Reconnaissance des chemins ruraux : tableauxgénéraux, extraits du registre des délibérations, arrêtés de mise en demeure, rapports, p.v., actes de ventes, plans

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E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées (1615-1976)

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Commune de Seuilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP248 (Cote)

Date

1615-1976

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 4 avril 1995

Mots clés lieux

Seuilly (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Reconnaissance des chemins ruraux : tableauxgénéraux, extraits du registre des délibérations, arrêtés de mise en demeure, rapports, p.v., actes de ventes, plans

Cote/Cotes extrêmes

EDEP248/O3 (Cote)

Date

1882-1976

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