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282 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...
  4. Résultat n°4
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7
    Section ZW

    1 media

    Section ZW

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section ZV

    1 media

    Section ZV

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZX

    1 media

    Section ZX

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z. Lissonnière (Châtillon).

    Date

    1995-1997

    Cote

    2636W3 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections B1, B2, D (1994). Sections A1, A2, C1, C2 : éd. 1984. Sections ZA à ZC, ZH à ZM : éd. 1984. Sections ZD, ZE, ZN (1994).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1985W121 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1959 (6 f.). T.A. et section D : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1959 (2 f.). T.A. et sections A à D et ZA à ZM : éd. 1959 avec mises à jour jusqu'en 1984 (17 f.). T.A. et sections B, D, ZD et ZE : éd. 1984 (6 f.).

    Date

    1934-1984

    Cote

    1984W145 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  24. Résultat n°24

    Naissances, 1951-1981

    Date

    1951-1981

    Cote

    4E253/9 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sublaines
    • Naissances, 1951-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W147 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1203 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Changement de nature de cultures : registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1954-1979

    Cote

    EDEP253/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Changement de nature de cultures : registre des déclarations...
  28. Résultat n°28

    États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZN.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W287 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    268 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2582 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  30. Résultat n°30

    Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W575 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W576 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Sublaines, lieu-dit Les Barrières. Acquisition de bâtiments par le Service départemental de secours et de lutte contre l'incendie d'Indre-et-Loire (SDIS 37).

    Date

    1970

    Cote

    2941W94 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Sublaines, lieu-dit Les Barrières. Acquisition de bâtiments...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  35. Résultat n°35

    Soldats morts pour la France (3 pièces) : diplômes.

    Date

    1969

    Cote

    EDEP253/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soldats morts pour la France (3 pièces) : diplômes.
  36. Résultat n°36

    Sublaines

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
    • Sublaines

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau général.

    Date

    1842-1959

    Cote

    EDEP253/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau général.
  38. Résultat n°38

    Sublaines, Les Tabardières. Restauration.

    Date

    1958-1959

    Cote

    37J1947 (Cote)

    • Contexte : 37J - Fonds des architectes Gaston et Pierre Labadie...

    • Archives de Pierre Labadie
    • Indre-et-Loire
    • Sublaines
    • Sublaines, Les Tabardières. Restauration.
  39. Résultat n°39

    Service vicinal, construction, déclassement, cession de terrains : plans, délibérations, actes de cession.

    Date

    1902-1958

    Cote

    EDEP253/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal, construction, déclassement, cession...
  40. Résultat n°40
    Section ZN 1bis

    1 media

    Section ZN 1bis

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZN 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques