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284 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Rapports de visite du délégué départemental de l'Education nationale (DDEN).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2952W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Le Kiosque (Souvigné, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Rapports de visite du délégué départemental de l'Education...

    Producteur :

    Ecole primaire Le Kiosque (Souvigné, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2952W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Le Kiosque (Souvigné, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire Le Kiosque (Souvigné, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2952W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Le Kiosque (Souvigné, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole primaire Le Kiosque (Souvigné, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  7. Résultat n°7

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Manulev, Tours (1985-2005) ; Materlignes, Saint-Cyr-sur-Loire (1991-2004) ; Pains Douceurs, Tours (1999-2005) ; Perrotin Transports, Souvigné (1995-2004) ; Prairie SARL, Fondettes (1988-2004) ; Prodes, Azay-le-Rideau (1992-1998).

    Date

    1985-2005

    Cote

    2075W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Manulev, Tours (1985-2005) ; Materlignes, Saint-Cyr-sur-Loire...
  9. Résultat n°9

    Bomex, Souvigné (1994-2003) ; Boyer, Luynes (1994-2004) ; Dreux, Luynes (1989-2004) ; L'Epi d'Or, Chinon (1980-2004) ; Locatel, Tours (1998-2004) ; Loire Etanchéité, Fondettes (2001).

    Date

    1980-2004

    Cote

    2075W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Bomex, Souvigné (1994-2003) ; Boyer, Luynes (1994-2004)...
  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Metezeau, Villaines-les-Rochers (1990-2000) ; MFR/CFA, Sorigny (1997-2001) ; Moncontour, Vouvray (1994-2000) ; Paquignon, Saint-Lauren-en-Gâtines (1994-2000) ; Pasquier, Fondettes (2000) ; Rousseau Michel, Souvigné (1990-1995) ; Ricateau Marc, Channay-sur-Lathan (1987-2000) ; Sim EARL, Sonzay (1994-2000) ; Tortay, Langeais (1996-1997) ; Tremblot de La Croix Hervé, Saint-Benoît-La Forêt (1995-2000) ; Vinérier Michel, Louans (1996).

    Date

    1987-2001

    Cote

    2356W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Metezeau, Villaines-les-Rochers (1990-2000) ; MFR/CFA,...
  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Girault Motoculture, Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1987-1993) ; Goyon, Chinon (1980-1985) ; SARL La Baronnière, Souvigné (1984-1992) ; Le Priol, boulanger (Yvon, Moreau), Fondettes (1980-1989) ; Moreau, Tours (1981-1990) ; Novesa, Sainte-Maure-de-Touraine (1987-1990).

    Date

    1980-1993

    Cote

    1360W209 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Girault Motoculture, Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1987-1993)...
  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement. Bâtiments communaux : permis de construire.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1617W1-32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17
    Décès, 1971-1989

    152 medias

    Décès, 1971-1989

    Date

    1971-1989

    Cote

    4E251/22 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Souvigné
    • Décès, 1971-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B3, C1, C2, D, E1, F et sections ZA à ZT.

    Date

    01/01/1989-31/12/1989

    Cote

    1985W102 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Souvigné
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A., section B et feuilles C2 et E1 : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1984 (6 f.). Section A et feuilles C1, D et E2 : éd. 1951 avec mises à jour jusqu'en 1984 (5 f.). T.A. et feuille F : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en 1984 (2 f). T.A. et sections A à F : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1989 (12 f.).

    Date

    1935-1989

    Cote

    1984W143 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Souvigné
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Souvigné
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques