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282 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°2

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°3

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°4
Section ZT

1 media

Section ZT

Date

2006

Cote

-

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

Résultat n°6
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

2006

Cote

-

Résultat n°7
Section ZW

1 media

Section ZW

Date

2006

Cote

-

Résultat n°8
Section ZV

1 media

Section ZV

Date

2006

Cote

-

Résultat n°9

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

Date

1974-2006

Cote

2239W1-40 (Cote)

Résultat n°10
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

2006

Cote

-

Résultat n°11
Section ZS

1 media

Section ZS

Date

2006

Cote

-

Résultat n°12
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

2006

Cote

-

Résultat n°13
Section ZX

1 media

Section ZX

Date

2006

Cote

-

Résultat n°14

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1987-2001

Cote

1880W1-8 (Cote)

Résultat n°15

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1875W1-8 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1901W1-3 (Cote)

Résultat n°17

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-1999

Cote

1884W1-6 (Cote)

Résultat n°18

Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z. Lissonnière (Châtillon).

Date

1995-1997

Cote

2636W3 (Cote)

Résultat n°19

Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections B1, B2, D (1994). Sections A1, A2, C1, C2 : éd. 1984. Sections ZA à ZC, ZH à ZM : éd. 1984. Sections ZD, ZE, ZN (1994).

Date

1984-1994

Cote

1985W121 (Cote)

Résultat n°20
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1991

Cote

-

Résultat n°21

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)

Résultat n°22

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1959 (6 f.). T.A. et section D : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1959 (2 f.). T.A. et sections A à D et ZA à ZM : éd. 1959 avec mises à jour jusqu'en 1984 (17 f.). T.A. et sections B, D, ZD et ZE : éd. 1984 (6 f.).

Date

1934-1984

Cote

1984W145 (Cote)

Résultat n°23

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°24

Naissances, 1951-1981

Date

1951-1981

Cote

4E253/9 (Cote)

Résultat n°25

Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

Date

1940-1980

Cote

1020W147 (Cote)

Résultat n°26

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1203 (Cote)

Résultat n°27

Changement de nature de cultures : registre des déclarations des propriétaires.

Date

1954-1979

Cote

EDEP253/G16 (Cote)

Résultat n°28

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZN.

Date

1934-1979

Cote

1988W287 (Cote)

Résultat n°29
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

268 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2582 (Cote)

Résultat n°30

Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

Date

1965-1975

Cote

1102W144 (Cote)

Résultat n°31

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

Date

1934-1974

Cote

1265W575 (Cote)

Résultat n°32

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°33

Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W576 (Cote)

Résultat n°34

Sublaines, lieu-dit Les Barrières. Acquisition de bâtiments par le Service départemental de secours et de lutte contre l'incendie d'Indre-et-Loire (SDIS 37).

Date

1970

Cote

2941W94 (Cote)

Résultat n°35

Soldats morts pour la France (3 pièces) : diplômes.

Date

1969

Cote

EDEP253/H4 (Cote)

Résultat n°36

Sublaines

Date

-

Cote

-

Résultat n°37

Chemins vicinaux et ruraux : tableau général.

Date

1842-1959

Cote

EDEP253/O1 (Cote)

Résultat n°38

Sublaines, Les Tabardières. Restauration.

Date

1958-1959

Cote

37J1947 (Cote)

Résultat n°39

Service vicinal, construction, déclassement, cession de terrains : plans, délibérations, actes de cession.

Date

1902-1958

Cote

EDEP253/O2 (Cote)

Résultat n°40
Section ZN 1bis

1 media

Section ZN 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°41
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1957

Cote

-

Résultat n°42
Section ZA 1bis

1 media

Section ZA 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°43
Section ZC 1bis

1 media

Section ZC 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°44
Section ZM 1bis

1 media

Section ZM 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°45
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1957

Cote

-

Résultat n°46
Section ZD 1bis

1 media

Section ZD 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°47
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1957

Cote

-

Résultat n°48
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1957

Cote

-

Résultat n°49

Dommages de guerre : décisions.

Date

1951-1957

Cote

EDEP253/H6 (Cote)

Résultat n°50
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1957

Cote

-

Résultat n°51
Section ZH 1bis

1 media

Section ZH 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°52
Section ZK 1bis

1 media

Section ZK 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°53
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1957

Cote

-

Résultat n°54
Section ZL 1bis

1 media

Section ZL 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°55
Section ZE 1bis

1 media

Section ZE 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°56
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1957

Cote

-

Résultat n°57
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1957

Cote

-

Résultat n°58
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1957

Cote

-

Résultat n°59
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1957

Cote

-

Résultat n°60
Section ZB 1bis

1 media

Section ZB 1bis

Date

1957

Cote

-

Résultat n°61
Sublaines (1823, 1956)

8 medias

Sublaines (1823, 1956)

Date

1823-1956

Cote

3P1/63 (Cote)

Résultat n°62

Recettes et dépenses : livre de détail.

Date

1933-1956

Cote

EDEP253/L1 (Cote)

Résultat n°63

Mandats délivrés par le receveur municipal pour dépenses communales : carnet d'enregistrement.

Date

1922-1956

Cote

EDEP253/L4 (Cote)

Résultat n°64

Sublaines.

Date

1947-1956

Cote

128W208 (Cote)

Résultat n°65

Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle : registre.

Date

1891-1955

Cote

EDEP253/G15 (Cote)

Résultat n°66

Mariages, 1951-1954

Date

1951-1954

Cote

4E253/10 (Cote)

Résultat n°67
Décès, 1951-1954

18 medias

Décès, 1951-1954

Date

1951-1954

Cote

4E253/11 (Cote)

Résultat n°68
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1952

Cote

-

Résultat n°69

Registres d'appel journalier

Date

1943-1952

Cote

80W14 (Cote)

Résultat n°70
Section D

1 media

Section D

Date

1952

Cote

-

Résultat n°71

Etrangers, recensement et naturalisation : cartes d'identité listes, fiches, correspondance.

Date

1941-1950

Cote

EDEP253/I3 (Cote)

Résultat n°72

Naissances, mariages, décès, 1937-1950

Date

1937-1950

Cote

4E253/8 (Cote)

Résultat n°73

Bons d'achats, attribution : listes, registre communal concernant les bons pour les chaussures.

Date

1940-1947

Cote

EDEP253/H5 (Cote)

Résultat n°74
Sublaines

10 medias

Sublaines

Date

-

Cote

-

Résultat n°75
Sublaines

1 media

Sublaines

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°76

Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

Date

13 décembre 1940-25 juin 1943

Cote

1316W294 (Cote)

Résultat n°77

Enfants soumis à la vaccination : listes nominatives.

Date

1905-1942

Cote

EDEP253/I5 (Cote)

Résultat n°78
Naissances, mariages, décès

7 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1933-1942

Cote

4E/859 (Cote)

Résultat n°79

Affaires particulières.

Date

an X-1901

Cote

2V55 (Cote)

Résultat n°80

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, des véhicules hippomobiles et des bâts existant dans la commune : registre.

Date

1880-1940

Cote

EDEP253/H2 (Cote)