Sublaines (Indre-et-Loire, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

2

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

3

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

4

1 media

Section ZT

Date

2006

Cote

-

5

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

6

1 media

Section ZR

Date

2006

Cote

-

7

1 media

Section ZW

Date

2006

Cote

-

8

1 media

Section ZV

Date

2006

Cote

-

9

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

Date

1974-2006

Cote

2239W1-40 (Cote)

10

1 media

Section ZO

Date

2006

Cote

-

11

1 media

Section ZS

Date

2006

Cote

-

12

1 media

Section ZP

Date

2006

Cote

-

13

1 media

Section ZX

Date

2006

Cote

-

14

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1987-2001

Cote

1880W1-8 (Cote)

15

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1875W1-8 (Cote)

16

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1901W1-3 (Cote)

17

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-1999

Cote

1884W1-6 (Cote)

18

Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z. Lissonnière (Châtillon).

Date

1995-1997

Cote

2636W3 (Cote)

19

Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections B1, B2, D (1994). Sections A1, A2, C1, C2 : éd. 1984. Sections ZA à ZC, ZH à ZM : éd. 1984. Sections ZD, ZE, ZN (1994).

Date

1984-1994

Cote

1985W121 (Cote)

20

1 media

Section ZN

Date

1991

Cote

-

21

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)

22

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1959 (6 f.). T.A. et section D : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1959 (2 f.). T.A. et sections A à D et ZA à ZM : éd. 1959 avec mises à jour jusqu'en 1984 (17 f.). T.A. et sections B, D, ZD et ZE : éd. 1984 (6 f.).

Date

1934-1984

Cote

1984W145 (Cote)

23

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

24

Naissances, 1951-1981

Date

1951-1981

Cote

4E253/9 (Cote)

25

Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

Date

1940-1980

Cote

1020W147 (Cote)

26

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1203 (Cote)

27

Changement de nature de cultures : registre des déclarations des propriétaires.

Date

1954-1979

Cote

EDEP253/G16 (Cote)

28

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZN.

Date

1934-1979

Cote

1988W287 (Cote)

29

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

268 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2582 (Cote)

30

Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

Date

1965-1975

Cote

1102W144 (Cote)

31

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

Date

1934-1974

Cote

1265W575 (Cote)

32

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

33

Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W576 (Cote)

34

Sublaines, lieu-dit Les Barrières. Acquisition de bâtiments par le Service départemental de secours et de lutte contre l'incendie d'Indre-et-Loire (SDIS 37).

Date

1970

Cote

2941W94 (Cote)

35

Soldats morts pour la France (3 pièces) : diplômes.

Date

1969

Cote

EDEP253/H4 (Cote)

36

Sublaines

Date

-

Cote

-

37

Chemins vicinaux et ruraux : tableau général.

Date

1842-1959

Cote

EDEP253/O1 (Cote)

38

Sublaines, Les Tabardières. Restauration.

Date

1958-1959

Cote

37J1947 (Cote)

39

Service vicinal, construction, déclassement, cession de terrains : plans, délibérations, actes de cession.

Date

1902-1958

Cote

EDEP253/O2 (Cote)

40

Section ZN 1bis

1 media

Section ZN 1bis

Date

1957

Cote

-

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.