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Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°3

Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

Date

1954-1994

Cote

2847W2 (Cote)

Résultat n°4

Conseil d'école : procès-verbaux.

Date

2004-2017

Cote

2847W1 (Cote)

Résultat n°5

Travaux de mise en alignement, cession de terrains : copies des actes de vente à l'Etat, fiche de liquidation (1983).

Date

1983

Cote

2819W17 (Cote)

Résultat n°6

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Aménagement de la traversée de la commune, écrêtement de la "côte de Saint-Maure", aménagement du carrefour, programme 1966 : dossier d'APS, étude de rentabilité, estimation sommaire, plans, rapport de l'ingénieur, correspondance.

Date

1965-1966

Cote

2818W15 (Cote)

Résultat n°7

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, RD 101. - Aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plans, projet de rapport à la commission départementale, correspondance, rapport du subdivisionnaire, dossier de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire, tableau de cession provisoire à l'état.

Date

1967-1969

Cote

2818W15 (Cote)

Résultat n°8

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Projet d'élargissement de la chaussée, aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plan, avis du domaine, rapport à la commission départementale, correspondance.

Date

1967-1971

Cote

2818W15 (Cote)

Résultat n°9

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, itinéraire international "Paris / Bayonne / Espagne". - Réfection de la chaussée, élargissement de la route de 7 mètres à 9 mètres : correspondance, procès-verbal de réception provisoire, décompte provisoire, devis, plan, tableau d'état du cubage des arbres.

Date

1937-1948

Cote

2818W14 (Cote)

Résultat n°10

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'adjudication, plans, devis particulier, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, modèle de soumission des entreprises, dossier d'avant-projet, mémoire descriptif et justificatif, rapport de l'ingénieur.

Date

1957-1958

Cote

2818W14 (Cote)

Résultat n°11

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'exécution, plans, devis particulier, bordereau des prix, détail estimatif, soumission des entreprises, déclaration à souscrire.

Date

1958-1959

Cote

2818W14 (Cote)

Résultat n°12

Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1993

Cote

2806W16 (Cote)

Résultat n°13

Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1990

Cote

2806W8 (Cote)

Résultat n°14

Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine : inauguration des panneaux.

Date

1993

Cote

2806W3 (Cote)

Résultat n°15

Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée entre la future communauté de communes de Sainte-Maure-de-Touraine et la commune du Mandé

Date

2002

Cote

2738W307 (Cote)

Résultat n°16

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

Date

1954-1983

Cote

2736W4 (Cote)

Résultat n°17

Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1963

Cote

2723W56 (Cote)

Résultat n°18

Sainte-Maure-de-Touraine (85 plans)

Date

1953-1976

Cote

2722W72 (Cote)

Résultat n°19

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

1964

Cote

2694W38 (Cote)

Résultat n°20

Sainte-Maure-de-Touraine (avec extension sur Noyant-de-Touraine et Pouzay)

Date

1977

Cote

2694W37 (Cote)