Seuilly (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

2

Six plans (s.d.).

Date

-

Cote

1275W41 (Cote)

3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

4

Photographies aériennes : 16 clichés.

Date

sans date

Cote

1740W39 (Cote)

5

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

6

Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

Date

2005-2006

Cote

2549W108 (Cote)

7

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

8

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

9

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

10

Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

Date

1968-2004

Cote

2736W6 (Cote)

11

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

12

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

13

IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O. La Paternelle, Mettray.

Date

1983-2001

Cote

1814W37 (Cote)

14

Institut médico-éducatif, Seuilly.

Date

1997

Cote

1663W309 (Cote)

15

La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château de Saché : plans.

Date

1937-1996

Cote

1592W6 (Cote)

16

Seuilly. Château du Coudray-Montpensier.

Date

sans date

Cote

70J62 (Cote)

17

La Devinière, maison natale de Rabelais à Seuilly (1964-1991). Château de Saché (1965-1992). Château de Candé à Monts (1937-1996).

Date

1937-1996

Cote

1592W6 (Cote)

18

Seuilly. Abbaye de Seuilly.

Date

sans date

Cote

70J68 (Cote)

19

Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité, licenciements, correspondance avec les salariés, restructuration du centre, rapport moral du Centre d'aide par le travail (CAT) Chinon (1993), rapport final du chantier d'insertion pour la poire tapée (1996).

Date

1968-1996

Cote

1360W187 (Cote)

20

Négociations, accords, droit d'expression des salariés, comité d'établissement, délégués du personnel, délégués syndicaux.

Date

1968-1996

Cote

1360W186 (Cote)

21

La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine pour le CPIE Val de Vienne, Seuilly

Date

1993

Cote

2738W201 (Cote)

22

Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

Date

1993

Cote

2738W487 (Cote)

23

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

24

La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

Date

1986-1991

Cote

1586W10 (Cote)

25

Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du gardien, réhabilitation de la maison Thibault : rapport (1979), plans, marchés, procès-verbaux de chantier.

Date

1964-1991

Cote

1527W11 (Cote)

26

Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

Date

1982-1990

Cote

1431W108 (Cote)

27

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W102 (Cote)

28

Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet d'installation d'une sculpture : marchés, comptes-rendus de visites.

Date

1988-1989

Cote

1527W12 (Cote)

29

Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6 mai 1988.

Date

1988

Cote

1906W21 (Cote)

30

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

31

Seuilly (21 plans)

Date

1982

Cote

2692W78 (Cote)

32

1982

Date

1982

Cote

2694W47 (Cote)

33

1 media

Section ZI

Date

1981

Cote

-

34

1 media

Section ZO

Date

1981

Cote

-

35

1 media

Section ZM

Date

1981

Cote

-

36

Seuilly (33 plans)

Date

1959-1981

Cote

2722W78 (Cote)

37

Naissances, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E248/12 (Cote)

38

1 media

Section ZN

Date

1981

Cote

-

39

1 media

Section ZP

Date

1981

Cote

-

40

1 media

Section ZH

Date

1981

Cote

-

41

1 media

Section ZK

Date

1981

Cote

-

42

1 media

Section ZL

Date

1981

Cote

-

43

Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)

44

Sections B (n° 205) à C (n° 319).

Date

1959-1979

Cote

1792W285 (Cote)

45

Fiches supprimées.

Date

1959-1979

Cote

1792W400 (Cote)

46

Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.

Date

1959-1979

Cote

1792W286 (Cote)

47

Travaux d'aménagement dans le logement du gardien.

Date

1979

Cote

1275W26 (Cote)

48

Seuilly. Etude architecturale du bourg.

Date

1979

Cote

70J63 (Cote)

49

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections A à B (n° 204).

Date

1959-1979

Cote

1792W284 (Cote)

50

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1959-1979

Cote

1792W517 (Cote)

51

14 négatifs.

Date

1978

Cote

1275W223 (Cote)

52

Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique en milieu rural (Seuilly)

Date

1978

Cote

2738W45 (Cote)

53

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

132 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2535 (Cote)

54

Tableau de classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules

Date

sans date

Cote

EDEP248/H1 (Cote)

55

Reconnaissance des chemins ruraux : tableauxgénéraux, extraits du registre des délibérations, arrêtés de mise en demeure, rapports, p.v., actes de ventes, plans

Date

1882-1976

Cote

EDEP248/O3 (Cote)

56

14 négatifs.

Date

1975

Cote

1275W222 (Cote)

57

Seuilly

Date

-

Cote

-

58

Comptes actifs L-V.

Date

1959-1974

Cote

1270W326 (Cote)

59

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

60

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-J.

Date

1959-1974

Cote

1270W325 (Cote)

61

Comptes supprimés.

Date

1959-1974

Cote

1270W327 (Cote)

62

Seuilly

Date

1968

Cote

2694W18 (Cote)

63

Seuilly

Date

-

Cote

-

64

1968 (avec extension sur Thizay et Cinais)

Date

1968

Cote

2694W44-46 (Cote)

65

1 media

Section ZE

Date

1967

Cote

-

66

1 media

Section ZB

Date

1967

Cote

-

67

1 media

Section ZC

Date

1967

Cote

-

68

1 media

Section ZD

Date

1967

Cote

-

69

1 media

Section ZA

Date

1967

Cote

-

70

Trois photographies.

Date

1964

Cote

1275W104 (Cote)

71

19 négatifs.

Date

1964

Cote

1275W221 (Cote)

72

Seuilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, carte vicinales et rurales, tableau général des chemins vicinaux, délibération (1844-1945), tableau des chemins ruraux (1841-1963).

Date

1841-1963

Cote

2549W162 (Cote)

73

Seuilly

Date

-

Cote

-

74

Diplôme d'architecte DPLG de François Hess. La Devinière, maison de Rabelais, à Seuilly. Programme : salle de conférence, centre d'étude, musée et maison d'hôtes.

Date

1961

Cote

185J1 (Cote)

75

Section B, feuille 1

1 media

Section B, feuille 1

Date

1959

Cote

-

76

1 media

Section A

Date

1959

Cote

-

77

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1959

Cote

-

78

Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1

Date

1959

Cote

-

79

Section B, feuille 4

1 media

Section B, feuille 4

Date

1959

Cote

-

80

Section B, feuille 2

1 media

Section B, feuille 2

Date

1959

Cote

-

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