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202 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement

Date

s.d.

Cote

EDEP197/G4 (Cote)

Résultat n°2

Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)

Date

-

Cote

EDEP197/O16 (Cote)

Résultat n°3

Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles

Date

1888-1981

Cote

EDEP197/I9 (Cote)

Résultat n°4

Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1908-1967

Cote

EDEP197/K11 (Cote)

Résultat n°5

Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1935-1964

Cote

EDEP197/K13 (Cote)

Résultat n°6

Chemins vicinaux de grande communication : tableau de classement départemental (1853-1854,1874) ; G.C. n° 16 et 17 : travaux, fixation des contingents communaux

Date

1853-1954

Cote

EDEP197/O4 (Cote)

Résultat n°7

Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs

Date

1937-1947

Cote

EDEP197/K12 (Cote)

Résultat n°8

Plébiscites et referendum

Date

1851-1946

Cote

EDEP197/K3 (Cote)

Résultat n°9

Recensement et classement des chevaux, juments et mules et des voitures attelées

Date

1812-1942

Cote

EDEP197/H7 (Cote)

Résultat n°10

Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)

Date

1793-1941

Cote

EDEP197/L1 (Cote)

Résultat n°11

Vaccinations : listes nominatives

Date

1906-1941

Cote

EDEP197/I17 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1920-1939

Cote

EDEP197/Q7 (Cote)

Résultat n°13

Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections (1893-1912) ; budgets et arrêtés du Conseil de Préfecture (1847-1850); commission d'assistance médicale, délibérations : registre

Date

1847-1939

Cote

EDEP197/Q1 (Cote)

Résultat n°14

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre, organisation : projet de travaux de curage, devis, cahier des charges, rapport, procès-verbaux, correspondance

Date

1876-1939

Cote

EDEP197/O14 (Cote)

Résultat n°15

Mairie et école : location, achat de terrains, construction; aménagement d'un logement d'institutrice : cahier des charges, plan

Date

Entre le 22 septembre 1794 et le 31 décembre 1937

Cote

EDEP197/M1 (Cote)

Résultat n°16

Mouvements de la population

Date

1857-1936

Cote

EDEP197/F1 (Cote)

Résultat n°17

Listes électorales

Date

1850-1935

Cote

EDEP197/K2 (Cote)

Résultat n°18

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives

Date

1901-1935

Cote

EDEP197/H15 (Cote)

Résultat n°19

Assistance médicale gratuite : listes nominatives ; inscription d'indigents par le Conseil municipal, correspondance

Date

1866-1935

Cote

EDEP197/Q5 (Cote)

Résultat n°20

Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition, correspondance, liste des bénéficiaires, tableau des parcelles endommagées par l'inondation de la Loire, copie de la matrice générale (1931-1935)

Date

1798-1935

Cote

EDEP197/G20 (Cote)

Résultat n°21

Elections sénatoriales

Date

1876-1932

Cote

EDEP197/K5 (Cote)

Résultat n°22

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre : état de sections et matrice des terrains compris dans le périmètre du syndicat, état de répartition des dépenses, comptes de gestion

Date

1880-1930

Cote

EDEP197/O13 (Cote)

Résultat n°23

Elections municipales, nomination du maire, installation du conseil municipal, serment de fidélité au Roi et à l'Empereur

Date

Entre le 23 septembre 1795 et le 31 décembre 1929

Cote

EDEP197/K8 (Cote)

Résultat n°24

Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du Conseil de Préfecture

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1927

Cote

EDEP197/L2 (Cote)

Résultat n°25

Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession d'un terrain à Mme la Comtesse de la Rochejaquelein pour l'agrandissement de l'école (avec plan) ; nomination de la directrice

Date

1861-1922

Cote

EDEP197/R3 (Cote)

Résultat n°26

Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif au partage des communaux, 1831) : différend avec la commune d'Huismes (an III-1826) ; anticipations de terrains sur les communaux (1811-1832) ; affermage : cahiers des charges et adjudications (1841-1921), plans des communaux (1839,1847, 1851)

Date

an III-1921

Cote

EDEP197/N1 (Cote)

Résultat n°27

Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales, listes nominatives

Date

1917-1920

Cote

EDEP197/H14 (Cote)

Résultat n°28

Postes et téléphone : correspondance, adjudication

Date

1870-1919

Cote

EDEP197/G21 (Cote)

Résultat n°29

Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés recueillis à l'hospice de Tours (1843-1866) ; registre d'inscription des parents et des nourrices (1878) ;correspondance (1878-1896) ; carnet de nourrice (spécimen) (1895); registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1899-1911); registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses

Date

1843-1916

Cote

EDEP197/Q6 (Cote)

Résultat n°30

Livret militaire de Léon, Charles THIERY

Date

1889-1914

Cote

EDP197/H13 (Cote)

Résultat n°31

Personnel municipal : nomination du garde-champêtre (1792-1887), du secrétaire-greffier (1791), du cantonnier (1847-1914)

Date

1791-1914

Cote

EDEP197/K9 (Cote)

Résultat n°32

Tables décennales.

Date

1903-1913

Cote

EDEP197/E5 (Cote)

Résultat n°33

Registre des actes soumis à l'enregistrement

Date

1835-1911

Cote

EDEP197/D7 (Cote)

Résultat n°34

Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général

Date

1852-1910

Cote

EDEP197/K7 (Cote)

Résultat n°35

Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau de poste : réparations (1899), bail (1910)

Date

1866-1910

Cote

EDEP197/M2 (Cote)

Résultat n°36

Elections législatives

Date

1852-1910

Cote

EDEP197/K4 (Cote)

Résultat n°37

Plantations et constructions sur les levées de la Loire : autorisations accordées par le service spécial de la Loire (Ponts et chaussées) ; p.v. de récolement des travaux

Date

1817-1908

Cote

EDEP197/O11 (Cote)

Résultat n°38

Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition et cession de terrains, alignement, travaux

Date

1791-1908

Cote

EDEP197/O7 (Cote)

Résultat n°39

Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction, travaux

Date

an VI-1907

Cote

EDEP197/M3 (Cote)

Résultat n°40

Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux, adjudication) : état des biens et rentes de la fabrique (An XII, 1811) ; correspondance, vente d'un terrain ; achat du matériel pour le transport des corps

Date

an XII-1905

Cote

EDEP197/P5 (Cote)

Résultat n°41

Budgets et comptes

Date

1820-1904

Cote

EDEP197/P6 (Cote)

Résultat n°42

Budgets et création de ressources ; propositions de l'agent-voyer ; travaux ; acquisitions et aliénations de terrains.

Date

an III-1904

Cote

EDEP197/O6 (Cote)

Résultat n°43

Rôle des prestations sur les chemins vicinaux, état des taxes irrécouvrables

Date

1820-1904

Cote

EDEP197/G18 (Cote)

Résultat n°44

Rôle de la taxe sur les chiens

Date

1894-1904

Cote

EDEP197/G17 (Cote)

Résultat n°45

Archives : procès-verbal de dépôt de titres féodaux, (an II) ; correspondance avec la sous-préfecture ; inventaire des archives de la commune

Date

an II-1903

Cote

EDEP197/D6 (Cote)

Résultat n°46

Concessions au cimetière

Date

1865-1901

Cote

EDEP197/N5 (Cote)

Résultat n°47

Commerce, industrie, agriculture : enquêtes et statistiques

Date

an III-1900

Cote

EDEP197/F3 (Cote)

Résultat n°48

Epizooties : déclarations de fièvre aphteuse

Date

1900

Cote

EDEP197/I16 (Cote)

Résultat n°49

Police de la chasse : arrêtés du maire

Date

1890-1900

Cote

EDEP197/I7 (Cote)

Résultat n°50

Tableaux statistiques des sinistres

Date

1888-1900

Cote

EDEP197/I4 (Cote)

Résultat n°51

Réquisitions, logement des troupes : états nominatifs de répartition, instructions, correspondance, évaluation des ressources de la commune

Date

an II-1899

Cote

EDEP197/H6 (Cote)

Résultat n°52

Tableaux de recensement

Date

1845-1899

Cote

EDEP197/H2 (Cote)

Résultat n°53

Police administrative : infractions à l'interdiction du travail du dimanche (1819-1823) ; ouverture des cabarets (1868-1898) ; établissement d'une foire annuelle (1833)

Date

1819-1898

Cote

EDEP197/I2 (Cote)

Résultat n°54

Litige au sujet du cours d'un ruisseau (An XII) ; curage du de Préhaut : devis, cahier des charges, plans, installation d'une vanne de défense ; curage de l'Indre

Date

an XII-1897

Cote

EDEP197/O12 (Cote)

Résultat n°55

Moulins : règlements d'eau

Date

1855-1895

Cote

EDEP197/O15 (Cote)

Résultat n°56

Correspondance relative à une vente sur saisie ; jugements ; jugements de divorce ; actes notariés

Date

1811-1895

Cote

EDEP197/S3 (Cote)

Résultat n°57

Chemin de fer : notice sur le chemin de fer de Nantes à Orléans ; extrait de la matrice cadastrale concernant les propriétés de la commune de Rigny situées sur la ligne ; autres lignes : correspondance

Date

1861-1895

Cote

EDEP197/O8 (Cote)

Résultat n°58

Prévention du choléra : instructions, prévention de la rage

Date

1871-1894

Cote

EDEP197/I14 (Cote)

Résultat n°59

Matrices générales des contributions directes

Date

1850-1894

Cote

EDEP197/G14 (Cote)

Résultat n°60

Autorisation de pacage dans la forêt de Chinon

Date

1806-1892

Cote

EDEP197/N2 (Cote)

Résultat n°61

Litige entre la commune et un particulier au sujet de la propriété d'un terrain

Date

1890-1891

Cote

EDEP197/N4 (Cote)

Résultat n°62

Recensements de la population

Date

1793-1891

Cote

EDEP197/F2 (Cote)

Résultat n°63

Délibérations du Conseil municipal

Date

1874-1890

Cote

EDEP197/D5 (Cote)

Résultat n°64

Emprunts

Date

1858-1888

Cote

EDEP197/L4 (Cote)

Résultat n°65

Animaux nuisibles : battue au loup (1814) ; battues au sanglier (1884, 1886)

Date

1814-1886

Cote

EDEP197/F5 (Cote)

Résultat n°66

Abattoirs : arrêtés préfectoraux

Date

1882

Cote

EDEP197/I15 (Cote)

Résultat n°67

Reconnaissance et classement

Date

1825-1882

Cote

EDEP197/O5 (Cote)

Résultat n°68

Liste des 30 plus imposés de la commune

Date

1847-1881

Cote

EDEP197/G15 (Cote)

Résultat n°69

Voirie : alignements dans le bourg (1863) ; place de l'église (1857-1866) ; assainissement (1878)

Date

1857-1878

Cote

EDEP197/O2 (Cote)

Résultat n°70

Levée de Rupeanne : réparations (1790-1826) ; litige avec la commune de Bréhémont au sujet d'un canal d'écoulement des eaux de filtration et d'une bonde (1811-1823) ; projet de construction d'une cale au lieu-dit Le Sault (avec plan) (1841-1848) et au port d'Ussé (1876-1877) ; construction d'une rampe d'accès à la levée de la Loire (1872-1874)

Date

1790-1877

Cote

EDEP197/O9 (Cote)

Résultat n°71

Naufrages (An II, 1826) ; incendie (An II) ; grêle (1877) ; orages (1839) ; animaux tués par les loups (An V-An VI) ; souscription pour les inondés du midi [s.d.]

Date

an II-1877

Cote

EDEP197/I6 (Cote)

Résultat n°72

Fourniture et recensement des fusils

Date

1813-1877

Cote

EDEP197/H5 (Cote)

Résultat n°73

Enquête sur l'état de l'instruction dans la commune : correspondance (1816-1817) ; liste des enfants admis gratuitement à l'école (1867-1877) ; délibération du Conseil municipal visant à supprimer la gratuité de l'école (1864)

Date

1816-1877

Cote

EDEP197/R1 (Cote)

Résultat n°74

Ponts : construction et travaux

Date

an VII-1877

Cote

EDEP197/O3 (Cote)

Résultat n°75

Distinction honorifique : médaille du sauvetage

Date

1876

Cote

EDEP197/K10 (Cote)

Résultat n°76

Souscription pour les cours du soir et la bibliothèque de l'école (1870) ; enquête sur l'état du bâtiment de l'école et du matériel (1875) ; mobilier et fournitures (1838-1870)

Date

1838-1875

Cote

EDEP197/R2 (Cote)

Résultat n°77

Armée territoriale et garde nationale mobile : instructions, états nominatifs, tableaux de recensement

Date

1813-1874

Cote

EDEP197/H4 (Cote)

Résultat n°78

Délibérations du Conseil municipal

Date

1845-1874

Cote

EDEP197/D4 (Cote)

Résultat n°79

Notifications de mise en activité, avis de décès, correspondance

Date

1819-1873

Cote

EDEP197/H3 (Cote)

Résultat n°80

Liste du jury : formation ; liste générale du département ; liste nominative pour la commune de Rigny

Date

1823-1872

Cote

EDEP197/I12 (Cote)