-1895
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer : notice sur le chemin de fer de Nantes...
Résultat n°58

Prévention du choléra : instructions, prévention de la rage
Cote
EDEP197/I14 (Cote)
 Date
1871-1894
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Prévention du choléra : instructions, prévention de...
Résultat n°59

Matrices générales des contributions directes
Cote
EDEP197/G14 (Cote)
 Date
1850-1894
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales des contributions directes
  • Matrices générales des contributions directes
Résultat n°60

Autorisation de pacage dans la forêt de Chinon
Cote
EDEP197/N2 (Cote)
 Date
1806-1892
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Autorisation de pacage dans la forêt de Chinon
Résultat n°61

Litige entre la commune et un particulier au sujet de la propriété d'un terrain
Cote
EDEP197/N4 (Cote)
 Date
1890-1891
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Litige entre la commune et un particulier au sujet...
Résultat n°62

Recensements de la population
Cote
EDEP197/F2 (Cote)
 Date
1793-1891
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Recensements de la population
Résultat n°63

Délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP197/D5 (Cote)
 Date
1874-1890
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Délibérations du Conseil municipal
Résultat n°64

Emprunts
Cote
EDEP197/L4 (Cote)
 Date
1858-1888
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts
Résultat n°65

Animaux nuisibles : battue au loup (1814) ; battues au sanglier (1884, 1886)
Cote
EDEP197/F5 (Cote)
 Date
1814-1886
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Animaux nuisibles : battue au loup (1814) ; battues...
Résultat n°66

Abattoirs : arrêtés préfectoraux
Cote
EDEP197/I15 (Cote)
 Date
1882
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Abattoirs : arrêtés préfectoraux
Résultat n°67

Reconnaissance et classement
Cote
EDEP197/O5 (Cote)
 Date
1825-1882
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires
  • Reconnaissance et classement
Résultat n°68

Liste des 30 plus imposés de la commune
Cote
EDEP197/G15 (Cote)
 Date
1847-1881
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des 30 plus imposés de la commune
Résultat n°69

Voirie : alignements dans le bourg (1863) ; place de l'église (1857-1866) ; assainissement (1878)
Cote
EDEP197/O2 (Cote)
 Date
1857-1878
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie : alignements dans le bourg (1863) ; place de...
Résultat n°70

Levée de Rupeanne : réparations (1790-1826) ; litige avec la commune de Bréhémont au sujet d'un canal d'écoulement des eaux de filtration et d'une bonde (1811-1823) ; projet de construction d'une cale au lieu-dit Le Sault (avec plan) (1841-1848) et au port d'Ussé (1876-1877) ; construction d'une rampe d'accès à la levée de la Loire (1872-1874)
Cote
EDEP197/O9 (Cote)
 Date
1790-1877
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Régime des eaux
  • Levée de Rupeanne : réparations (1790-1826) ; litige...
Résultat n°71

Naufrages (An II, 1826) ; incendie (An II) ; grêle (1877) ; orages (1839) ; animaux tués par les loups (An V-An VI) ; souscription pour les inondés du midi [s.d.]
Cote
EDEP197/I6 (Cote)
 Date
an II-1877
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Sinistres et catastrophes naturelles
  • Naufrages (An II, 1826) ; incendie (An II) ; grêle...
Résultat n°72

Fourniture et recensement des fusils
Cote
EDEP197/H5 (Cote)
 Date
1813-1877
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Fourniture et recensement des fusils
Résultat n°73

Enquête sur l'état de l'instruction dans la commune : correspondance (1816-1817) ; liste des enfants admis gratuitement à l'école (1867-1877) ; délibération du Conseil municipal visant à supprimer la gratuité de l'école (1864)
Cote
EDEP197/R1 (Cote)
 Date
1816-1877
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enquête sur l'état de l'instruction dans la commune...
Résultat n°74

Ponts : construction et travaux
Cote
EDEP197/O3 (Cote)
 Date
an VII-1877
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ponts : construction et travaux
Résultat n°75

Distinction honorifique : médaille du sauvetage
Cote
EDEP197/K10 (Cote)
 Date
1876
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Distinction honorifique : médaille du sauvetage
Résultat n°76

Souscription pour les cours du soir et la bibliothèque de l'école (1870) ; enquête sur l'état du bâtiment de l'école et du matériel (1875) ; mobilier et fournitures (1838-1870)
Cote
EDEP197/R2 (Cote)
 Date
1838-1875
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Souscription pour les cours du soir et la bibliothèque...
Résultat n°77

Armée territoriale et garde nationale mobile : instructions, états nominatifs, tableaux de recensement
Cote
EDEP197/H4 (Cote)
 Date
1813-1874
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Armée territoriale et garde nationale mobile : instructions,...
Résultat n°78

Délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP197/D4 (Cote)
 Date
1845-1874
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Délibérations du Conseil municipal
Résultat n°79

Notifications de mise en activité, avis de décès, correspondance
Cote
EDEP197/H3 (Cote)
 Date
1819-1873
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Notifications de mise en activité, avis de décès, correspondance
Résultat n°80

Liste du jury : formation ; liste générale du département ; liste nominative pour la commune de Rigny
Cote
EDEP197/I12 (Cote)
 Date
1823-1872
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
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