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  1. Résultat n°1

    Saint-Senoch. Ancienne église Barbeneuve : projet de don.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2941W89 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Saint-Senoch. Ancienne église Barbeneuve : projet de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Saint-Senoch.

    Date

    1986

    Cote

    2840W120 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Saint-Senoch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Saint-Senoch.

    Date

    1939-1977

    Cote

    2840W44 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Saint-Senoch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Saint-Senoch: sections A-F, ZA-ZV, A-F avec remembrement.

    Date

    1939-1979

    Cote

    2839W58 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Saint-Senoch: sections A-F, ZA-ZV, A-F avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W123 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Senoch
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W122 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Senoch
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W11 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1957-1979

    Cote

    2663W235 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Senoch
    • Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2663W234 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Senoch
    • Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  11. Résultat n°11

    Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 3-4, 11, 16.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2636W156 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 9 « Les Planches ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0066 « Les Planches ».

    Date

    1975-1980

    Cote

    2636W155 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1980 : permis de construire n° [37.238.9.94.439]. Année 1983 : permis de construire n° 2745. Année 1984 : permis de construire n° 5, 9. Année 1985 : permis de construire n° 1, 6-7, 10, 12-15, 18-19. Année 2007 : permis de construire n° 372380730007 - OPAC 37, construction de 6 logements individuels rue des Planches.

    Date

    1980-2007

    Cote

    2636W154 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1980 : permis de construire n° [37.238.9.94.439]....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  15. Résultat n°15

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Photographie de classe : impression numérique, pochette de présentation.

    Date

    2002

    Cote

    2315W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographie de classe : impression numérique, pochette...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2315W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

    Producteur :

    Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    1991

    Cote

    2315W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Senoch.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W206 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Senoch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement