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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements d'hébergement pour adultes handicapés : dossier général (1989-1996). Association Arc-en-ciel, à Truyes (1990-2002).

    Date

    1989-2002

    Cote

    2871W1 (Cote)

    • Contexte : 2871W - Tarification des établissements et services...

    • Etablissements d'hébergement pour adultes handicapés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

  2. Résultat n°2

    Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2843W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

     Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2843W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

     Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    1992-2013

    Cote

    2843W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

     Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    2004-2018

    Cote

    2834W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Truyes (Indre-et-Loire), 2003-2010

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Truyes, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    2003-2010

    Cote

    2834W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Truyes (Indre-et-Loire), 2003-2010

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Truyes, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Cormery, Truyes

    Date

    1975

    Cote

    2738W228 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Cormery, Truyes

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Etude d'un projet d'implantation d'une structure d'accueil pour personnes agées dépendantes à Truyes.

    Date

    1986

    Cote

    2738W110 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etude d'un projet d'implantation d'une structure d'accueil...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis divergent Maire/État suite à l'avis de l'architecte des bâtiments de France). Année 1999 : permis de construire n° 35 (OPAC, construction de 7 logements, allée des Anetteries - Champ Chilloux). Année 2004 : permis de démolir n° 1 (démolition d'un bâtiment menaçant de s'écrouler, RN 143? Veaugadet).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2665W103 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Truyes
    • Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W25 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W25 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...
  12. Résultat n°12

    Sections E et ZA à ZM.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W304 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Truyes
    • États de sections sur fiches
    • Sections E et ZA à ZM.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Sections A à D.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W303 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Truyes
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A3, B1, B2, C2, D1, E1 à E3 et sections ZB, ZC et ZM (1980). T.A. et sections ZA et ZH à ZL (1991). Feuilles A1, A2 et D2 (1992). Feuille C1 et sections ZD et ZE (1996).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1985W105 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Truyes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A3,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1953, 1964 ou 1966 (13 f.). Feuille E1 : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1966 (1 f.). T.A. et feuille C2 : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1966 (2 f.). Sections A à E, ZA et ZD à ZK : éd. 1966 avec mises à jour jusqu'en 1978 (17 f.). Sections C à E et ZD à ZI : éd. 1978 (11 f.). T.A., feuilles A1, A2, C1 et D2 et sections ZE à ZL : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1992 ou 1996 (11 f.).

    Date

    1934-1996

    Cote

    1984W155 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Truyes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.

    Date

    1991

    Cote

    1874W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W68 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  18. Résultat n°18

    « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W67 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements individuels pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1992

    Cote

    1757W66 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  20. Résultat n°20

    Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).

    Date

    1983-1994

    Cote

    1757W65 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)