Seuilly (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°2
Six plans (s.d.).

Cote

1275W41 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Bâtiments des services...
- Enseignement
- Enseignement technique et professionnel
- Seuilly
- Ecole de perfectionnement du Coudray-Montpensier, à...
- Six plans (s.d.).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°3
Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°4
Photographies aériennes : 16 clichés.

Date

sans date

Cote

1740W39 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- Photographies aériennes : 16 clichés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°6
Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

Date

2005-2006

Cote

2549W108 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Sazilly, Seuilly
- Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°7
Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Plans de prévention des risques naturels prévisibles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°8
Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Résultat n°9
Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°10
Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

Date

1968-2004

Cote

2736W6 (Cote)
- Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...
- Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°11
DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°12
AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°13
IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O. La Paternelle, Mettray.

Date

1983-2001

Cote

1814W37 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O....
Résultat n°14
Institut médico-éducatif, Seuilly.

Date

1997

Cote

1663W309 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Institut médico-éducatif, Seuilly.
Résultat n°15
La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château de Saché : plans.

Date

1937-1996

Cote

1592W6 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°16
Seuilly. Château du Coudray-Montpensier.

Date

sans date

Cote

70J62 (Cote)
- Contexte : 70J - Fonds des architectes Pierre Capredon et Louis...
- Archives de Louis Bourdin
- Calques
- Seuilly
- Seuilly. Château du Coudray-Montpensier.
Résultat n°17
Seuilly. Abbaye de Seuilly.

Date

sans date

Cote

70J68 (Cote)
- Contexte : 70J - Fonds des architectes Pierre Capredon et Louis...
- Archives de Louis Bourdin
- Calques
- Seuilly
- Seuilly. Abbaye de Seuilly.
Résultat n°18
Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité, licenciements, correspondance avec les salariés, restructuration du centre, rapport moral du Centre d'aide par le travail (CAT) Chinon (1993), rapport final du chantier d'insertion pour la poire tapée (1996).

Date

1968-1996

Cote

1360W187 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Association du Coudray-Montpensier (Institut médico-éducatif...
- Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité,...
Résultat n°19
Négociations, accords, droit d'expression des salariés, comité d'établissement, délégués du personnel, délégués syndicaux.

Date

1968-1996

Cote

1360W186 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Association du Coudray-Montpensier (Institut médico-éducatif...
- Négociations, accords, droit d'expression des salariés,...
Résultat n°20
La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine pour le CPIE Val de Vienne, Seuilly

Date

1993

Cote

2738W201 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine...
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°21
Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

Date

1993

Cote

2738W487 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°22
AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°23
La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

Date

1986-1991

Cote

1586W10 (Cote)
- Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°24
Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du gardien, réhabilitation de la maison Thibault : rapport (1979), plans, marchés, procès-verbaux de chantier.

Date

1964-1991

Cote

1527W11 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°25
Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

Date

1982-1990

Cote

1431W108 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°26
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W102 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27
Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet d'installation d'une sculpture : marchés, comptes-rendus de visites.

Date

1988-1989

Cote

1527W12 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°28
Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6 mai 1988.

Date

1988

Cote

1906W21 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°29
DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°30
Seuilly (21 plans)

Date

1982

Cote

2692W78 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Seuilly (21 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31
1982

Date

1982

Cote

2694W47 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Seuilly
- 1982
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32

1 media
Section ZI

Date

1981
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZI
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33

1 media
Section ZO

Date

1981
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZO
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°34

1 media
Section ZM

Date

1981
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°35
Seuilly (33 plans)

Date

1959-1981

Cote

2722W78 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Seuilly (33 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36
Naissances, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E248/12 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Seuilly
- Naissances, 1949-1981
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°37

1 media
Section ZN

Date

1981
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZN
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38

1 media
Section ZP

Date

1981
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZP
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°39

1 media
Section ZH

Date

1981
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°40

1 media
Section ZK

Date

1981
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°41

1 media
Section ZL

Date

1981
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°42
Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
- Saunay à Seuilly.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°43
Sections B (n° 205) à C (n° 319).

Date

1959-1979

Cote

1792W285 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections B (n° 205) à C (n° 319).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°44
Fiches supprimées.

Date

1959-1979

Cote

1792W400 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°45
Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.

Date

1959-1979

Cote

1792W286 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°46
Travaux d'aménagement dans le logement du gardien.

Date

1979

Cote

1275W26 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Travaux d'aménagement dans le logement du gardien.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°47
Seuilly. Etude architecturale du bourg.

Date

1979

Cote

70J63 (Cote)
- Contexte : 70J - Fonds des architectes Pierre Capredon et Louis...
- Archives de Louis Bourdin
- Calques
- Seuilly
- Seuilly. Etude architecturale du bourg.
Résultat n°48
Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections A à B (n° 204).

Date

1959-1979

Cote

1792W284 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°49
Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1959-1979

Cote

1792W517 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches de bâtiments ruraux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°50
14 négatifs.

Date

1978

Cote

1275W223 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Photographies
- 14 négatifs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°51
Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique en milieu rural (Seuilly)

Date

1978

Cote

2738W45 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique...
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°52

132 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2535 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°53
Tableau de classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules

Date

sans date

Cote

EDEP248/H1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées...
- Série H : Affaires militaires.
- Tableau de classement et de la réquisition des chevaux,...
Résultat n°54
Reconnaissance des chemins ruraux : tableauxgénéraux, extraits du registre des délibérations, arrêtés de mise en demeure, rapports, p.v., actes de ventes, plans

Date

1882-1976

Cote

EDEP248/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Reconnaissance des chemins ruraux : tableauxgénéraux,...
Résultat n°55
14 négatifs.

Date

1975

Cote

1275W222 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Photographies
- 14 négatifs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°56
Seuilly
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1975
- Listes nominatives
- Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
- Seuilly
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°57
Comptes actifs L-V.

Date

1959-1974

Cote

1270W326 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs L-V.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°58
Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Savigné-sur-Lathan à Truyes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°59
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-J.

Date

1959-1974

Cote

1270W325 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°60
Comptes supprimés.

Date

1959-1974

Cote

1270W327 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°61
Seuilly

Date

1968

Cote

2694W18 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Lerné et Seuilly
- Seuilly
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°62
Seuilly
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1968
- Listes nominatives
- Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
- Seuilly
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°63
1968 (avec extension sur Thizay et Cinais)

Date

1968

Cote

2694W44-46 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Seuilly
- 1968 (avec extension sur Thizay et Cinais)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°64

1 media
Section ZE

Date

1967
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°65

1 media
Section ZB

Date

1967
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°66

1 media
Section ZC

Date

1967
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°67

1 media
Section ZD

Date

1967
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZD
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°68

1 media
Section ZA

Date

1967
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Remembrement
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°69
Trois photographies.

Date

1964

Cote

1275W104 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Photographies
- Trois photographies.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°70
19 négatifs.

Date

1964

Cote

1275W221 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Photographies
- 19 négatifs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°71
Seuilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, carte vicinales et rurales, tableau général des chemins vicinaux, délibération (1844-1945), tableau des chemins ruraux (1841-1963).

Date

1841-1963

Cote

2549W162 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Gestion de la voirie communale
- Seuilly : tableau de classement unique des voies communales,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°72
Seuilly
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1962
- Listes nominatives
- Maillé à Tournon-Saint-Pierre
- Seuilly
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°73
Diplôme d'architecte DPLG de François Hess. La Devinière, maison de Rabelais, à Seuilly. Programme : salle de conférence, centre d'étude, musée et maison d'hôtes.

Date

1961

Cote

185J1 (Cote)
- Contexte : 185J - Fonds de l'architecte François Hess (1961-2004)
- Diplôme d'architecte DPLG de François Hess. La Devinière,...
Producteur :

Hess, François, architecte (Indre-et-Loire)
Résultat n°74

1 media
Section B, feuille 1

Date

1959
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Rénovation
- Section B, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°75

1 media
Section A

Date

1959
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Rénovation
- Section A
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°76

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1959
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Rénovation
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°77

1 media
Section C, feuille 1

Date

1959
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Rénovation
- Section C, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°78

1 media
Section B, feuille 4

Date

1959
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Rénovation
- Section B, feuille 4
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°79

1 media
Section B, feuille 2

Date

1959
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Rénovation
- Section B, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°80

1 media
Section D, feuille 2

Date

1959
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Seuilly
- Rénovation
- Section D, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

Résultats de la recherche

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Six plans (s.d.).

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Bâtiments des services...

Producteur :

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Photographies aériennes : 16 clichés.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

Date

Cote

Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

Producteur :

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O. La Paternelle, Mettray.

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Institut médico-éducatif, Seuilly.

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château de Saché : plans.

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

Producteur :

Seuilly. Château du Coudray-Montpensier.

Date

Cote

Contexte : 70J - Fonds des architectes Pierre Capredon et Louis...

Seuilly. Abbaye de Seuilly.

Date

Cote

Contexte : 70J - Fonds des architectes Pierre Capredon et Louis...

Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité, licenciements, correspondance avec les salariés, restructuration du centre, rapport moral du Centre d'aide par le travail (CAT) Chinon (1993), rapport final du chantier d'insertion pour la poire tapée (1996).

Date